1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune du Palais sur Vienne
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la Commune du Palais sur Vienne (87410)
Description: Achat et livraison de denrées alimentaires pour le fonctionnement de la cuisine centrale de la Commune du Palais sur Vienne (87410)
Identifiant de la procédure: 64299c43-2e88-4adb-a9f0-1f88bb90e315
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Surgelés viandes, volailles et produits composés
Description: Surgelés viandes, volailles et produits composés
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Surgelés fruits, légumes et produits composés
Description: Surgelés fruits, légumes et produits composés
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Surgelés poissons, crustacés, coquillages et produits composés
Description: Surgelés poissons, crustacés, coquillages et produits composés
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Surgelés pâtisserie et réception
Description: Surgelés pâtisserie et réception
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Glaces et sorbets
Description: Glaces et sorbets
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15555100 Crème glacée
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Viande de porc fraîche et produits charcutiers
Description: Viande de porc fraîche et produits charcutiers
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Charcuterie
Description: Charcuterie
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Produits traiteurs, salades fraîches, PCA et produits composés
Description: Produits traiteurs, salades fraîches, PCA et produits composés
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131700 Préparations à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Volailles fraîches
Description: Volailles fraîches
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131500 Produits à base de volaille
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Volailles fraîches SIQO
Description: Volailles fraîches SIQO
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131500 Produits à base de volaille
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Viande de boucherie fraîche conventionnelle
Description: Viande de boucherie fraîche conventionnelle
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Viande de boeuf fraiche biologique
Description: Viande de boeuf fraiche biologique
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Viande de veau fraiche biologique
Description: Viande de veau fraiche biologique
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111200 Viande de veau
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Poisson frais
Description: Poisson frais
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15211100 Filets de poisson frais
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Fruits et légumes frais conventionnels et 4ème et 5ème gamme
Description: Fruits et légumes frais conventionnels et 4ème et 5ème gamme
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Fruits frais biologiques
Description: Fruits frais biologiques
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Légumes frais biologiques
Description: Légumes frais biologiques
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Produits laitiers, fromages, oeufs et desserts frais
Description: Produits laitiers, fromages, oeufs et desserts frais
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Yaourts, fromages blancs et desserts laitiers
Description: Yaourts, fromages blancs et desserts laitiers
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Fromages, lait et crèmes biologiques
Description: Fromages, lait et crèmes biologiques
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Oeufs biologiques
Description: Oeufs biologiques
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142500 Œufs
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Epicerie
Description: Epicerie
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Epicerie biologique
Description: Epicerie biologique
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Boissons
Description: Boissons
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15911000 Boissons spiritueuses, 15930000 Vins, 15961000 Bière, 15981000 Eau minérale, 15982000 Boissons non alcoolisées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Boulangerie
Description: Boulangerie
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune du Palais sur Vienne
Numéro d’enregistrement: 218071130700015
Adresse postale: 20 rue Jules Ferry
Ville: LE PALAIS SUR VIENNE
Code postal: 87410
Pays: France
Téléphone: +33 555043432
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement: 17870005000010
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Ville: LIMOGES
Code postal: 87000
Pays: France
Téléphone: 0555339155
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d51a1a0e-b152-4803-b3f7-35975a4b14ba - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 06/05/2024 12:30:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 270120-2024
Numéro de publication au JO S: 89/2024
Date de publication: 07/05/2024
