Centrale des marchés
1069 résultats (offre gratuite)

Services de conseils et d'information juridiques.

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20pi21-Assistance à maîtrise d'ouvrage - Procédure de délégation de service public Assainissement Station d'épuration Amphitria Relance suite à déclaration sans suite

A proximité de Toulon 83000 Var

Acheteur : Métropole Toulon Provence Méditerranée
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Il s'agit d& ...
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 15/04/2021
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (16/04/21)
189014-2021
BOAMP (15/04/21)
21-49323
J'essaye
Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité

A proximité de Rennes 35000 Ille-et-Vilaine

Reste 31 jours
Date de clôture estimée : 17/05/21
Acheteur : Citedia GIE
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 13/04/2021
Publié dans :
JOUE (13/04/21)
181330-2021
Mise en place d'un dispositif de signalement des discriminations, des violences sexistes ou sexuelles et des harcèlements moraux ou sexuels pour les agents: gestion et la mise en place d'un

A proximité de Nanterre 92000 Hauts-de-Seine

Acheteur : MEDDTL
Mise en place d'un dispositif de signalement des discriminations, des violences sexistes ou sexuelles et des harcèlements moraux ou sexuels pour les agents: gestion et la mise en place d'un outil de saisine / enregistrement, acco ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 09/04/2021
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (09/04/21)
21-47417
Mission d'assistance générale aux activités de la SPL Rueil Aménagement

A proximité de Rueil-Malmaison 92500 Hauts-de-Seine

Acheteur : SPL Rueil Aménagement
Autres marchés
Date de publication : 16/03/2021
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
MarchésOnline (12/04/21)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de recours contre tiers auprès des assureurs des tiers responsables des accidents de service ou de trajet causés sur la personne d..

A proximité de Paris 75000 Paris

Acheteur : CAS-VP
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de recours contre tiers auprès des assureurs des tiers responsables des accidents de service ou de trajet causés sur la personne des agents du CASVP, a ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 15/03/2021
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (15/03/21)
21-34086
Archive

Assistance A Maitrise D'Ouvrage Se@nergies

Assistance A Maitrise D'Ouvrage Se@nergies

A proximité de Port-de-Bouc 13110 Bouches-du-Rhône

Clôture aujourd'hui
Date de clôture estimée : 15/04/21
Acheteur : COMMUNE DE PORT DE BOUC
Suite à la déclaration sans suite de la procédure no 20fcs06, la ville relance une nouvelle procédure d'attribution d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage Se@nergies. Ce m ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 14/03/2021
Publié dans :
JOUE (17/03/21)
133797-2021
BOAMP (14/03/21)
21-33534
J'essaye
Archive

Marché de prestations de services

Marché de prestations de services

A proximité de Rueil-Malmaison 92500 Hauts-de-Seine

Acheteur : SPL Rueil Aménagement
Mission d'assistance générale aux activités de la SPL Rueil Aménagement
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 14/03/2021
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (17/03/21)
134191-2021
BOAMP (14/03/21)
21-33653

Assistance A Maitrise D'Ouvrage Se@nergies

Assistance A Maitrise D'Ouvrage Se@nergies

A proximité de Port-de-Bouc 13110 Bouches-du-Rhône

Acheteur : COMMUNE DE PORT DE BOUC
Ce marché a pour objet de missionner un assistant à maitrise d'ouvrage dans le cadre de la mise en place du projet Se@nergies sur la ville de Port de Bouc
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 13/03/2021
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (13/03/21)
21-32748
JOUE (16/03/21)
131501-2021
Accord-cadre d'assistance et d'études juridiques, hors contentieux, relatives aux ports maritimes, aux transports maritimes, à la filière halieutique et au littoral

A proximité de Lille 59000 Nord

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 26/03/21
Acheteur : CONSEIL REGIONAL HAUTS DE FRANCE
Assistance et d'études juridiques, hors contentieux, relatives aux ports maritimes, aux transports maritimes, à la filière halieutique et au littoral. Seront exclues du champ du marché les domaines suivants: droit ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 27/02/2021
Publié dans :
JOUE (02/03/21)
105244-2021
BOAMP (27/02/21)
21-26507
Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, juridique, administrative et financière pour le projet de réalisation de l'ouvrage de confortement de la falaise de Villerville

A proximité de Villerville 14113 Calvados

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 01/04/21
Acheteur : commune de Villerville
Il s'agit d'une mission d'assistance générale au maître d'ouvrage (la commune de Villerville) pour la conduite de l'ensemble de l'opération d'aménagement comprenant :- le pilota ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 25/02/2021
Publié dans :
BOAMP (25/02/21)
21-25313
JOUE (26/02/21)
099483-2021
Prestations juridiques : conseil, assistance et représentation en justice.

