1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Dunkerque (59)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Sous-traités d'exploitation de plage à Dunkerque
Description: Sous-traités d'exploitation de plage à Dunkerque
Identifiant de la procédure: 064b50b9-d909-43af-91e8-c26906e5f30c
Identifiant interne: 2024-PLAGES
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92332000 Services de plages
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 9 900 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La consultation est passée selon une procédure « ouverte », librement définie par la Ville de Dunkerque dans le respect des règles de procédure définies par le code de la commande publique. Elle se déroule en deux phases successives : - Une phase « candidature » au cours de laquelle les candidats sont invités à remettre leur dossier de candidature et à l'issue de laquelle la commission prévue à lâarticle L.1411-5 du code général des collectivités territoriales examinera les candidatures et dressera la liste des candidats admis à présenter une offre. - Une phase « offre » au cours de laquelle les candidats sélectionnés remettront une offre sur la base du dossier de consultation mis à leur disposition, la commission précitée émettra un avis sur les offres remises. Une phase de négociation pourra éventuellement être mise en Åuvre dans les conditions prévues à lâarticle L.3124-1 du code de la commande publique.
Base juridique:
Directive 2014/23/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 22
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Sous-traité d'exploitation de plage - Kiosques
Description: Exploitation de 195 kiosques sur la plage de Dunkerque
Identifiant interne: 2024-PLAGES1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92332000 Services de plages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dunkerque
Ville: Dunkerque
Code postal: 59240
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 15/05/2028
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Sans objet
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques, professionnelles et financières
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Respect des obligations juridiques, sociales, fiscales et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: Cf. règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Cf. règlement de la consultation
Conditions du marché:
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Informations relatives aux délais de recours: Cf. règlement de la consultation
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui traite les offres: Ville de Dunkerque (59)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Sous-traité d'exploitation de plage - Terrasse de plage
Description: Terrasse de plage : location de matériel, vente de boissons et activité accessoire de restauration.
Identifiant interne: 2024-PLAGES2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92332000 Services de plages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dunkerque
Ville: Dunkerque
Code postal: 59240
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 15/03/2028
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques, professionnelles et financières
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Respect des obligations juridiques, sociales, fiscales et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: Cf. règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Cf. règlement de la consultation
Conditions du marché:
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Informations relatives aux délais de recours: Cf. règlement de la consultation
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui traite les offres: Ville de Dunkerque (59)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Sous-traité d'exploitation de plage - Terrasse de plage
Description: Terrasse de plage : location de matériel, vente de boissons et activité accessoire de restauration.
Identifiant interne: 2024-PLAGES3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92332000 Services de plages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dunkerque
Ville: Dunkerque
Code postal: 59240
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 15/03/2028
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques, professionnelles et financières
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Respect des obligations juridiques, sociales, fiscales et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: Cf. règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf - règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Cf. règlement de la consultation
Conditions du marché:
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Informations relatives aux délais de recours: cf. règlement de la consultation
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui traite les offres: Ville de Dunkerque (59)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Sous-traité d'exploitation de plage - Terrasse de plage
Description: Terrasse de plage : location de matériel, vente de boissons et activité accessoire de restauration.
Identifiant interne: 2024-PLAGES4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92332000 Services de plages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dunkerque
Ville: Dunkerque
Code postal: 59240
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 15/03/2028
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques, professionnelles et financières
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Respect des obligations juridiques, sociales, fiscales et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: Cf. règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Cf. règlement de la consultation
Conditions du marché:
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Informations relatives aux délais de recours: cf. règlement de la consultation
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui traite les offres: Ville de Dunkerque (59)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Sous-traité d'exploitation de plage - Terrasse de plage
Description: Terrasse de plage : location de matériel, vente de boissons et activité accessoire de restauration.
Identifiant interne: 2024-PLAGES5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92332000 Services de plages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dunkerque
Ville: Dunkerque
Code postal: 59240
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 15/03/2028
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques, professionnelles et financières
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Respect des obligations juridiques, sociales, fiscales et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: Cf. règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Cf. règlement de la consultation
Conditions du marché:
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Informations relatives aux délais de recours: cf. règlement de la consulatation
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui traite les offres: Ville de Dunkerque (59)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Sous-traité d'exploitation de plage - Terrasse de plage
Description: Terrasse de plage : location de matériel, vente de boissons et activité accessoire de restauration.
Identifiant interne: 2024-PLAGES6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92332000 Services de plages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dunkerque
Ville: Dunkerque
Code postal: 59240
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 15/03/2028
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques, professionnelles et financières
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Respect des obligations juridiques, sociales, fiscales et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: Cf. règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Cf. règlement de la consultation
Conditions du marché:
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Informations relatives aux délais de recours: cf. règlement de la consultation
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui traite les offres: Ville de Dunkerque (59)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Sous-traité d'exploitation de plage - Terrasse de plage
Description: Terrasse de plage : location de matériel, vente de boissons et activité accessoire de restauration.
Identifiant interne: 2024-PLAGES7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92332000 Services de plages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dunkerque
Ville: Dunkerque
Code postal: 59240
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 15/03/2028
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques, professionnelles et financières
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Respect des obligations juridiques, sociales, fiscales et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: Cf. règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Cf. règlement de la consultation
Conditions du marché:
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Informations relatives aux délais de recours: cf. règlement de la consultation
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui traite les offres: Ville de Dunkerque (59)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Sous-traité d'exploitation de plage - Terrasse de plage
Description: Terrasse de plage : location de matériel, vente de boissons et activité accessoire de restauration.
Identifiant interne: 2024-PLAGES8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92332000 Services de plages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dunkerque
Ville: Dunkerque
Code postal: 59240
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 15/03/2028
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques, professionnelles et financières
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Respect des obligations juridiques, sociales, fiscales et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: Cf. règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Cf. règlement de la consultation
Conditions du marché:
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Informations relatives aux délais de recours: cf. règlement de la consultation
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui traite les offres: Ville de Dunkerque (59)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Sous-traité d'exploitation de plage - Terrasse de plage
Description: Terrasse de plage : location de matériel, vente de boissons et activité accessoire de restauration.
Identifiant interne: 2024-PLAGES9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92332000 Services de plages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dunkerque
Ville: Dunkerque
Code postal: 59240
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 15/03/2028
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques, professionnelles et financières
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Respect des obligations juridiques, sociales, fiscales et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: Cf. règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Cf. règlement de la consultation
Conditions du marché:
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Informations relatives aux délais de recours: cf. règlement de la consultation
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui traite les offres: Ville de Dunkerque (59)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Sous-traité d'exploitation de plage - Terrasse de plage
Description: Terrasse de plage : location de matériel, vente de boissons et activité accessoire de restauration.
Identifiant interne: 2024-PLAGES10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92332000 Services de plages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dunkerque
Ville: Dunkerque
Code postal: 59240
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 15/03/2028
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques, professionnelles et financières
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Respect des obligations juridiques, sociales, fiscales et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: Cf. règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Cf. règlement de la consultation
Conditions du marché:
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Informations relatives aux délais de recours: cf. règlement de la consultation
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui traite les offres: Ville de Dunkerque (59)
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Sous-traité d'exploitation de plage - Terrasse de plage
Description: Terrasse de plage : location de matériel, vente de boissons et activité accessoire de restauration.
Identifiant interne: 2024-PLAGES11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92332000 Services de plages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dunkerque
Ville: Dunkerque
Code postal: 59240
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 15/03/2028
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques, professionnelles et financières
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Respect des obligations juridiques, sociales, fiscales et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: Cf. règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Cf. règlement de la consultation
Conditions du marché:
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Informations relatives aux délais de recours: cf. règlement de la consultation
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui traite les offres: Ville de Dunkerque (59)
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Sous-traité d'exploitation de plage - Terrasse de plage
Description: Terrasse de plage : location de matériel, vente de boissons et activité accessoire de restauration.
Identifiant interne: 2024-PLAGES12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92332000 Services de plages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dunkerque
Ville: Dunkerque
Code postal: 59240
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 15/03/2028
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques, professionnelles et financières
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Respect des obligations juridiques, sociales, fiscales et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Cf. règlement de la consultation
Conditions du marché:
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Informations relatives aux délais de recours: cf. règlement de la consultation
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui traite les offres: Ville de Dunkerque (59)
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Sous-traité d'exploitation de plage - Terrasse de plage
Description: Terrasse de plage : location de matériel, vente de boissons et activité accessoire de restauration.
Identifiant interne: 2024-PLAGES13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92332000 Services de plages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dunkerque
Ville: Dunkerque
Code postal: 59240
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 15/03/2028
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques, professionnelles et financières
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Respect des obligations juridiques, sociales, fiscales et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Respect des obligations juridiques, sociales, fiscales et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Respect des obligations juridiques, sociales, fiscales et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: Cf. règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Cf. règlement de la consultation
Conditions du marché:
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Informations relatives aux délais de recours: cf. règlement de la consultation
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui traite les offres: Ville de Dunkerque (59)
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Sous-traité d'exploitation de plage - Terrasse de plage
Description: Terrasse de plage : location de matériel, vente de boissons et activité accessoire de restauration.
Identifiant interne: 2024-PLAGES14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92332000 Services de plages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dunkerque
Ville: Dunkerque
Code postal: 59240
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 15/03/2028
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques, professionnelles et financières
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Respect des obligations juridiques, sociales, fiscales et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: Cf. règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Cf. règlement de la consultation
Conditions du marché:
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Informations relatives aux délais de recours: cf. règlement de la consultation
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui traite les offres: Ville de Dunkerque (59)
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Sous-traité d'exploitation de plage - Terrasse de plage
Description: Terrasse de plage : location de matériel, vente de boissons et activité accessoire de restauration.
