Retour aux résultats
A proximité de Messas 45190 Loiret
Acheteur : CC des Terres du Val de Loire
MME HENRY-BEAUPIED LESLIE
45130 Meung-sur-Loire
Tel : (+33) 2-38-45-11-11
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 08/12/2022  
Secteurs d'activité
Caisses à compost.

Fourniture de composteurs individuels et outils de compostage

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 17/11/2022
BOAMP - 22-153097
Avis rectificatif : Référence : 22-159891

Département(s) de publication : 45
Annonce No 22-153097
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
CC des Terres du Val de Loire
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
20007018300013
Ville :
Meung-sur-Loire
Code Postal :
45130
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 45

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1207840
Identifiant interne de la consultation :
2022-14 Mpzf
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Mme Henry-Beaupied Leslie
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :
+33 238451111

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
8 décembre 2022 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Oui
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Communauté de Communes des Terres du Val de LoireSiret : 200.070.183.00013Siège sociale : 32 avenue du Général de Gaulle, 45130 Meung-Sur-LoireGroupement de commandes : non
Critères d'attribution :
Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique : 40%Prix : 60%

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Fourniture de composteurs individuels et outils de compostage
Code CPV principal
Descripteur principal : 39234000
Type de marché :
Fournitures
Description succincte du marché :
Les caractéristiques techniques sont dans le cahier des charges techniques.La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum mais avec les quantités maximums annuelles suivantes :- 500 composteurs- 500 bio seaux- 500 aérateurs
Lieu principal d'exécution du marché :
Pôle technique 2 rue des Germines Zone Actiloire 45190 - Beaugency
Durée du marché (en mois) :
12
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
40000|EUR
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Composteur

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
l'attention des candidats est attirée sur l'obligation de présenter une variante imposée concernant les composteurs individuels en bois.Toutes propositions de variante à l'initiative du candidat devra être accompagnées d'un complément au CCTP de base.La remise d'échantillon est possible mais non obligatoire et devra respecter les conditions précisées dans le règlement de consultation. Cette remise devra intervenir avant la date limite de remise des offres
Date d'envoi du présent avis :
17 novembre 2022
Accès au DCE