1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département du Var
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'ouvrages et de documents divers, et de CD, DVD, logiciels ludo-éducatifs pour les services du Département du Var
Description: La présente consultation a pour objet l'acquisition d'ouvrages et de documents divers, et de CD, DVD, logiciels ludo-éducatifs pour les services du Département du Var. Elle est divisée en 8 lots faisant l'objet de marchés distincts. Le financement est assuré par le département du Var
Identifiant de la procédure: c91cf852-c948-43e1-a3b6-e84e33ad5695
Identifiant interne: 230007
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD), 37532000 Jeux vidéo, 30234300 Disques compacts (CD)
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 277 500,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d'ouvrages pour les services du Département
Description: Ce lot est partagé entre plusieurs services et directions. Le titulaire doit pouvoir fournir des ouvrages correspondant à de nombreuses thématiques, dont : Action sociale et santé publique, Aménagement du territoire, Communication, Culture, Droit, institutions, collectivités territoriales, fonction publique, codes, Environnement, développement durable, Finances locales, finances publiques, Littérature, essais, biographies, Langues vivantes, Management, efficacité professionnelle, Préparation concours administratifs, Ouvrages illustrés pour jeunes enfants, Ouvrages pour adolescents, Ouvrages d'art de grande diffusion, Ouvrages pédagogiques, ouvrages d'orientation professionnelle, Ouvrages spécifiques à la documentation, Ouvrages régionaux, cartographie, Recueils normatifs, Santé, Sciences administratives, sciences humaines, Sport, Technologies, Urbanisme, Vie pratique, bien-être, Bandes dessinées, Cahiers de vacances, Livres de coloriages
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque, 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD), 37532000 Jeux vidéo, 30234300 Disques compacts (CD)
Options:
Description des options: Les clauses de réexamen portent notamment sur : Modifications du marché si évolution réglementaire ou circonstances imprévisibles : - modification du prix de la livraison des livres (lots 1 à 4) en cas d'évolution réglementaire. - modification de la durée du marché, limitée à ce qui est nécessaire pour faire face aux circonstances imprévisibles. Les options dont notamment : - reconductions : 3
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Les marchés sont passés pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure). Ils sont renouvelables 3 fois par période de un an, par reconduction expresse , la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée indiquée correspond aux montants maximum de tous les lots pour un an. Le jugement de la valeur technique (pondéré à 75% pour les lots 1 à 4 et à 65% pour les lots 5 à 8) est analysée au regard du mémoire technique en fonction de sous critères suivants: Lot 1 - Sous critère 1 - étendue de la production éditoriale et état du stock disponible - noté sur 15 points Sous critère 2 - Mise à disposition d'un interlocuteur spécialisé en ouvrages de documentation - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points Sous critère 3 - Traitement et gestion de la commande noté 40 points Lots 2, 3, 4: Sous critère 1 - Qualité d'information et de conseil pour l'acquisition (d'ouvrages de fiction et documents adultes/de documents et fictions jeunesse/ de bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse) - note sur 5 points coefficient 5 - soit 25 points Sous critère 2 - Qualité d'accès et d'utilisation des bases de données bibliographiques du candidat - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 3 - Diversité de l'offre éditoriale note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 4 - Qualité du traitement et du suivi de la commande, facturation et livraison - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points Lots 5, 6, 7 et 8: Sous critère 1 - Qualité d'information et de conseil pour l'acquisition (de disques compact audio destinés au prêt public/d'enregistrements audiovisuels (Cd, Dvd, Vidéos) destinés au prêt public / de logiciels ludo-éducatifs sur supports Cd ou Dvd ou dédiés aux consoles de jeux destinés au prêt public/ de disques compact audio textes lus associés à l'ouvrage papier et de textes sur tous supports destinés au prêt public ) - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points Sous critère 2 - Qualité d'accès et d'utilisation des bases de données bibliographiques du candidat - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 3 - Diversité de l'offre éditoriale note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 4 - Qualité du traitement et du suivi de la commande, facturation et livraison - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Pour l'ensemble des lots, le critère de la Valeur Environnementale ( pondération 15 % ) sera apprécié au regard des sous critères suivants: Sous-critère 1 : Moyens mis en oeuvre pour réduire les impacts environnementaux dans le cadre des livraisons pour le présent marché (par exemple, moyen de livraison/véhicules utilisés, formations à l'éco-conduite, rationalisation des déplacements, etc) - noté sur 5 points coefficient 2, soit 10 points : Sous-critère 2 - Moyens mis en oeuvre pour réduire les impacts environnementaux liés aux emballages pour le présent marché (par exemple, réduction des emballages, emballages en matières recyclées, recyclage/réutiliser des emballages utilisés, etc) - noté sur 5 points coefficient 1, soit 5 points