A proximité de Meaux 77100 Seine-et-Marne

Acheteur : COMMUNE MEAUX
Groupement de commande entre la Ville de Meaux et la Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux : Prestations juridiques : conseil, assistance et représentation en justice.
4 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 25/02/2021
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (25/02/21)
21-24783
JOUE (26/02/21)
099837-2021
J'essaye
Archive

DGITM-DST-FCD-MAOT-30-2020

DGITM-DST-FCD-MAOT-30-2020

A proximité de Nanterre 92000 Hauts-de-Seine

Acheteur : MEEDDAT
Mission d'assistance et de conseil technique, juridique et financier à la mission autorité organisatrice des trains d'équilibre du territoire (TET) dans l'exercice de ses missions (hors ouverture à la co ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 18/02/2021
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (18/02/21)
21-22059
JOUE (19/02/21)
087734-2021
Mission de conseils juridiques, hors contentieux et précontentieux

A proximité de Soisy-sous-Montmorency 95230 Val-d'Oise

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 10/03/21
Acheteur : Ville de Soisy-sous-Montmorency
Mission de conseils juridiques, hors contentieux et précontentieux
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 15/02/2021
Publié dans :
BOAMP (15/02/21)
21-21220
Accompagnement pour une gestion optimisée de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) 33600 PESSAC

A proximité de Pessac 33600 Gironde

Acheteur : COMMUNE DE PESSAC
La Ville de Pessac souhaite bénéficier d'une mission d'accompagnement administratif, technique, informatique et juridique permettant d'optimiser le recouvrement de la Taxe Locale sur la Publicité Extérie ...
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 14/02/2021
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (14/02/21)
21-20238
Missions de conseil technique et stratégique, de prestations rédactionnelles et d'évaluation environnementale dans l'élaboration d'un PLU bioclimatique de Paris

A proximité de Paris 75000 Paris

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 29/03/21
Acheteur : Ville de Paris
Missions de conseil technique et stratégique, de prestations rédactionnelles et d'évaluation environnementale dans l'élaboration d'un PLU bioclimatique de Paris pour une ville plus inclusive, rési ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 12/02/2021
Publié dans :
JOUE (15/02/21)
077601-2021
BOAMP (12/02/21)
21-19403
Contrat de prestations de services d'assistance générale à la direction et à la gestion de la société AMENAGEMENT 77

A proximité de Melun 77000 Seine-et-Marne

Acheteur : AMENAGEMENT 77
Bien qu'elle dispose déjà en interne d'un certain nombre de compétences, il convient, afin qu'elle assure au mieux les missions qui lui sont confiées, qu'elle s'adjoigne le concours d'un p ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 06/02/2021
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (09/02/21)
067379-2021
BOAMP (06/02/21)
21-16489
J'essaye
Archive

Prestations de services en matière de brevets

Prestations de services en matière de brevets

A proximité de Villeurbanne 69100 Rhône

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 03/03/21
Acheteur : PULSALYS
Les prestations attendues pour les lots 1 à 3 sont:Recherche d'antériorités ;Étude de brevetabilité ;Rédaction et dépôt d'une demande prioritaire ;Rédaction et dép&oci ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 03/02/2021
Publié dans :
JOUE (05/02/21)
060539-2021
BOAMP (03/02/21)
21-14761
Prestations de services juridiques de représentation en justice et de conseil juridique

A proximité de Paris 75000 Paris

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 15/03/21
Acheteur : Ministères économiques et financiers
Le marché est composé de lots thématiques de conseil juridique de l'État dans les grands domaines du droit et de lots de représentation en justice devant les juridictions de l'ordre judiciaire sur tout ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 31/01/2021
Publié dans :
BOAMP (31/01/21)
21-13597
JOUE (15/01/21)
018517-2021
AMO pour le renouvellement du marché d'exploitation de l'unité de tri des déchets ménagers résiduels pour valorisation matière et énergie ( TVME) du SYMEVAD