Identifiant interne: 2024-PLAGES15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92332000 Services de plages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dunkerque
Ville: Dunkerque
Code postal: 59240
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 15/03/2028
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques, professionnelles et financières
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Respect des obligations juridiques, sociales, fiscales et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: Cf. règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Cf. règlement de la consultation
Conditions du marché:
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Informations relatives aux délais de recours: cf. règlement de la consultation
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui traite les offres: Ville de Dunkerque (59)
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Sous-traité d'exploitation de plage - Terrasse de plage
Description: Terrasse de plage : location de matériel, vente de boissons et activité accessoire de restauration.
Identifiant interne: 2024-PLAGES16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92332000 Services de plages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dunkerque
Ville: Dunkerque
Code postal: 59240
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 15/03/2028
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques, professionnelles et financières
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Respect des obligations juridiques, sociales, fiscales et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: Cf. règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Cf. règlement de la consultation
Conditions du marché:
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Informations relatives aux délais de recours: cf. règlement de la consultation
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui traite les offres: Ville de Dunkerque (59)
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Sous-traité d'exploitation de plage - Terrasse de plage
Description: Terrasse de plage : location de matériel, vente de boissons et activité accessoire de restauration.
Identifiant interne: 2024-PLAGES17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92332000 Services de plages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dunkerque
Ville: Dunkerque
Code postal: 59240
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 15/03/2028
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques, professionnelles et financières
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Respect des obligations juridiques, sociales, fiscales et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: Cf. règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Cf. règlement de la consultation
Conditions du marché:
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Informations relatives aux délais de recours: cf. règlement de la consultation
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui traite les offres: Ville de Dunkerque (59)
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Sous-traité d'exploitation de plage - Terrasse de plage
Description: Terrasse de plage : location de matériel, vente de boissons et activité accessoire de restauration.
Identifiant interne: 2024-PLAGES18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92332000 Services de plages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dunkerque
Ville: Dunkerque
Code postal: 59240
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 15/03/2028
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques, professionnelles et financières
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Respect des obligations juridiques, sociales, fiscales et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: Cf. règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Cf. règlement de la consultation
Conditions du marché:
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Informations relatives aux délais de recours: cf. règlement de la consultation
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui traite les offres: Ville de Dunkerque (59)
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Sous-traité d'exploitation de plage - Terrasse de plage
Description: Terrasse de plage : location de matériel, vente de boissons et activité accessoire de restauration.
Identifiant interne: 2024-PLAGES19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92332000 Services de plages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dunkerque
Ville: Dunkerque
Code postal: 59240
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 15/03/2028
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques, professionnelles et financières
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Respect des obligations juridiques, sociales, fiscales et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: Cf. règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Cf. règlement de la consultation
Conditions du marché:
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Informations relatives aux délais de recours: cf. règlement de la consultation
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui traite les offres: Ville de Dunkerque (59)
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Sous-traité d'exploitation de plage - Terrasse de plage
Description: Jeux de trampoline
Identifiant interne: 2024-PLAGES20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92332000 Services de plages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dunkerque
Ville: Dunkerque
Code postal: 59240
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 15/03/2028
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques, professionnelles et financières
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Respect des obligations juridiques, sociales, fiscales et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: Cf. règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Cf. règlement de la consultation
Conditions du marché:
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Informations relatives aux délais de recours: cf. règlement de la consultation
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui traite les offres: Ville de Dunkerque (59)
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Sous-traité d'exploitation de plage
Description: Activités récréatives pour enfants
Identifiant interne: 2024-PLAGE21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92332000 Services de plages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dunkerque
Ville: Dunkerque
Code postal: 59240
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 15/03/2028
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques, professionnelles et financières
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Respect des obligations juridiques, sociales, fiscales et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: Cf. règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Cf. règlement de la consultation
Conditions du marché:
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Informations relatives aux délais de recours: Cf. règlement de la consultation
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui traite les offres: Ville de Dunkerque (59)
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Sous-traité d'exploitation de plage - Espace sports
Description: Espace de sports de plage
Identifiant interne: 2024-PLAGE22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92332000 Services de plages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dunkerque
Ville: Dunkerque
Code postal: 59240
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 15/03/2028
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Garanties techniques, professionnelles et financières
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public
Description: Cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Respect des obligations juridiques, sociales, fiscales et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE
Description: Cf. règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 07/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Cf. règlement de la consultation
Conditions du marché:
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Informations relatives aux délais de recours: Cf. règlement de la consultation
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville de Dunkerque (59)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Dunkerque (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui traite les offres: Ville de Dunkerque (59)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Dunkerque (59)
Numéro d’enregistrement: 20002715900017
Adresse postale: Place Charles Valentin
Ville: Dunkerque
Code postal: 59386
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 328262872
Télécopieur: +33 328262420
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville: LILLE CEDEX
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 359542342
Télécopieur: +33 359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bd91d974-3d6c-4c4d-96a3-436d8fc9a758 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 06/05/2024 13:09:31 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 270348-2024
Numéro de publication au JO S: 89/2024
Date de publication: 07/05/2024