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 75
Critère:
Type: Coût
Description: Critère environnemental appréciée au regard du mémoire environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Prix jugé sur la base du taux de remise consenti sur le prix de vente au public
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Acquisition d'ouvrages de fiction et documents adultes destinés au prêt public
Description: Ce lot concerne uniquement la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public. Le titulaire doit être en mesure de fournir des ouvrages et documents adultes correspondant notamment aux thématiques suivantes : Ouvrages généraux (bibliographies, encyclopédies, dictionnaires atlas, guides etc.), Philosophie et disciplines connexes, Religions, Sciences sociales, Langues, Mathématiques et science de la nature, Sciences appliquées, Arts, loisirs et sports, Littératures (romans, essais, nouvelles, théâtre, poésie), Histoire et géographie (dont ouvrages régionaux), Biographies
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque, 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD), 37532000 Jeux vidéo, 30234300 Disques compacts (CD)
Options:
Description des options: Les clauses de réexamen portent notamment sur : Modifications du marché si évolution réglementaire ou circonstances imprévisibles : - modification du prix de la livraison des livres (lots 1 à 4) en cas d'évolution réglementaire. - modification de la durée du marché, limitée à ce qui est nécessaire pour faire face aux circonstances imprévisibles. Les options dont notamment : - reconductions : 3
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Les marchés sont passés pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure). Ils sont renouvelables 3 fois par période de un an, par reconduction expresse , la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée indiquée correspond aux montants maximum de tous les lots pour un an. Le jugement de la valeur technique (pondéré à 75% pour les lots 1 à 4 et à 65% pour les lots 5 à 8) est analysée au regard du mémoire technique en fonction de sous critères suivants: Lot 1 - Sous critère 1 - étendue de la production éditoriale et état du stock disponible - noté sur 15 points Sous critère 2 - Mise à disposition d'un interlocuteur spécialisé en ouvrages de documentation - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points Sous critère 3 - Traitement et gestion de la commande noté 40 points Lots 2, 3, 4: Sous critère 1 - Qualité d'information et de conseil pour l'acquisition (d'ouvrages de fiction et documents adultes/de documents et fictions jeunesse/ de bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse) - note sur 5 points coefficient 5 - soit 25 points Sous critère 2 - Qualité d'accès et d'utilisation des bases de données bibliographiques du candidat - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 3 - Diversité de l'offre éditoriale note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 4 - Qualité du traitement et du suivi de la commande, facturation et livraison - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points Lots 5, 6, 7 et 8: Sous critère 1 - Qualité d'information et de conseil pour l'acquisition (de disques compact audio destinés au prêt public/d'enregistrements audiovisuels (Cd, Dvd, Vidéos) destinés au prêt public / de logiciels ludo-éducatifs sur supports Cd ou Dvd ou dédiés aux consoles de jeux destinés au prêt public/ de disques compact audio textes lus associés à l'ouvrage papier et de textes sur tous supports destinés au prêt public ) - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points Sous critère 2 - Qualité d'accès et d'utilisation des bases de données bibliographiques du candidat - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 3 - Diversité de l'offre éditoriale note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 4 - Qualité du traitement et du suivi de la commande, facturation et livraison - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Pour l'ensemble des lots, le critère de la Valeur Environnementale ( pondération 15 % ) sera apprécié au regard des sous critères suivants: Sous-critère 1 : Moyens mis en oeuvre pour réduire les impacts environnementaux dans le cadre des livraisons pour le présent marché (par exemple, moyen de livraison/véhicules utilisés, formations à l'éco-conduite, rationalisation des déplacements, etc) - noté sur 5 points coefficient 2, soit 10 points : Sous-critère 2 - Moyens mis en oeuvre pour réduire les impacts environnementaux liés aux emballages pour le présent marché (par exemple, réduction des emballages, emballages en matières recyclées, recyclage/réutiliser des emballages utilisés, etc) - noté sur 5 points coefficient 1, soit 5 points
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 75
Critère:
Type: Coût
Description: Critère environnemental appréciée au regard du mémoire environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Prix jugé sur la base du taux de remise consenti sur le prix de vente au public
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Acquisition d'ouvrages de fiction et documents jeunesse destinés au prêt public
