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Acquisition de fournitures de bureau, de consommables informatiques et d'enveloppes avec logo

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Marché public ou privé
Référence du marché : 8332

Date de clôture estimée : 21/12/11
Etat : Première publication
Publié dans :
Ville deVannes
Acquisition de fournitures de bureau, de consommables informatiques et d'enveloppes avec logo
Avis d'appel publicà la concurrence
Fourniture : achat

Identification de l'organisme qui passe le marché :collectivité territoriale.
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :ville de Vannes, M. Le Maire, BP 509, place Maurice-Marchais, 56019 Vannes cedex.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
L'avis implique :l'établissement d'un accord-cadre.
Informations sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre.
Valeur estimée :460 000 euros hors TVA.
Caractéristiques principales :la procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
Intitulé attribué au marché :acquisition de fournitures de bureau, de consommables informatiques et d'enveloppes avec logo.
Description succincte du marché :
Acquisition et livraison de fournitures de bureau, consommables informatiques et enveloppes avec logo.
La fourniture est décomposée en 3 lots :
Lot 01 : fourniture de bureau.
Lot 02 : consommables informatiques.
Lot 03 : enveloppes et pochettes avec logo.
Pour le lot 02, des produits compatibles neufs pourrontêtre proposés en variante. Les marchés seront à bons de commande sans montants minimum ni maximum ; ils seront passés pour un an renouvelables trois fois pour une période de un an.
Lieu d'exécution ou de livraison :Vannes.
Classification CPV :objet principal : 30192000.
Code Nuts :FR524.
Variantes :avec variantes.
Quantité ou étendue globale :marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Description des options :des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclu au cours de l'exécution du contrat.
Conditions relatives au marché :
Cautionnement et garanties exigés :aucune garantie financière n'est exigée.
Modalités de financement :articles 86à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix :prix unitaires.
Modalités de variation des prix :révision par ajustement.
Modalité de règlement des comptes :selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements :budget communal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Langues pouvantêtre utilisées dans l'offre ou la candidature :français.
Autres conditions :l'exécution du marché n'est pas soumise à d'autres conditions particulières.
Conditions de participation :
Forme juridique :
Lettre de candidature et d'habilitation (DC1 ou forme libre).
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC1 ou forme libre).
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre).
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité économique et financière :les renseignements permettant d'évaluer les capacités économiques et financières du candidat (DC2 ou forme libre).
Capacité technique :
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critères d'attribution :
Offreéconomiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
Qualité technique (la qualité technique sera pondérée à 30 % pour le lot 02 et 35 % pour le lot 03) : 40 %.
Prix des prestations (le prix sera pondéré à 35 % pour le lot 02 et 30 % pour le lot 03) : 25 %.
Délai de livraison : 20 %.
Performances en matière de protection de l'environnement : 15 %.
Enchère électronique :aucune enchère électronique ne sera effectuée.
Procédures :
Mode de passation :
Procédure ouverte.
Aucune publication antérieure concernant le même marché.
Conditions de délai :
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :30 novembre 2012à 17 h.
Délai minimum de validité des offres :90 jours.
Autres renseignements :
Référence du marché :F11ADMIN.
Renseignements complémentaires :les offres peuventêtre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures :l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires :
Le présent marché n'a pas un caractère périodique.
Ce marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par les fonds communautaires.
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :documents non payants.
Marché divisé en lots :
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots :
Lot 01 : fournitures de bureau.
Quantité : Montant estimatif : 50 000 euros HT.
Classification CPV : 30192000.
Lot 02 : consommables informatiques.
Quantité : Montant estimatif : 55 000 euros HT.
Classification CPV : 30237300.
Lot 03 : enveloppes et pochettes avec logo.
Quantité : Montant estimatif : 10 000 euros HT.
Classification CPV : 30199230.
Date d'envoi du présent avis à la publication :19 octobre 2011.
Adresses complémentaires :
Adresseà laquelle les documents peuvent être obtenus :ville de Vannes, service commande publique, 29, rue Thiers, BP 509, 56019 Vannes.
URL : http://www.e-megalisbretagne.org
Adresseà laquelle les offres/candidatures/demandes peuvent être envoyées :ville de Vannes, service commande publique, 29, rue Thiers, BP 509, 56019 Vannes.
URL : http://www.e-megalisbretagne.org
Adresseà laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :Mme Renahy, Centre Technique Municipal, service approvisionnement, ZI du Prat, rue Général-Weygand, BP 509, 56019 Vannes, tél. 02 97 01 66 16, fax 02.97.01.66.61, email : sandrine.renahy@mairie-vannes.fr
Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Rennes, 3, contour de la Motte, 35000 Rennes, tél. 02 23 21 28 28, fax 02.99.63.56.84, email : greffe.ta.rennes@juradm.fr
Service d'introduction des recours :Tribunal administratif de Rennes, 3, contour de la Motte, 35000 Rennes, tél. 02 23 21 28 28, fax 02.99.63.56.84, email : greffe.ta.rennes@juradm.fr
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