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F-Liévin: Services de centres de vacances II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Séjours vacances et classes découverte - année 2013. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou ...
Ville de Liévin 62800Liévin 0321448963 0321448802
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F-Liévin: Services de centres de vacances

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74412

Date de clôture estimée : 29/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
108114-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Liévin
+33 321448802
+33 321448963
FRANCE
Ville de Liévin
Pascale Faillenet
caisse des écoles de la ville de Liévin, centre administratif "Les Grands Bureaux"
62800
p.faillenet@lievin.fr

Adresse(s) internet:

http://www.lievin.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Éducation
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Séjours vacances et classes découverte - année 2013.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 26: Services récréatifs, culturels et sportifs
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: lieux des différents séjours.
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Séjours vacances et classes découvertes pour l'année 2013.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de centres de vacances
55242000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
— lot n° 1: séjours vacances: juillet - août 2013 - enfants mini: 20 000,00 EUR HT-maxi: 80 000,00 EUR HT,
— lot n° 2: eté: juillet et août 2013 - adolescents mini: 5 500,00 EUR HT-maxi: 22 000,00 EUR HT,
— lot n° 3: classes de neiges 2013 (de 2 à 5 classes) mini: 30 000,00 EUR HT-maxi: 120 000,00 EUR HT,
— lot n° 4: classes rousses et vertes 2013 (de 4 à 7 classes) mini: 20 000,00 EUR HT-maxi: 80 000,00 EUR HT.

II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.1.2013. Fin 31.12.2013
1)
Description succincte
Transports et séjours vacances pour enfants de 6 à 13 ans - période juillet et août 2013.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de centres de vacances
55242000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2013. Fin 31.12.2013
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Transports et séjours vacances pour adolescents de 12 à 17 ans - période juillet et août 2013.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de centres de vacances
55242000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2013. Fin 31.12.2013
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Le titulaire du marché doit assurer l'accueil en classes de neige d'élèves des écoles élémentaires de Lievin, des animateurs, de leurs enseignants et des éventuels accompagnateurs en Haute-Savoie ou Savoie. Altitude minimum du chalet: 1100 m.
2 à 5 classes, de 14 à 30 élèves, peuvent participer à ces séjours
2 classes ou plusieurs peuvent être accueillies en même temps et ce séjour se déroulera avant le 10.3.2013 (sans inclure de jours fériés, vacances, etc...).
Toutes les classes doivent être accueillies sur le même site durant 10 jours sur place (sans le transport) avec occupation du chalet jusqu'au 10ème jour SOIR (et non matin).

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de centres de vacances
55242000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2013. Fin 31.12.2013
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Les séjours se dérouleront sur une durée de 6 jours (du lundi matin au samedi matin), en mars, avril ou mai 2013 (sans y inclure des jours fériés tels que le lundi de Pâques, jeudi de l'ascension, etc...) pour des enfants de 6 à 12 ans. Le planning de répartition des classes sur les différents séjours sera communiqué par la Caisse des écoles. Le thème de la classe découverte est axé sur la nature. 4 à 7 classes de 15 à 30 élèves, peuvent participer à ces séjours. Le lieu de destination: dans un rayon de 250 km.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de centres de vacances
55242000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2013. Fin 31.12.2013
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Budget fonctionnement de la Caisse des Ecoles.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — lettre de candidature modèle DC4,
— déclarations DC5, DC6 et DC7 ou déclarations sur l'honneur,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Les références utiles concernent les principales prestations similaires objet du marché effectuées pendant les 3 dernières années (montant, date et destinataire public ou privé),
— dossier présentant les centres d'accueil dans toutes ces caractéristiques. Tous les documents permettant de juger du respect des normes de sécurité et d'hygiène au sein de leurs centres. Agréments les plus récents, les activités des centres, les différents types d'hébergements, qualité de la nourriture et de l'hygiène, etc... Fournir un maximum de photographies récentes du site proposé.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. le prix. Pondération 40
2. locaux et hébergement. Pondération 30
3. activitées proposées. Pondération 30

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
ES1301
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
29.5.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Lille
+33 320631347
+33 320631300
FRANCE
http://www.ta-lille.juradm.fr
Tribunal administratif de Lille
143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
59000
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Lille
+33 320631347
+33 320631300
FRANCE
http://www.ta-lille.juradm.fr
Tribunal administratif de Lille
143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
59000
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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