Description: Ce lot concerne uniquement la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public. Le titulaire doit être en mesure de fournir des ouvrages et documents jeunesse correspondant notamment aux thématiques suivantes : Ouvrages généraux (bibliographies, encyclopédies, dictionnaires atlas, etc.), Philosophie et disciplines connexes, Religions, Sciences sociales , Langues, Mathématiques et science de la nature, Sciences appliquées, Art, loisirs et sport, Littératures (romans, albums, contes, poésie, théâtre), Histoire et géographie (dont ouvrages régionaux), Biographie
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque, 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD), 37532000 Jeux vidéo, 30234300 Disques compacts (CD)
Options:
Description des options: Les clauses de réexamen portent notamment sur : Modifications du marché si évolution réglementaire ou circonstances imprévisibles : - modification du prix de la livraison des livres (lots 1 à 4) en cas d'évolution réglementaire. - modification de la durée du marché, limitée à ce qui est nécessaire pour faire face aux circonstances imprévisibles. Les options dont notamment : - reconductions : 3
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Les marchés sont passés pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure). Ils sont renouvelables 3 fois par période de un an, par reconduction expresse , la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée indiquée correspond aux montants maximum de tous les lots pour un an. Le jugement de la valeur technique (pondéré à 75% pour les lots 1 à 4 et à 65% pour les lots 5 à 8) est analysée au regard du mémoire technique en fonction de sous critères suivants: Lot 1 - Sous critère 1 - étendue de la production éditoriale et état du stock disponible - noté sur 15 points Sous critère 2 - Mise à disposition d'un interlocuteur spécialisé en ouvrages de documentation - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points Sous critère 3 - Traitement et gestion de la commande noté 40 points Lots 2, 3, 4: Sous critère 1 - Qualité d'information et de conseil pour l'acquisition (d'ouvrages de fiction et documents adultes/de documents et fictions jeunesse/ de bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse) - note sur 5 points coefficient 5 - soit 25 points Sous critère 2 - Qualité d'accès et d'utilisation des bases de données bibliographiques du candidat - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 3 - Diversité de l'offre éditoriale note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 4 - Qualité du traitement et du suivi de la commande, facturation et livraison - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points Lots 5, 6, 7 et 8: Sous critère 1 - Qualité d'information et de conseil pour l'acquisition (de disques compact audio destinés au prêt public/d'enregistrements audiovisuels (Cd, Dvd, Vidéos) destinés au prêt public / de logiciels ludo-éducatifs sur supports Cd ou Dvd ou dédiés aux consoles de jeux destinés au prêt public/ de disques compact audio textes lus associés à l'ouvrage papier et de textes sur tous supports destinés au prêt public ) - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points Sous critère 2 - Qualité d'accès et d'utilisation des bases de données bibliographiques du candidat - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 3 - Diversité de l'offre éditoriale note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 4 - Qualité du traitement et du suivi de la commande, facturation et livraison - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Pour l'ensemble des lots, le critère de la Valeur Environnementale ( pondération 15 % ) sera apprécié au regard des sous critères suivants: Sous-critère 1 : Moyens mis en oeuvre pour réduire les impacts environnementaux dans le cadre des livraisons pour le présent marché (par exemple, moyen de livraison/véhicules utilisés, formations à l'éco-conduite, rationalisation des déplacements, etc) - noté sur 5 points coefficient 2, soit 10 points : Sous-critère 2 - Moyens mis en oeuvre pour réduire les impacts environnementaux liés aux emballages pour le présent marché (par exemple, réduction des emballages, emballages en matières recyclées, recyclage/réutiliser des emballages utilisés, etc) - noté sur 5 points coefficient 1, soit 5 points
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 75
Critère:
Type: Coût
Description: Critère environnemental appréciée au regard du mémoire environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Prix jugé sur la base du taux de remise consenti sur le prix de vente au public
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Acquisition de bandes dessinées et mangas destinés au prêt public
Description: Ce lot concerne uniquement la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public. Le titulaire doit être en mesure de fournir : Bandes dessinés destinées aux adultes, Bandes dessinées destinées à la jeunesse, Ouvrages de références dans ce domaine, Mangas adultes et jeunesse
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque, 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD), 37532000 Jeux vidéo, 30234300 Disques compacts (CD)
Options:
Description des options: Les clauses de réexamen portent notamment sur : Modifications du marché si évolution réglementaire ou circonstances imprévisibles : - modification du prix de la livraison des livres (lots 1 à 4) en cas d'évolution réglementaire. - modification de la durée du marché, limitée à ce qui est nécessaire pour faire face aux circonstances imprévisibles. Les options dont notamment : - reconductions : 3
