Centrale des marchés
88 travaux d'aménagement d'un lotissement communal, lieudit bettrempot à Provencheres Sur Fave 88 travaux d'aménagement d'un lotissement communal, lieudit bettrempot à Provencheres Sur Fave amenagement d'un lotissement communal, lieudit bettrempot, à provencheres sur fave. code_postal : 88...
Commune de Provencheres Sur Fave 88490Provenchères-sur-Fave mairieprovencheres-sf@wanadoo.fr 0329511380
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

88 travaux d'aménagement d'un lotissement communal, lieudit bettrempot à Provencheres Sur Fave

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 100185

Date de clôture estimée : 15/06/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/05/12)
12-89255
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Provencheres Sur Fave.
Correspondant : M. Petit christian, 69 grande rue, 88490 Provencheres-sur-Fave, tél. : 03-29-51-21-16, télécopieur : 03-29-51-13-80, courriel : mairieprovencheres-sf@wanadoo.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : amenagement d'un lotissement communal, lieudit bettrempot, à provencheres sur fave.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 39290000.

Lieu d'exécution : mayegoutte, 88490 Provencheres-sur-Fave.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
l'opération est réalisée en trois lots sans option ni variante. L'ensemble de ces lots se compose d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle :
Lot 1 : aménagement global (voirie et espace vert)
lot 2 : assainissement et adduction eau potable
lot 3 : réseaux secs et éclairage public
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 120 jours à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er septembre 2012.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : selon articles 43 - 44 - 45 du cmp.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant) :
- valeur technique de l'offre pondérée à 60 % ;
- prix des prestations pondéré à 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 juin 2012, à 17 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2012/01.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les plis seront remis contre recepisse en mairie de provencheres sur fave ou envoyes par la poste par pli recommande avec avis de réception postal a l'adresse suivante :
Commune de provenchères sur fave - 67 grande rue - 88490 provencheres sur fave - tél. 03 29 51 21 16 - télécopie 0329511380
Email : mairieprovencheres-sf@wanadoo.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 mai 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Acere.
Correspondant : Nathalie camail 5 quartier de la magdeleine, 88000 Epinal, tél. : 03-29-39-23-36, télécopieur : 03-29-65-38-99, courriel : ncamail.acere@orange.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 5 place carriere, 54000 Nancy, tél. : 03-83-17-43-43, télécopieur : 03-83-17-43-50.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 amenagement global.
voirie et espace vert.
Lot(s) 2 assainissement et adduction en eau potable.
Assainissement et adduction eau potable.
Lot(s) 3 reseaux secs et eclairage public.
Réseaux secs et éclairage public

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous