1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CH DU MANS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Abonnement et maintenance de logiciels - Acquisition de licences (modules, interfaces, ...) complémentaires et prestations associées pour les établissements du GHT 72
Description: Abonnement et maintenance de logiciels - Acquisition de licences (modules, interfaces, ...) complémentaires et prestations associées pour les établissements du GHT 72
Identifiant de la procédure: c4232115-45d5-4fc0-b8e0-7b4f107d077c
Identifiant interne: INFO 24-002
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Voir indications complètes dans le DCE de la consultation à télécharger gratuitement sur le site Internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 842 333,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont énoncés sur la Lettre de candidature (imprimé DC1) jointe au DCE et à remplir par le candidat. »
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Abonnement Télé Expertise
Description: Abonnement Télé Expertise
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 79 167,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Abonnement Orthense
Description: Abonnement Orthense
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 18 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Logiciel de gestion des plannings (Planiciel)
Description: Logiciel de gestion des plannings (Planiciel)
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 833,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: THESI (manuel de prélèvement)
Description: THESI (manuel de prélèvement)
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 083,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Solution RFID NEDAP
Description: Solution RFID NEDAP
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 250,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Maintenance du logiciel RAMSES "Gestion du linge informatisée"
Description: Maintenance du logiciel RAMSES "Gestion du linge informatisée"
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 417,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Location, Hébergement et Maintenance SIG THETIS
Description: Location, Hébergement et Maintenance SIG THETIS
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 333,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: licences ABRAXIO
Description: licences ABRAXIO
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 167,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Logiciel de gestion de planning FOCAT PLANNING module WEB
Description: Logiciel de gestion de planning FOCAT PLANNING module WEB
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Logiciel de gestion de la dette ORFEOR
Description: Logiciel de gestion de la dette ORFEOR
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 417,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Abonnement Centre de Vaccination à la médecine des voyages
Description: Abonnement Centre de Vaccination à la médecine des voyages
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 250,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Logiciel caisse enregistreuse Crisalid
Description: Logiciel caisse enregistreuse Crisalid
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 833,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Licence KEMP
Description: Licence KEMP
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Logiciel TODOBACKUP
Description: Logiciel TODOBACKUP
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 250,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Logiciel de soins (Projet de Soins Informatisé) PSI / tablettes de soins / Accès Banque Claude Bernard
Description: Logiciel de soins (Projet de Soins Informatisé) PSI / tablettes de soins / Accès Banque Claude Bernard
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 142 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Logiciel MEDCALC
Description: Logiciel MEDCALC
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 083,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: THESORIMED abonnement pour la pharmacie
Description: THESORIMED abonnement pour la pharmacie
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 333,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Logiciel CARDPRESSO
Description: Logiciel CARDPRESSO
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 917,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Maintenance de l?application GT ARCH, Gestion de tutelle
Description: Maintenance de l?application GT ARCH, Gestion de tutelle
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 18 333,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: LICENCES Autodesk /Autocad
Description: LICENCES Autodesk /Autocad
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 76 667,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Logiciel RGPD MY DPO
Description: Logiciel RGPD MY DPO
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 167,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Messagerie sécurisée Passerelle SMS (plan blanc) (téléalerte au CHM) Convergence
Description: Messagerie sécurisée Passerelle SMS (plan blanc) (téléalerte au CHM) Convergence
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 667,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Télégestion mobile & Maintenance logiciel APOZEME SSIAD
Description: Télégestion mobile & Maintenance logiciel APOZEME SSIAD
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 55 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Logiciel de gestion des emprunts
Description: Logiciel de gestion des emprunts
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 147 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: application Planning-Medical.com
Description: application Planning-Medical.com
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 41 667,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Critère:
Type: Autre
Nom: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un. Sinon une lettre de candidature (Imprimé DC1) ET une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) dûment complétées. NB : Voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CH DU MANS
Organisation qui traite les offres: CH DU MANS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CH DU MANS
Numéro d’enregistrement: 26720016000013
Adresse postale: Cellule des marchés 194 avenue Rubillard
Ville: Le mans cedex 9
Code postal: 72037
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: 0255463477
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 174 400 051 00010
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Numéro d’enregistrement: 130 029 283 00012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: NANTES cedex 1
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0253467983
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 105d5f1f-c71d-4730-9711-b64e6c8cd562-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0025
Description des modifications: La valeur maximale de ce lot est relevée à 25 000 euros HT
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Section 2.1.3 = Le montant maximum global est relevé à 842 333.00 euros HT pour la durée du marché.
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 74fca768-94d8-497e-b73e-9d2d7ec48034 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 07/05/2024 10:34:01 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 273108-2024
Numéro de publication au JO S: 90/2024
Date de publication: 08/05/2024