A proximité de Hénin-Beaumont 62110 Pas-de-Calais

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 05/02/21
Acheteur : Symevad
Mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement du marché d'exploitation de l'unité TVME
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 13/01/2021
Publié dans :
BOAMP (13/01/21)
21-5523
Archive

Services de l'administration publique

Services de l'administration publique

A proximité de Tours 37000 Indre-et-Loire

Acheteur : Société d'équipement de la Touraine
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 12/01/2021
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (12/01/21)
011968-2021
Prestations de conseil afin de répondre aux exigences de l'article 173 de la loi no2015-992 du 17 août 2015 pour la Caisse d'assurance vieillesse des pharmaciens (Cavp)

A proximité de Paris 75000 Paris

Acheteur : CAVP
La Cavp recherche un prestataire disposant d'une excellente connaissance de l'Esg et de l'environnement des investisseurs institutionnels français afin d'accompagner l'institution dans sa réponse aux exigenc ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 07/01/2021
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (07/01/21)
21-1407
JOUE (08/01/21)
007410-2021
J'essaye
Archive

Marché de prestations de services

Marché de prestations de services

A proximité de Rueil-Malmaison 92500 Hauts-de-Seine

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 25/01/21
Acheteur : SOC PUBL LOCAL AMENAGT RUEIL AMENAGT
Mission d'assistance générale aux activités de la SPL Rueil Aménagement
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 24/12/2020
Publié dans :
BOAMP (24/12/20)
20-157111
JOUE (24/12/20)
631196-2020
Archive

Prestations de conseil et d'assistance juridiques et fiscales

Prestations de conseil et d'assistance juridiques et fiscales

A proximité de Béziers 34500 Hérault

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 01/02/21
Acheteur : COMMUNAUTE D AGGL BEZIERS MEDITERRANEE
Prestations de conseil et d'assistance juridiques et fiscales
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 22/12/2020
Publié dans :
BOAMP (22/12/20)
20-156916
20pi21-Assistance à maîtrise d'ouvrage - Procédure de délégation de service public Assainissement Station d'épuration Amphitria Relance suite à déclaration sans suite

A proximité de Toulon 83000 Var

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 08/01/21
Acheteur : Métropole Toulon Provence Méditerranée
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Il s'agit d& ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 03/12/2020
Publié dans :
BOAMP (03/12/20)
20-146563
JOUE (04/12/20)
584412-2020
Archive

Assistance A Maitrise D'Ouvrage Se@nergies

Assistance A Maitrise D'Ouvrage Se@nergies

A proximité de Port-de-Bouc 13110 Bouches-du-Rhône

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 15/01/21
Acheteur : COMMUNE DE PORT DE BOUC
Ce marché a pour objet de missionner un assistant à maitrise d'ouvrage dans le cadre de la mise en place du projet Se@nergies sur la ville de Port de Bouc
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 27/11/2020
Publié dans :
JOUE (30/11/20)
575559-2020
BOAMP (27/11/20)
20-144602
20PI13 Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion du service public d'assainissement Station d'épuration AmphitriA Cap Sicié

A proximité de Toulon 83000 Var

Acheteur : Métropole Toulon Provence Méditerranée
20PI13 Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion du service public d'assainissement Station d'épuration AmphitriA Cap Sicié
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 26/11/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (26/11/20)
20-144835
J'essaye
20pi17-Amo Dans Le Cadre Du Choix Du Mode De Gestion Du Service De L'Alimentation En Eau Potable Du Secteur Est De La Dea De La Métropole Tpm Et De La Mise En oeuvre De Ce Mode De Gestion

A proximité de Toulon 83000 Var

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 08/01/21
Acheteur : Métropole Toulon Provence Méditerranée
La Métropole Toulon Provence Méditerranée (Métropole Tpm) s'est dotée de la compétence eau potable le 1er janvier 2018, se substituant aux collectivités organisatrices de ce service dans leurs ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 26/11/2020
Publié dans :
BOAMP (26/11/20)
20-144063
JOUE (27/11/20)
571720-2020
Contrat de prestations de services d'assistance générale à la direction et à la gestion de la société AMENAGEMENT 77

