1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département des Alpes de Haute Provence
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage et à maîtrise d'oeuvre numérique
Description: Conscient de l'évolution des métiers et des outils nécessaires, le Département des Alpes de Haute-Provence a réalisé en 2022-2023 un audit 360° de l'organisation de la fonction système d'information et numérique. Une des recommandations vise à disposer d'un accord-cadre de prestations informatiques d'AMOA-AMOE pour soutenir le volet numérique des feuilles de route de la mandature 2021-2028 autour de thématiques telles que : - le Digital et les technologies associées : Digital Workplace et environnement poste de travail, Agile/UI/UX/Design de services, le RPA et l'IA. - L'architecture IT : Infrastructures IT (Cloud, Hyperconvergées, Devops, PRI/DRP, résilience), infrastructures connectées (THD, 5G, IoT), nouveaux socles techniques (plateformes de données, supervision / hypervision, protection des systèmes et des données), architecture et urbanisation SI (On Premise / Cloud, API, Webservices). Afin de répondre à ces thématiques, l'accord cadre a fait l'objet de 3 lots
Identifiant de la procédure: 90cfb042-ba7e-48f2-ac3b-4c56340a5a65
Identifiant interne: 23DSI009
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: S'agissant d'accords cadres mixtes en partie à marchés subséquents et en partie à bons de commandes, les montants d'attribution indiqués sont purement estimatifs et correspondent aux montants des Dqe qui ont servi au jugement des offres
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage (Tout domaine d'intervention)
Description: Gouvernance des systèmes d'information, Conseil et assistance dans les projets applicatifs du système d'information, Conseil et assistance en gestion des infrastructures du système d'information, Conseil et assistance en management de la sécurité de l'information, conseil et assistance dans la recherche et le montage de dossiers de financement pour le développement de solutions et projets numériques
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/04/2024
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations d'assistance à maîtise d'oeuvre (Tout domaine d'intervention hors lot n°3)
Description: Gestion de projet pour la refonte, l'intégration ou le développement de solutions, relation MOA-MOE, coordination d'assistance à maîtrise d'oeuvre, d'ateliers, d'animation d'instances, missions de revue de portefeuilles de projets (PMO), Études et analyses techniques : faisabilité, spécifications techniques, réalisation de maquette ou de prototype, dossiers d'études techniques et de mise en production, pilotage migration données, Accompagnement au sourcing, à la stratégie d'allotissement et la rédaction de CCTP dans le cadre d'appels d'offres, Accompagnement à la mise en place d'un référentiel Qualité, Audit et schéma d'architecture technique et applicative et des règles d'intégration, Accompagnement à l'implémentation de nouveaux cadres d'intégration continue, accompagnement pour la mise en production, accompagnement à la gestion du MCO / MCS, Accompagnement à la gestion à la mise en place d'environnements Multi-Cloud
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/04/2024
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prestations d'assistance à maîtrise d'oeuvre (Data, automatisation et intégration, RPA, IA)
Description: Acculturation et idéation, élaboration d'une feuille de route, cadrage, développement et maintien en condition opérationnelle
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/04/2024
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Metapolis
Offre:
Identifiant de l’offre: Metapolis
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 96 049,75 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023cin003
Titre: Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage et à maîtrise d'oeuvre numérique
Date de conclusion du marché: 11/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ARTIMON
Offre:
Identifiant de l’offre: ARTIMON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 100 101,25 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023cin003
Titre: Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage et à maîtrise d'oeuvre numérique
Date de conclusion du marché: 11/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: WILLING
Offre:
Identifiant de l’offre: WILLING
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 98 353,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023cin003
Titre: Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage et à maîtrise d'oeuvre numérique
Date de conclusion du marché: 11/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 12
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NETSYSTEM
Offre:
Identifiant de l’offre: NETSYSTEM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 188 232,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023cin004
Titre: Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage et à maîtrise d'oeuvre numérique
Date de conclusion du marché: 11/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: GRANT THORNTON
Offre:
Identifiant de l’offre: GRANT THORNTON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 159 461,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023cin004
Titre: Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage et à maîtrise d'oeuvre numérique
Date de conclusion du marché: 11/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: WILLING
Offre:
Identifiant de l’offre: WILLING
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 149 704,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023cin004
Titre: Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage et à maîtrise d'oeuvre numérique
Date de conclusion du marché: 11/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Atos France
Offre:
Identifiant de l’offre: Atos France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 253 695,79 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023cin005
Titre: Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage et à maîtrise d'oeuvre numérique
Date de conclusion du marché: 11/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: INETUM
Offre:
Identifiant de l’offre: INETUM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 253 737,80 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023cin005
Titre: Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage et à maîtrise d'oeuvre numérique
Date de conclusion du marché: 11/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: XDEMAT / ATOL
Offre:
Identifiant de l’offre: XDEMAT / ATOL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 278 194,70 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023cin005
Titre: Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage et à maîtrise d'oeuvre numérique
Date de conclusion du marché: 11/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département des Alpes de Haute Provence
Numéro d’enregistrement: 22040001400019
Adresse postale: 13 rue du docteur Romieu Cs70216
Ville: Digne-Les-Bains
Code postal: 04995
Pays: France
Point de contact: BARREILLE Eliane
Téléphone: 0492300400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 595923
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Metapolis
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 220 Rue Sainte Catherine
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
Téléphone: 0685324994
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: NETSYSTEM
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Bompertuis
Ville: Gardanne
Code postal: 13120
Pays: France
Téléphone: 0642642970
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Atos France
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 80 Qu Voltaire
Ville: Bezons
Code postal: 95870
Pays: France
Téléphone: 0173260000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ARTIMON
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 8 rue de la victoire
Ville: Paris
Code postal: 75009
Pays: France
Téléphone: 0660994099
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: GRANT THORNTON
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 29 Rue Du Pont
Ville: Neuilly Sur Seine
Code postal: 92200
Pays: France
Téléphone: 0141258585
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: INETUM
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Av Du 12 Juillet 1998
Ville: Aix En Provence
Code postal: 13593
Pays: France
Téléphone: 0144045900
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: WILLING
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 56 Rue D Alsace Lorraine
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Téléphone: 0686873399
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: WILLING
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 56 Rue D Alsace Lorraine
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Téléphone: 0686873399
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: XDEMAT / ATOL
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: La faustine bat a-rdc chemin des lombards
Ville: Cassis
Code postal: 13260
Pays: France
Téléphone: 0673393804
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0003
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b25ceeeb-a2eb-482b-9b05-8be24e45ff2e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 07/05/2024 12:43:35 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 271218-2024
Numéro de publication au JO S: 90/2024
Date de publication: 08/05/2024
