A proximité de Bourg-en-Bresse 01008 Ain

Acheteur : CA3B

HTTPS://MARCHESPUBLICS.AIN.FR

01008 BOURG EN BRESSE CEDEX

Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 06/01/2023

2 Lots

Lot 1

01 : Voirie réseaux divers. Voirie réseaux divers

Lot 2

02 : Eclairage public et feux tricolores. Eclairage public et feux tricolores

Secteurs d'activité

Travaux de construction de pistes cyclables.

Prolongement de l'aménagement d'une piste cyclable avenue de Marboz à Bourg-en-Bresse

Type d'avis : Avis de marché

Type de marché : National

Date de publication : 22/11/2022

BOAMP - 22-154987

Département(s) de publication : 1
Annonce No 22-154987

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

		Nom complet de l'acheteur :
		CA3B
		Type de Numéro national d'indentification :
		SIRET
		N° National d'identification :
		20007175100016
		Ville :
		BOURG EN BRESSE CEDEX
		Code Postal :
		01008
		Groupement de commandes :
		Non
Département(s) de publication : 1

Section 2 : Communication

		Lien vers le profil d'acheteur :
		https://marchespublics.ain.fr
		Identifiant interne de la consultation :
		2022-056pa
		Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
		Oui
		Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
		Non
		Nom du contact :
		https://marchespublics.ain.fr
		Adresse mail du contact :

		Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

		Type de procédure :
		Procédure adaptée ouverte

		Conditions de participation :
		aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
		Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique

		capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
		Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

		capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
		Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)232 - Travaux de terrassement courants3221 - Enrobés classiques

		Technique d'achat :
		Sans objet
		Date et heure limite de réception des plis :
		6 janvier 2023 - 12:00
		Présentation des offres par catalogue électronique :
		Interdite
		Réduction du nombre de candidats :
		Non
		Possibilité d'attribution sans négociation :
		Oui
		L'acheteur exige la présentations de variantes :
		Non
		Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :

		Critères d'attribution :
		énoncé dans le Rc

Section 4 : Identification du marché

		Intitulé du marché :
		Prolongement de l'aménagement d'une piste cyclable avenue de Marboz à Bourg-en-Bresse

		Code CPV principal
		Descripteur principal : 45233162

		Type de marché :
		Travaux

		Description succincte du marché :
		Forme du marché ordinaire. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. En application de de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique et de l'article 20.1 du Ccag-travaux, la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse inclut uniquement dans le lot 1_voirie réseaux divers, uneclause d'insertion sociale dont les conditions sont détaillées au cahier des clauses administratives particulières. Contrairement à ce qui est mentionné dans la rubrique "durée de marché" par lot, le délai globale des travaux de l'opération est de 31 semaines suivant le planning prévisionnel. Il est fixé une période de préparation, comprise dans le délai d'exécution du marché, d'une durée de 30 jours.L'exécution de chaque lot débute à compter de la date fixée par ordre de service. L'exécution des travaux débute à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux

		Lieu principal d'exécution du marché :
		3, Avenue Arsène d'Arsonval 01008 - Bourg En Bresse Cedex
		Durée du marché (en mois) :

		Valeur estimée (H.T.) :
		576 470
		Valeur entre :

		et :

		La consultation comporte des tranches :
		Non
		La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
		Non
		Marché alloti :
		Oui

		Mots descripteurs : Voirie et réseaux divers

Section 5 : Lots

OBJET : Prolongement de l'aménagement d'une piste cyclable avenue de Marboz à Bourg-en-Bresse

		Description du lot : 01 : Voirie réseaux divers. Voirie réseaux divers
		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 45233162
		Estimation de la valeur hors taxes du lot : 548 150 euros
		Lieu d'exécution du lot : 01000Bourg en Bresse

		Description du lot : 02 : Eclairage public et feux tricolores. Eclairage public et feux tricolores
		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 45233162
		Estimation de la valeur hors taxes du lot : 28 320 euros
		Lieu d'exécution du lot : 01000Bourg en Bresse

Section 6 : Informations Complementaires

		Visite obligatoire :
		Non
		Autres informations complémentaires :
		La transmission par voie électronique est imposée pour cette consultation, latransmission par voie papier n'est pas autorisée. Numéro de la consultation :2022-056pa. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. EnCas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisablesmensuellement dans les conditions fixées au cahier des clausesadministratives particulières. Une avance de 20% est accordée dans lesconditions prévues au contrat. Aucune clause de garantie financière n'estprévue. Le délai global des paiements des travaux est des 30 jours. ModalitésDe financement des travaux : budget Ca3b
		Date d'envoi du présent avis :
		22 novembre 2022