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Les marchés sont passés pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure). Ils sont renouvelables 3 fois par période de un an, par reconduction expresse , la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée indiquée correspond aux montants maximum de tous les lots pour un an. Le jugement de la valeur technique (pondéré à 75% pour les lots 1 à 4 et à 65% pour les lots 5 à 8) est analysée au regard du mémoire technique en fonction de sous critères suivants: Lot 1 - Sous critère 1 - étendue de la production éditoriale et état du stock disponible - noté sur 15 points Sous critère 2 - Mise à disposition d'un interlocuteur spécialisé en ouvrages de documentation - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points Sous critère 3 - Traitement et gestion de la commande noté 40 points Lots 2, 3, 4: Sous critère 1 - Qualité d'information et de conseil pour l'acquisition (d'ouvrages de fiction et documents adultes/de documents et fictions jeunesse/ de bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse) - note sur 5 points coefficient 5 - soit 25 points Sous critère 2 - Qualité d'accès et d'utilisation des bases de données bibliographiques du candidat - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 3 - Diversité de l'offre éditoriale note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 4 - Qualité du traitement et du suivi de la commande, facturation et livraison - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points Lots 5, 6, 7 et 8: Sous critère 1 - Qualité d'information et de conseil pour l'acquisition (de disques compact audio destinés au prêt public/d'enregistrements audiovisuels (Cd, Dvd, Vidéos) destinés au prêt public / de logiciels ludo-éducatifs sur supports Cd ou Dvd ou dédiés aux consoles de jeux destinés au prêt public/ de disques compact audio textes lus associés à l'ouvrage papier et de textes sur tous supports destinés au prêt public ) - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points Sous critère 2 - Qualité d'accès et d'utilisation des bases de données bibliographiques du candidat - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 3 - Diversité de l'offre éditoriale note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 4 - Qualité du traitement et du suivi de la commande, facturation et livraison - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Pour l'ensemble des lots, le critère de la Valeur Environnementale ( pondération 15 % ) sera apprécié au regard des sous critères suivants: Sous-critère 1 : Moyens mis en oeuvre pour réduire les impacts environnementaux dans le cadre des livraisons pour le présent marché (par exemple, moyen de livraison/véhicules utilisés, formations à l'éco-conduite, rationalisation des déplacements, etc) - noté sur 5 points coefficient 2, soit 10 points : Sous-critère 2 - Moyens mis en oeuvre pour réduire les impacts environnementaux liés aux emballages pour le présent marché (par exemple, réduction des emballages, emballages en matières recyclées, recyclage/réutiliser des emballages utilisés, etc) - noté sur 5 points coefficient 1, soit 5 points
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 75
Critère:
Type: Coût
Description: Critère environnemental appréciée au regard du mémoire environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Prix jugé sur la base du taux de remise consenti sur le prix de vente au public
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Acquisition de disques compact audio destinés au prêt public et aux services du département
Description: Ce lot concerne la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public, ainsi que la direction de l'autonomie (DA) et la direction de l'action sociale de proximité (DASP). Le titulaire doit être en mesure de fournir : Acquisitions variées de collections de l'édition musicale ; Tous supports : CD, microsillons en vinylite, etc ; Tous genres musicaux : Jazz, gospel, blues, R&B, Soul, Rap, Reggae, Rock, Classique, Electro, Musique fonctionnelle, Musique et cinéma, Chanson française, Musique du monde, Musique pour enfants, etc
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30234300 Disques compacts (CD), 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD), 37532000 Jeux vidéo, 30234300 Disques compacts (CD)
Options:
Description des options: Les clauses de réexamen portent notamment sur : Modifications du marché si évolution réglementaire ou circonstances imprévisibles : - modification du prix de la livraison des livres (lots 1 à 4) en cas d'évolution réglementaire. - modification de la durée du marché, limitée à ce qui est nécessaire pour faire face aux circonstances imprévisibles. Les options dont notamment : - reconductions : 3
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Les marchés sont passés pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure). Ils sont renouvelables 3 fois par période de un an, par reconduction expresse , la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée indiquée correspond aux montants maximum de tous les lots pour un an. Le jugement de la valeur technique (pondéré à 75% pour les lots 1 à 4 et à 65% pour les lots 5 à 8) est analysée au regard du mémoire technique en fonction de sous critères suivants: Lot 1 - Sous critère 1 - étendue de la production éditoriale et état du stock disponible - noté sur 15 points Sous critère 2 - Mise à disposition d'un interlocuteur spécialisé en ouvrages de documentation - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points Sous critère 3 - Traitement et gestion de la commande noté 40 points Lots 2, 3, 4: Sous critère 1 - Qualité d'information et de conseil pour l'acquisition (d'ouvrages de fiction et documents adultes/de documents et fictions jeunesse/ de bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse) - note sur 5 points coefficient 5 - soit 25 points Sous critère 2 - Qualité d'accès et d'utilisation des bases de données bibliographiques du candidat - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 3 - Diversité de l'offre éditoriale note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 4 - Qualité du traitement et du suivi de la commande, facturation et livraison - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points Lots 5, 6, 7 et 8: Sous critère 1 - Qualité d'information et de conseil pour l'acquisition (de disques compact audio destinés au prêt public/d'enregistrements audiovisuels (Cd, Dvd, Vidéos) destinés au prêt public / de logiciels ludo-éducatifs sur supports Cd ou Dvd ou dédiés aux consoles de jeux destinés au prêt public/ de disques compact audio textes lus associés à l'ouvrage papier et de textes sur tous supports destinés au prêt public ) - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points Sous critère 2 - Qualité d'accès et d'utilisation des bases de données bibliographiques du candidat - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 3 - Diversité de l'offre éditoriale note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 4 - Qualité du traitement et du suivi de la commande, facturation et livraison - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Pour l'ensemble des lots, le critère de la Valeur Environnementale ( pondération 15 % ) sera apprécié au regard des sous critères suivants: Sous-critère 1 : Moyens mis en oeuvre pour réduire les impacts environnementaux dans le cadre des livraisons pour le présent marché (par exemple, moyen de livraison/véhicules utilisés, formations à l'éco-conduite, rationalisation des déplacements, etc) - noté sur 5 points coefficient 2, soit 10 points : Sous-critère 2 - Moyens mis en oeuvre pour réduire les impacts environnementaux liés aux emballages pour le présent marché (par exemple, réduction des emballages, emballages en matières recyclées, recyclage/réutiliser des emballages utilisés, etc) - noté sur 5 points coefficient 1, soit 5 points
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 65
Critère:
Type: Coût
Description: Prix jugé au regard du montant Ttc du Détail Quantitatif estimatif (Dqe)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Critère environnemental appréciée au regard du mémoire environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Acquisition d'enregistrements audiovisuels (DVD, vidéos) destinés au prêt public et aux services du département
Description: Ce lot concerne la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public, ainsi que la direction de l'autonomie (DA) et la direction de l'action sociale de proximité (DASP). Le titulaire doit être en mesure de fournir : Acquisitions d'enregistrements audiovisuels, images fixes et animées, Tout domaine (fiction, documentaire, musical, à vocation pédagogique etc ) supports préenregistrés de son et image quel que soit le vecteur
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD), 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD), 37532000 Jeux vidéo, 30234300 Disques compacts (CD)
Options:
Description des options: Les clauses de réexamen portent notamment sur : Modifications du marché si évolution réglementaire ou circonstances imprévisibles : - modification du prix de la livraison des livres (lots 1 à 4) en cas d'évolution réglementaire. - modification de la durée du marché, limitée à ce qui est nécessaire pour faire face aux circonstances imprévisibles. Les options dont notamment : - reconductions : 3
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Les marchés sont passés pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure). Ils sont renouvelables 3 fois par période de un an, par reconduction expresse , la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée indiquée correspond aux montants maximum de tous les lots pour un an. Le jugement de la valeur technique (pondéré à 75% pour les lots 1 à 4 et à 65% pour les lots 5 à 8) est analysée au regard du mémoire technique en fonction de sous critères suivants: Lot 1 - Sous critère 1 - étendue de la production éditoriale et état du stock disponible - noté sur 15 points Sous critère 2 - Mise à disposition d'un interlocuteur spécialisé en ouvrages de documentation - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points Sous critère 3 - Traitement et gestion de la commande noté 40 points Lots 2, 3, 4: Sous critère 1 - Qualité d'information et de conseil pour l'acquisition (d'ouvrages de fiction et documents adultes/de documents et fictions jeunesse/ de bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse) - note sur 5 points coefficient 5 - soit 25 points Sous critère 2 - Qualité d'accès et d'utilisation des bases de données bibliographiques du candidat - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 3 - Diversité de l'offre éditoriale note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 4 - Qualité du traitement et du suivi de la commande, facturation et livraison - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points Lots 5, 6, 7 et 8: Sous critère 1 - Qualité d'information et de conseil pour l'acquisition (de disques compact audio destinés au prêt public/d'enregistrements audiovisuels (Cd, Dvd, Vidéos) destinés au prêt public / de logiciels ludo-éducatifs sur supports Cd ou Dvd ou dédiés aux consoles de jeux destinés au prêt public/ de disques compact audio textes lus associés à l'ouvrage papier et de textes sur tous supports destinés au prêt public ) - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points Sous critère 2 - Qualité d'accès et d'utilisation des bases de données bibliographiques du candidat - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 3 - Diversité de l'offre éditoriale note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 4 - Qualité du traitement et du suivi de la commande, facturation et livraison - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Pour l'ensemble des lots, le critère de la Valeur Environnementale ( pondération 15 % ) sera apprécié au regard des sous critères suivants: Sous-critère 1 : Moyens mis en oeuvre pour réduire les impacts environnementaux dans le cadre des livraisons pour le présent marché (par exemple, moyen de livraison/véhicules utilisés, formations à l'éco-conduite, rationalisation des déplacements, etc) - noté sur 5 points coefficient 2, soit 10 points : Sous-critère 2 - Moyens mis en oeuvre pour réduire les impacts environnementaux liés aux emballages pour le présent marché (par exemple, réduction des emballages, emballages en matières recyclées, recyclage/réutiliser des emballages utilisés, etc) - noté sur 5 points coefficient 1, soit 5 points
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 65
Critère:
Type: Coût
Description: Prix jugé au regard du montant Ttc du Détail Quantitatif estimatif (Dqe)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Critère environnemental appréciée au regard du mémoire environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Acquisition de logiciels ludo-éducatifs sur supports CD ou DVD ou dédiés aux consoles de jeux destinés au prêt public et aux services du département
Description: Ce lot concerne la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public, ainsi que la direction de l'action sociale de proximité (DASP). Le titulaire doit être en mesure de fournir : Acquisitions de jeux vidéo de tout type, y compris les nouveautés éditoriales
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37532000 Jeux vidéo, 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD), 37532000 Jeux vidéo, 30234300 Disques compacts (CD)
Options:
Description des options: Les clauses de réexamen portent notamment sur : Modifications du marché si évolution réglementaire ou circonstances imprévisibles : - modification du prix de la livraison des livres (lots 1 à 4) en cas d'évolution réglementaire. - modification de la durée du marché, limitée à ce qui est nécessaire pour faire face aux circonstances imprévisibles. Les options dont notamment : - reconductions : 3
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Les marchés sont passés pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure). Ils sont renouvelables 3 fois par période de un an, par reconduction expresse , la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée indiquée correspond aux montants maximum de tous les lots pour un an. Le jugement de la valeur technique (pondéré à 75% pour les lots 1 à 4 et à 65% pour les lots 5 à 8) est analysée au regard du mémoire technique en fonction de sous critères suivants: Lot 1 - Sous critère 1 - étendue de la production éditoriale et état du stock disponible - noté sur 15 points Sous critère 2 - Mise à disposition d'un interlocuteur spécialisé en ouvrages de documentation - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points Sous critère 3 - Traitement et gestion de la commande noté 40 points Lots 2, 3, 4: Sous critère 1 - Qualité d'information et de conseil pour l'acquisition (d'ouvrages de fiction et documents adultes/de documents et fictions jeunesse/ de bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse) - note sur 5 points coefficient 5 - soit 25 points Sous critère 2 - Qualité d'accès et d'utilisation des bases de données bibliographiques du candidat - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 3 - Diversité de l'offre éditoriale note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 4 - Qualité du traitement et du suivi de la commande, facturation et livraison - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points Lots 5, 6, 7 et 8: Sous critère 1 - Qualité d'information et de conseil pour l'acquisition (de disques compact audio destinés au prêt public/d'enregistrements audiovisuels (Cd, Dvd, Vidéos) destinés au prêt public / de logiciels ludo-éducatifs sur supports Cd ou Dvd ou dédiés aux consoles de jeux destinés au prêt public/ de disques compact audio textes lus associés à l'ouvrage papier et de textes sur tous supports destinés au prêt public ) - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points Sous critère 2 - Qualité d'accès et d'utilisation des bases de données bibliographiques du candidat - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 3 - Diversité de l'offre éditoriale note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 4 - Qualité du traitement et du suivi de la commande, facturation et livraison - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Pour l'ensemble des lots, le critère de la Valeur Environnementale ( pondération 15 % ) sera apprécié au regard des sous critères suivants: Sous-critère 1 : Moyens mis en oeuvre pour réduire les impacts environnementaux dans le cadre des livraisons pour le présent marché (par exemple, moyen de livraison/véhicules utilisés, formations à l'éco-conduite, rationalisation des déplacements, etc) - noté sur 5 points coefficient 2, soit 10 points : Sous-critère 2 - Moyens mis en oeuvre pour réduire les impacts environnementaux liés aux emballages pour le présent marché (par exemple, réduction des emballages, emballages en matières recyclées, recyclage/réutiliser des emballages utilisés, etc) - noté sur 5 points coefficient 1, soit 5 points