A proximité de Melun 77000 Seine-et-Marne

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 16/12/20
Acheteur : AMENAGEMENT 77
Bien qu'elle dispose déjà en interne d'un certain nombre de compétences, il convient, afin qu'elle assure au mieux les missions qui lui sont confiées, qu'elle s'adjoigne le concours d'un p ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 18/11/2020
Publié dans :
JOUE (20/11/20)
557872-2020
BOAMP (18/11/20)
20-139951
Prestations d'audit et d'études juridiques relatives à la règlementation et aux procédures applicables aux manifestions organisées par le département des Hauts-de-Seine

A proximité de Nanterre 92000 Hauts-de-Seine

Acheteur : Cons. Départ. des Hauts-de-Seine
Prestations d'audit et d'études juridiques relatives à la règlementation et aux procédures applicables aux manifestions organisées par le département des Hauts-de-Seine
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 17/11/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/11/20)
20-140669
Acquisition des prestations d’accompagnement pour la préparation et la passation du marché portant sur le réseau sécurisé régional de santé de la région PACA

A proximité de Hyères 83400 Var

Acheteur : GIP Innovation e-Santé Sud
Acquisition des prestations d’accompagnement pour la préparation et la passation du marché portant sur le réseau sécurisé régional de santé de la région PACA
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 08/11/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (11/11/20)
540886-2020
BOAMP (08/11/20)
20-114433
Mission de prestations de conseil, d'assistance juridique et de représentation en justice

A proximité de Olivet 45160 Loiret

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 27/11/20
Acheteur : Ville d'Olivet
Mission de prestations de conseil, d'assistance juridique et de représentation en justice
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 05/11/2020
Publié dans :
BOAMP (05/11/20)
20-136197
J'essaye
Le présent marché a pour objet la gestion et le suivi d'un dispositif d'information, d'orientation et d'accompagnement pour les situations supposées de harcèlements (moral ou sexue

A proximité de Paris 75000 Paris

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 25/11/20
Acheteur : ASSEMBLÉE NATIONALE
Le présent marché a pour objet la gestion et le suivi d'un dispositif d'information, d'orientation et d'accompagnement pour les situations supposées de harcèlements (moral ou sexuel), d'agressi ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 05/11/2020
Publié dans :
BOAMP (05/11/20)
20-135919
Archive

Numéro de la consultation : 20048-049 Prestations juridiques

Numéro de la consultation : 20048-049 Prestations juridiques

A proximité de Roissy-en-France 95700 Val-d'Oise

Acheteur : COMMUNAUTE D AGL ROISSY PAYS DE FRANCE
Numéro de la consultation : 20048-049 Prestations juridiques
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 30/10/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (30/10/20)
20-133704
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de recours contre tiers auprès des assureurs des tiers responsables des accidents de service ou de trajet causés sur la personne d..

A proximité de Paris 75000 Paris

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 01/12/20
Acheteur : CAS-VP
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de recours contre tiers auprès des assureurs des tiers responsables des accidents de service ou de trajet causés sur la personne des agents du CASVP, a ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 27/10/2020
Publié dans :
BOAMP (27/10/20)
20-131808
Accord-Cadre de prestations juridiques en droit de la commande publique pour les besoins de l'Epora

A proximité de Saint-Étienne 42000 Loire

Acheteur : EPORA
L'accord-cadre concerne l'accompagnement et le conseil de l'Epora dans l'application de la règlementation relative à la commande publique ainsi que de la procédure interne de l'établissement af ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 22/10/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (22/10/20)
20-128923
JOUE (23/10/20)
504827-2020
Archive

Services de l'administration publique

Services de l'administration publique

A proximité de Tours 37000 Indre-et-Loire

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 18/11/20
Acheteur : Société d'équipement de la Touraine
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 16/10/2020
Publié dans :
JOUE (16/10/20)
489919-2020
J'essaye
Archive

DGITM-DST-FCD-MAOT-30-2020

DGITM-DST-FCD-MAOT-30-2020

A proximité de Nanterre 92000 Hauts-de-Seine

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 23/11/20
Acheteur : MEEDDAT
Mission d'assistance et de conseil technique, juridique et financier à la mission autorité organisatrice des trains d'équilibre du territoire (TET) dans l'exercice de ses missions (hors ouverture à la co ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 16/10/2020
Publié dans :
JOUE (19/10/20)
493597-2020
BOAMP (16/10/20)
20-125687
20PI13 Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion du service public d'assainissement Station d'épuration AmphitriA Cap Sicié

