1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE LA CHARITE-SUR-LOIRE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Restauration des façades et toitures de l'église prieurale de La Charité, Lot 3, restauration des sculptures
Description: Restauration des façades et toitures de l'église prieurale de La Charité, Lot 3, restauration des sculptures
Identifiant de la procédure: 7f355b31-ff49-4300-9312-d865d8e01837
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Restauration de sculptures
Description: restauration de sculptures
Identifiant interne: Lot 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 17:30:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE LA CHARITE-SUR-LOIRE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMUNE DE LA CHARITE-SUR-LOIRE
Numéro d’enregistrement: 215 800 590 00014
Adresse postale: PLACE DU GENERAL DE GAULLE
Ville: La charite-sur-loire
Code postal: 58400
Pays: France
Téléphone: 0623560236
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 851b83f2-d4e0-41c3-a512-73250dacf821 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 06/05/2024 17:32:24 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 271854-2024
Numéro de publication au JO S: 90/2024
Date de publication: 08/05/2024