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 65
Critère:
Type: Coût
Description: Prix jugé au regard du montant Ttc du Détail Quantitatif estimatif (Dqe)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Critère environnemental appréciée au regard du mémoire environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Acquisition de disques compact audio textes lus associés à l'ouvrage papier et de textes lus sur tous supports destinés au prêt public
Description: Ce lot concerne la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public. Le titulaire doit être en mesure de fournir : Acquisitions de CD audio de textes lus : romans et documentaires issus de l'actualité éditoriale
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30234300 Disques compacts (CD), 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD), 37532000 Jeux vidéo, 30234300 Disques compacts (CD)
Options:
Description des options: Les clauses de réexamen portent notamment sur : Modifications du marché si évolution réglementaire ou circonstances imprévisibles : - modification du prix de la livraison des livres (lots 1 à 4) en cas d'évolution réglementaire. - modification de la durée du marché, limitée à ce qui est nécessaire pour faire face aux circonstances imprévisibles. Les options dont notamment : - reconductions : 3
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Les marchés sont passés pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure). Ils sont renouvelables 3 fois par période de un an, par reconduction expresse , la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La valeur estimée indiquée correspond aux montants maximum de tous les lots pour un an. Le jugement de la valeur technique (pondéré à 75% pour les lots 1 à 4 et à 65% pour les lots 5 à 8) est analysée au regard du mémoire technique en fonction de sous critères suivants: Lot 1 - Sous critère 1 - étendue de la production éditoriale et état du stock disponible - noté sur 15 points Sous critère 2 - Mise à disposition d'un interlocuteur spécialisé en ouvrages de documentation - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points Sous critère 3 - Traitement et gestion de la commande noté 40 points Lots 2, 3, 4: Sous critère 1 - Qualité d'information et de conseil pour l'acquisition (d'ouvrages de fiction et documents adultes/de documents et fictions jeunesse/ de bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse) - note sur 5 points coefficient 5 - soit 25 points Sous critère 2 - Qualité d'accès et d'utilisation des bases de données bibliographiques du candidat - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 3 - Diversité de l'offre éditoriale note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 4 - Qualité du traitement et du suivi de la commande, facturation et livraison - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points Lots 5, 6, 7 et 8: Sous critère 1 - Qualité d'information et de conseil pour l'acquisition (de disques compact audio destinés au prêt public/d'enregistrements audiovisuels (Cd, Dvd, Vidéos) destinés au prêt public / de logiciels ludo-éducatifs sur supports Cd ou Dvd ou dédiés aux consoles de jeux destinés au prêt public/ de disques compact audio textes lus associés à l'ouvrage papier et de textes sur tous supports destinés au prêt public ) - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points Sous critère 2 - Qualité d'accès et d'utilisation des bases de données bibliographiques du candidat - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 3 - Diversité de l'offre éditoriale note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Sous critère 4 - Qualité du traitement et du suivi de la commande, facturation et livraison - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points Pour l'ensemble des lots, le critère de la Valeur Environnementale ( pondération 15 % ) sera apprécié au regard des sous critères suivants: Sous-critère 1 : Moyens mis en oeuvre pour réduire les impacts environnementaux dans le cadre des livraisons pour le présent marché (par exemple, moyen de livraison/véhicules utilisés, formations à l'éco-conduite, rationalisation des déplacements, etc) - noté sur 5 points coefficient 2, soit 10 points : Sous-critère 2 - Moyens mis en oeuvre pour réduire les impacts environnementaux liés aux emballages pour le présent marché (par exemple, réduction des emballages, emballages en matières recyclées, recyclage/réutiliser des emballages utilisés, etc) - noté sur 5 points coefficient 1, soit 5 points
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 65
Critère:
Type: Coût
