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A proximité de
Acheteur : OPH Plaine Commune Habitat
Saint-Denis
Tel : +33 148136100
Secteurs d'activité
Services prestés par les psychiatres ou les psychologues.

ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE PRESTATIONS DE SERVICES EN SANTE MANTALE POUR LE PERSONNEL DE PLAINE COMMUNE HABITAT

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : National
Date de publication : 24/05/2023
BOAMP - 23-70600

Section 1 : Reference de l'avis initial

Annonce N° 22-151504
Mis en ligne sur le site www.boamp.fr du 15/11/2022 au 01/12/2022

Section 2 : Identificateur de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
OPH Plaine Commune Habitat
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
48274107100013
Ville :
SAINT-DENIS
Code Postal :
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 93

Section 3 : Identification du marché

Intitulé du marché :
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE PRESTATIONS DE SERVICES EN SANTE MANTALE POUR LE PERSONNEL DE PLAINE COMMUNE HABITAT
* Descripteur principal :
85121270
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de services de santé mentale pour le personnel de lOPH Plaine Commune Habitat. Le présent accord-cadre est alloti, il est décomposé en deux lots au total: Lot no1 : Mise en place et gestion de cellules découte psychologique dans le cadre dévènements traumatiques Lot no2 : Encadrement et gestion dateliers déchanges de pratiques Chacun des lots fera lobjet dun accord-cadre séparé. Chaque candidat peut répondre à un ou plusieurs lots. Il devra présenter un dossier complet pour chaque lot. Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre des lots du présent accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre des lots du présent accord-cadre. Les lots du présent accord-cadre ne sont pas décomposés en tranches. La procédure de consultation utilisée est la procédure adaptée, conformément aux dispositions de l'article R2123-1 du code de la commande publique et du règlement intérieur relatif à la procédure adaptée de Plaine Commune Habitat pris en application de la délibération no sgb 2020-01-02 du 23 janvier 2020. La procédure utilisée est celle de la MAPA 3. Les deux lots de l'accord cadre sont conclus à compter de leur date de notification (prévue au mois de janvier 2023) jusqu'au 31 décembre 2023. Ils pourront faire l'objet de 3 reconductions annuelles, dans les conditions définies dans le RC.
Critères d'évaluation des projets :
Mots descripteurs :
Prestations de services

Section 4 : Attribution du marche

Renseignements relatifs à l'attribution du marché et/ou des lots :
Description du lot : Le lot no1 du présent accord-cadre a pour objet la mise en place et la gestion de cellules d'coute psychologique dans le cadre dévènements traumatiques. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la Commande Publique, le lot no1 du présent accord-cadre ne comporte pas de montant minimum. Pour information, au vu des volumes des prestations réalisées les années précédentes, le montant prévisionnel annuel des commandes s'élève à 10 500 euros (H.T.). Ce montant estimatif est purement indicatif, en aucun cas l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ce montant. Le montant maximum annuel des commandes du lot no1 s'élève à 15 000 euros (H.T.). Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre du lot no1 du présent accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre du lot no1 du présent accord-cadre. Le lot no1 n'est pas décomposé en tranches.Code(S) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 85121270Estimation de la valeur hors taxes du lot : 42 000 eurosLieu d'exécution du lot : Département de la Seine-Saint-Denis (93)Mots descripteurs : Prestations de servicesDescription du lot : Le lot no2 du présent accord-cadre a pour objet les prestations d'encadrement et de gestion d'ateliers d'échanges de pratiques. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la Commande Publique, le lot no2 du présent accord-cadre ne comporte pas de montant minimum. Pour information, au vu des volumes des prestations réalisées les années précédentes, le montant prévisionnel annuel des commandes s'élève à 21 500 euros (H.T.). Ce montant estimatif est purement indicatif, en aucun cas l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ce montant. Le montant maximum annuel des commandes du lot no2 s'élève à 25 000 euros (H.T.). Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre du lot no2 du présent accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre du lot no2 du présent accord-cadre. Le lot no2 n'est pas décomposé en tranches.Code(S) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 85121270Estimation de la valeur hors taxes du lot : 86 000 eurosLieu d'exécution du lot : Département de la Seine-Saint-Denis (93)