Centrale des marchés
22 résultats (offre gratuite)

Services de conseils en matière de droits d'auteurs de logiciels.

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Archive

Assistance en matière de propriété intellectuelle

Assistance en matière de propriété intellectuelle

A proximité de Saint-Mandé 94160 Val-de-Marne

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 30/09/20
Acheteur : METEO FRANCE
Le présent marché a pour objet l?assistance en matière de propriété intellectuelle auprès de la Direction centrale des activités commerciales (D2C) de Météo-France. Le champ du pr&eac ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 29/08/2020
Publié dans :
JOUE (01/09/20)
409340-2020
BOAMP (29/08/20)
20-106123
J'essaye
Archive

Services juridiques

Services juridiques

France

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 04/04/19
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 05/03/2019
Publié dans :
JOUE (05/03/19)
103945-2019
Archive

Assistance technique nouvelles technologies de l'information

Assistance technique nouvelles technologies de l'information

A proximité de Nice 06000 Alpes-Maritimes

Acheteur : SICTIAM
La présente consultation a pour objet des prestations de services d'assistance technique nouvelles technologies de l'information.
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/03/2018
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (20/03/18)
18-37814
JOUE (20/03/18)
122358-2018
Prestations de services d'assistance technique nouvelles technologies de l'information

A proximité de Alpes-Maritimes

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 11/12/17
Acheteur : SICTIAM
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 13/11/2017
Publié dans :
SOURCEWEB (14/11/17)
L'accord-cadre porte sur la gestion d'un portefeuille de marques ainsi que sur une mission de conseil et d'assistance juridique en matière de propriété intellectuelle dans toutes ses co

A proximité de Paris 75000 Paris

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 20/05/17
Acheteur : ACFCI
L'accord-cadre porte sur la gestion d'un portefeuille de marques ainsi que sur une mission de conseil et d'assistance juridique en matière de propriété intellectuelle dans toutes ses composantes : droit de la p ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 25/04/2017
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (25/04/17)
17-57350
Mission de gestion de portefeuille de marques, de conseil et d'assistance en matière de droit de la propriété intellectuelle dans toutes ses composantes

A proximité de Paris

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 17/05/17
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
L'accord-cadre porte sur la gestion d'un portefeuille de marques ainsi que sur une mission de conseil et d'assistance juridique en matière de propriété intellectuelle dans toutes ses composantes : droit de la p ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 22/04/2017
Publié dans :
SOURCEWEB (22/04/17)
J'essaye
L'accord-cadre porte sur la gestion d'un portefeuille de marques ainsi que sur une mission de conseil et d'assistance juridique en matière de propriété intellectuelle dans toutes ses co

A proximité de Paris 75000 Paris

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 17/05/17
Acheteur : ACFCI
L'accord-cadre porte sur la gestion d'un portefeuille de marques ainsi que sur une mission de conseil et d'assistance juridique en matière de propriété intellectuelle dans toutes ses composantes : droit de la p ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/04/2017
Publié dans :
BOAMP (20/04/17)
17-55458
prestation de service en vue d'assister Inria dans la gestion des actifs logiciels de son patrimoine immatériel, au Chesnay

A proximité de Le Chesnay 78150 Yvelines

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 19/10/15
Acheteur : INRIA
Prestation de service en vue d'assister Inria dans la gestion des actifs logiciels de son patrimoine immatériel.
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 24/09/2015
Publié dans :
BOAMP (22/09/15)
15-143901
Archive

Assistance pour le suivi du patrimoine logiciel d'Inria

Assistance pour le suivi du patrimoine logiciel d'Inria

France

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 19/10/15
Acheteur : Etablissements et Organismes d'Enseignement Supérieur et de Recherche
Prestation de service en vue d'assister Inria dans la gestion des actifs logiciels de son patrimoine immatériel.
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 23/09/2015
Publié dans :
SOURCEWEB (22/09/15)
Prestations de services destinées à la protection et à la gestion du portefeuille de propriété intellectuelle de l'université Blaise Pascal à Aubière

A proximité de Aubière 63170 Puy-de-Dôme

Acheteur : Université Blaise Pascal
Prestations de services destinées à la protection et à la gestion du portefeuille de propriété intellectuelle de l'Université Blaise Pascal
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/07/2015
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (23/07/15)
15-114475
Archive