Description: Prix jugé au regard du montant Ttc du Détail Quantitatif estimatif (Dqe)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Critère environnemental appréciée au regard du mémoire environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 277 500,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 40 300,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20231394
Titre: Acquisition d'ouvrages pour les services du Département
Date de conclusion du marché: 05/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 80 000,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20231395
Titre: Acquisition d'ouvrages de fiction et documents adultes destinés au prêt public
Date de conclusion du marché: 05/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 60 000,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20231396
Titre: Acquisition d'ouvrages de fiction et documents jeunesse destinés au prêt public
Date de conclusion du marché: 05/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: L'HIRONDELLE
Offre:
Identifiant de l’offre: L'HIRONDELLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur du résultat: 60 000,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20231397
Titre: Acquisition de bandes dessinées et mangas destinés au prêt public
Date de conclusion du marché: 06/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GAMANNECY / GAM SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: GAMANNECY / GAM SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur du résultat: 15 700,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20231399
Titre: Acquisition de disques compact audio destinés au prêt public et aux services du département
Date de conclusion du marché: 05/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: R D M VIDEO
Offre:
Identifiant de l’offre: R D M VIDEO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur du résultat: 11 000,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20231401
Titre: Acquisition d'enregistrements audiovisuels (Dvd, vidéos) destinés au prêt public et aux services du département
Date de conclusion du marché: 05/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: R D M VIDEO
Offre:
Identifiant de l’offre: R D M VIDEO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur du résultat: 5 500,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20231402
Titre: Acquisition de logiciels ludo-éducatifs sur supports Cd ou Dvd ou dédiés aux consoles de jeux destinés au prêt public et aux services du département
Date de conclusion du marché: 05/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Book in diffusion
Offre:
Identifiant de l’offre: Book in diffusion
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur du résultat: 5 000,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20231403
Titre: Acquisition de disques compact audio textes lus associés à l'ouvrage papier et de textes lus sur tous supports destinés au prêt public
Date de conclusion du marché: 05/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département du Var
Numéro d’enregistrement: 22830001800113
Adresse postale: Direction de la Commande Publique 390 avenue des Lices, Cs 41303
Ville: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France
Point de contact: DALMAS Karine
Téléphone: 0483950569
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 31756
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Téléphone: 0494427930
Télécopieur: 0494427989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CCIRA de Marseille
Numéro d’enregistrement: 31757
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - Cs 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Téléphone: 0484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 50 Bd De Strasbourg
Ville: Toulon
Code postal: 83160
Pays: France
Téléphone: 04 98 08 08 08
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 50 Bd De Strasbourg
Ville: Toulon
Code postal: 83160
Pays: France
Téléphone: 04 98 08 08 08
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 50 Bd De Strasbourg
Ville: Toulon
Code postal: 83160
Pays: France
Téléphone: 04 98 08 08 08
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: L'HIRONDELLE
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 37 Rue Paul Lendrin
Ville: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France
Téléphone: 04 94 89 66 39
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: GAMANNECY / GAM SAS
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 7 route de Nanfray
Ville: Annecy
Code postal: 74960
Pays: France
Téléphone: 04 50 51 25 62
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: R D M VIDEO
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 127 Bd Gambetta
Ville: Sannois
Code postal: 95110
Pays: France
Téléphone: 01 39 82 68 92
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: R D M VIDEO
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 127 Bd Gambetta
Ville: Sannois
Code postal: 95110
Pays: France
Téléphone: 01 39 82 68 92
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Book in diffusion
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 22 rue des pres hays
Ville: Verson
Code postal: 14790
Pays: France
Téléphone: 0954734442
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0008
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cdde3ff8-2ce0-4fa0-b8e2-735a8140ecb5 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 14/02/2024 14:45:38 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 96748-2024
Numéro de publication au JO S: 33/2024
Date de publication: 15/02/2024