A proximité de Toulon 83000 Var

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 23/11/20
Acheteur : Métropole Toulon Provence Méditerranée
20PI13 Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion du service public d'assainissement Station d'épuration AmphitriA Cap Sicié
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 12/10/2020
Publié dans :
BOAMP (12/10/20)
20-124389
prestations de services et de conseil juridiques en matière de propriété intellectuelle et industrielle (rectificatif)

A proximité de Dax 40100 Landes

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 06/11/20
Acheteur : Ville de Dax
Prestations de services et de conseil juridiques en matière de propriété intellectuelle et industrielle
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 12/10/2020
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (12/10/20)
20-124241
Mission d'AMO technique et juridique des marchés et procédures du projet EnergieSprong Pays de la Loire

A proximité de Saint-Herblain 44800 Loire-Atlantique

Acheteur : MASH
Prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage visant à accompagner la centrale d'achat dans la mise en concurrence et le choix des groupements d'entreprises pour mener à bien la première vague ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 10/10/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (13/10/20)
482970-2020
BOAMP (10/10/20)
20-122894
Prestations de services et de conseil juridiques en matière de propriété intellectuelle et industrielle

A proximité de Landes

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 06/11/20
Acheteur : Commune de DAX
Le présent accord-cadre a pour objet principal la réalisation de prestations de services, de conseil et d'assistance juridiques en propriété intellectuelle et/ou industrielle pour le dépôt, l'enr ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 10/10/2020
Publié dans :
Landespublic (15/04/21)
J'essaye
Prestations de services et de conseil juridiques en matière de propriété intellectuelle et industrielle

A proximité de Landes

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 06/11/20
Acheteur : Communauté d'agglomération du Grand Dax
Le présent accord-cadre a pour objet principal la réalisation de prestations de services, de conseil et d'assistance juridiques en propriété intellectuelle et/ou industrielle pour le dépôt, l'enr ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 10/10/2020
Publié dans :
Landespublic (15/04/21)
prestations de services et de conseil juridiques en matière de propriété intellectuelle et industrielle

A proximité de Dax 40100 Landes

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 06/11/20
Acheteur : Communauté agglomération du Grand Dax
Prestations de services et de conseil juridiques en matière de propriété intellectuelle et industrielle
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 09/10/2020
Publié dans :
BOAMP (09/10/20)
20-123981
prestations de services et de conseil juridiques en matière de propriété intellectuelle et industrielle

A proximité de Dax 40100 Landes

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 06/11/20
Acheteur : Ville de Dax
Prestations de services et de conseil juridiques en matière de propriété intellectuelle et industrielle
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 09/10/2020
Publié dans :
BOAMP (09/10/20)
20-123943
Archive

Services de conseils et d'information juridiques

Services de conseils et d'information juridiques

A proximité de Marseille 13000 Bouches-du-Rhône

Acheteur : Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 09/10/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (09/10/20)
476993-2020
Mission de conseil juridique auprès de la MAOT pour le projet de liaison ferroviaire CDG Express

A proximité de Nanterre 92000 Hauts-de-Seine

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 13/11/20
Acheteur : MEEDDAT
Mission de conseil juridique auprès de la mission autorité organisatrice des trains d'équilibre (MAOT) du territoire pour le projet de liaison ferroviaire CDG Express
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 08/10/2020
Publié dans :
JOUE (09/10/20)
476538-2020
BOAMP (08/10/20)
20-122239
J'essaye
Déviation de la route départementale 60/960 - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le choix et le suivi des procédures, la validation des dossiers et l'assistance sur la concertation.

A proximité de Chaumont 52000 Haute-Marne

Acheteur : Conseil général de la Haute-Marne
Déviation de la route départementale 60/960 - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le choix et le suivi des procédures, la validation des dossiers et l'assistance sur la concertation.
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 08/10/2020
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (09/10/20)
476957-2020
BOAMP (08/10/20)
20-121755
Archive

Services de conseils et d'information juridiques

Services de conseils et d'information juridiques

A proximité de Strasbourg 67000 Bas-Rhin

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 30/10/20
Acheteur : Council of Europe
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 02/10/2020
Publié dans :
JOUE (02/10/20)
465104-2020
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