Services juridiques

Services juridiques

A proximité de Montreuil 93100 Seine-Saint-Denis

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 09/08/15
Acheteur : Direction générale finances publiques
Autres marchés | Autres procédures
Date de publication : 21/07/2015
Publié dans :
JOUE (21/07/15)
254709-2015
J'essaye
Archive

prestations de services juridiques pour la DGFIP-lot 2

prestations de services juridiques pour la DGFIP-lot 2

A proximité de Montreuil 93100 Seine-Saint-Denis

Acheteur : Direction Générale Finances Publiques
Prestations de services juridiques liées au réglement contentieux des litiges portés devant le conseil d'Etat
Autres marchés | Marché négocié
Date de publication : 17/07/2015
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/07/15)
15-105315
Prestations de services destinées à la protection et à la gestion du portefeuille de propriété intellectuelle de l'université Blaise Pascal à Aubière

A proximité de Aubière 63170 Puy-de-Dôme

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 22/05/15
Acheteur : Université Blaise Pascal
Prestations de services destinées à la protection et à la gestion du portefeuille de propriété intellectuelle de l'Université Blaise Pascal
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 22/05/2015
Publié dans :
BOAMP (21/04/15)
15-61277
Archive

Services juridiques

Services juridiques

A proximité de Montreuil 93100 Seine-Saint-Denis

Acheteur : Direction générale finances publiques
Autres marchés | Autres procédures
Date de publication : 09/05/2015
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (09/05/15)
162262-2015
Archive

DGFIP-FSUP-14056

DGFIP-FSUP-14056

A proximité de Montreuil 93100 Seine-Saint-Denis

Acheteur : Direction Générale Finances Publiques
Prestations de services juridiques en matière de gestion contentieuse et non contentieuse des achats publics informatiques de la Direction Générale des Finances Publiques
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 09/05/2015
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (09/05/15)
162262-2015
BOAMP (07/05/15)
15-70339
Archive

dgfip-Fsup-14056

dgfip-Fsup-14056

A proximité de Montreuil 93100 Seine-Saint-Denis

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 05/01/15
Acheteur : Direction Générale Finances Publiques
France-Montreuil: Services juridiques
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 03/12/2014
Publié dans :
BOAMP (03/12/14)
14-180823
JOUE (04/12/14)
412070-2014
J'essaye
Prestations de services juridiques en matière de gestion contentieuse et non contentieuse des achats publics informatiques de la Direction Générale des Finances Publiques

France

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 05/01/15
Acheteur : Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Prestations de services juridiques en matière de gestion contentieuse et non contentieuse des achats publics informatiques de la Direction Générale des Finances Publiques
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 03/12/2014
Publié dans :
SOURCEWEB (03/12/14)
France-Paris: Services de conseils en matière de droits d'auteurs de logiciels

France

France-Paris: Services de conseils en matière de droits d'auteurs de logiciels
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 12/11/2013
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (12/11/13)
381782-2013
Archive

- Prestation juridique dans le cadre du dispositif Géobourgogne

- Prestation juridique dans le cadre du dispositif Géobourgogne

France

Acheteur : GIP e-bourgogne
Prestation juridique dans le cadre du dispositif Géobourgogne
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/08/2013
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
SOURCEWEB (19/08/13)
Archive

- Prestation juridique dans le cadre du dispositif Géobourgogne

- Prestation juridique dans le cadre du dispositif Géobourgogne

France

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 16/07/13
Acheteur : GIP e-bourgogne
Prestation juridique dans le cadre du dispositif Géobourgogne
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 06/06/2013
Publié dans :
SOURCEWEB (05/06/13)
75 Fournitures d'expertises économiques et financières pour l'instruction de demandes de primes à l'aménagement du territoire pat et aide à la re-industrialisation ari à Paris

A proximité de Paris 75000 Paris

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 10/06/13
Acheteur : DATAR
F-Paris: Services de conseils en matière de droits d'auteurs de logiciels
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 20/04/2013
Publié dans :
BOAMP (20/04/13)
13-70119
JOUE (19/04/13)
130015-2013
J'essaye
Archive

- PRESTATIONS INTELLECTUELLES

- PRESTATIONS INTELLECTUELLES

France

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 10/06/13
Acheteur : Services du Premier ministre
FOURNITURES D'EXPERTISES ECONOMIQUE ET FINANCIERE POUR L'INSTRUCTION DE DEMANDES DE PRIMES A L'AMENAGEMENT DU TERRIOIRE PAT ET AIDE A LA RE-INDUSTRIALISATION ARI
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 18/04/2013
Publié dans :
SOURCEWEB (18/04/13)
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