Centrale des marchés
1904 résultats (offre gratuite)

Services de conseil juridique.

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AMO2018-SPLBFCN

AMO2018-SPLBFCN

A proximité de Dijon 21000 Côte-d'Or

Acheteur : SPL BOURGOGNE FRANCHE COMTE NUMERIQUE
La SPL Bourgogne Franche Comté Numérique souhaite être accompagnée pendant la durée du présent marché, en matière juridique, fiscale et financière, pour la mise en oeuvre, le suivi et ...
2 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 13/10/2018
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (13/10/18)
449007-2018
BOAMP (13/10/18)
18-142266
Conseil juridique de la DGEC relatif à la régulation du marché de l'électricité

A proximité de Nanterre 92000 Hauts-de-Seine

Acheteur : MEDDTL - DGEC - SD7
L'objectif est de permettre à l'administration d'évaluer la robustesse juridique de plusieurs dispositifs de régulation économique du marché amont de la production d'électricité.
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 12/10/2018
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (13/10/18)
448914-2018
BOAMP (12/10/18)
18-142021
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique et juridique pour la construction d'une piscine à Lens

A proximité de Lens 62300 Pas-de-Calais

Acheteur : Ville de lens
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique et juridique pour la construction d'une piscine à Lens
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 11/10/2018
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (11/10/18)
443792-2018
BOAMP (11/10/18)
18-140934
MarchésOnline (12/10/18)

Services de conseil juridique

Services de conseil juridique

France

Reste 22 jours
Date de clôture estimée : 06/11/18
Autres marchés
Date de publication : 11/10/2018
Publié dans :
JOUE (11/10/18)
444107-2018

Assistance juridique

Assistance juridique

A proximité de Paris 75000 Paris

Reste 22 jours
Date de clôture estimée : 06/11/18
Acheteur : SIPPEREC
Assistance juridique relative aux énergies, au numérique, aux achats mutualités et marchés publics, et au droit de la fonction publique et des élus
4 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 10/10/2018
Publié dans :
BOAMP (10/10/18)
18-140481
Mission dassistance à la maîtrise douvrage dans le cadre du projet de franchissement du défilé du Portalet en vallée dAspe (64)

A proximité de Pyrénées-Atlantiques

Reste 31 jours
Date de clôture estimée : 15/11/18
Acheteur : Département des Pyrénées-Atlantiques
Réalisation dune mission dassistance à la maîtrise douvrage (AMO), dans le cadre du projet de franchissement du défilé du Portalet en vallée dAspe (64). Elle intègre laccompagnement administratif et ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 10/10/2018
Publié dans :
Dpt Pyrénées-Atlantiques (10/10/18)
Etudes de faisabilité juridique et économique pour l'installation d'un incubateur de micro-fermes au sein du quartier Bois-du-Château à Lorient dans le cadre du nouveau programme national de rénovation urbaine (NPNRU)

A proximité de Bieuzy 56310 Morbihan

Reste 14 jours
Date de clôture estimée : 29/10/18
Acheteur : Ville de Lorient
3 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 06/10/2018
Publié dans :
MarchésOnline (06/10/18)
Prestations de conseil juridique et de représentation en justice

A proximité de Bry-sur-Marne 94360 Val-de-Marne

Reste 21 jours
Date de clôture estimée : 05/11/18
Acheteur : Ville de Bry-sur-Marne
Numéro de la consultation : 18PI002 Prestations de conseil juridique et de représentation en justice
3 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 05/10/2018
Publié dans :
BOAMP (05/10/18)
18-139753

Services de conseil juridique

Services de conseil juridique

France

Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 05/10/2018
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (05/10/18)
434901-2018

Services de conseil juridique

Services de conseil juridique

France

Reste 21 jours
Date de clôture estimée : 05/11/18
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 05/10/2018
Publié dans :
JOUE (05/10/18)
434909-2018

Assistance et conseil juridique

Assistance et conseil juridique

A proximité de Claira 66530 Pyrénées-Orientales

Reste 11 jours
Date de clôture estimée : 26/10/18
Acheteur : Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranee
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 05/10/2018
Publié dans :
Marchés-Publics.info (05/10/18)

Accord-cadre de prestations juridiques

Accord-cadre de prestations juridiques

A proximité de Rennes 35000 Ille-et-Vilaine

Reste 21 jours
Date de clôture estimée : 05/11/18
Acheteur : Région Bretagne
Accord-cadre de prestations juridiques. Les missions de conseil confiées relèvent de l'ensemble des activités et des compétences de la Région Bretagne.
4 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 04/10/2018
Publié dans :
BOAMP (04/10/18)
18-137805

Services de conseil juridique

Services de conseil juridique

France

Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 04/10/2018
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (04/10/18)
432984-2018
Prestations de services d'assistance et de conseil juridique auprès de Partenord Habitat portant sur toutes questions relatives aux divers domaines du droit.

A proximité de Lille 59000 Nord

Acheteur : Partenord Habitat
Prestations de services d'assistance et de conseil juridique auprès de Partenord Habitat portant sur toutes questions relatives aux divers domaines du droit. Le marché est alloti. Les prestations sont scindées en lots te ...
8 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 04/10/2018
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (04/10/18)
18-134349
etudes de faisabilité juridique et économique pour l'installation d'un incubateur de micro-fermes au sein du quartier bois-du-château à lorient

A proximité de Lorient 56100 Morbihan

Reste 14 jours
Date de clôture estimée : 29/10/18
Acheteur : Ville de Lorient
Etudes de faisabilité juridique et économique pour l'installation d'un incubateur de micro-fermes au sein du quartier Bois-du-Château à Lorient dans le cadre du nouveau programme national de rénovation ...
3 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée < à 90000 € HT
Date de publication : 03/10/2018
Publié dans :
Mégalis (03/10/18)
BOAMP (03/10/18)
18-137512
Prestations de conseil juridique et de représentation au profit des entités relevant du périmètre budgétaire des Services du Premier ministre et de la Présidence de la République

A proximité de Paris 75000 Paris

Reste 15 jours
Date de clôture estimée : 30/10/18
Acheteur : SPM - DSAF - BCP
Le présent accord-cadre (AC) a pour objet de fournir des prestations de conseil juridique et de représentation au profit des entités relevant du périmètre budgétaire des Services du Premier ministre et de ...
5 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 30/09/2018
Publié dans :
BOAMP (30/09/18)
18-136361
JOUE (03/10/18)
430067-2018

INRA-DAJ-2018-01

INRA-DAJ-2018-01

A proximité de Paris 75000 Paris

Reste 3 jours
Date de clôture estimée : 18/10/18
Acheteur : INRA
Prestation de conseil juridique à dominante droit administratif (Lot 1) A dominante droit fiscal (Lot 2)
2 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 27/09/2018
Publié dans :
JOUE (28/09/18)
422602-2018
BOAMP (27/09/18)
18-133708
18-020 Prestations d'assistance, conseil et expertise, et accompagnement au changement

A proximité de Poitiers 86000 Vienne

Acheteur : Réseau Canopé
Prestations d'assistance, conseil et expertise, et accompagnement au changement, au bénéfice des services du pouvoir adjudicateur, en matière d'organisation, de ressources humaines, en matière financiè ...
9 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 27/09/2018
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (27/09/18)
420787-2018
BOAMP (27/09/18)
18-133190

Prestations d'assistance juridique

Prestations d'assistance juridique

A proximité de Paris 1er 75001 Paris

Reste 14 jours
Date de clôture estimée : 29/10/18
Acheteur : SPL PARISEINE
4 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 27/09/2018
Publié dans :
MarchésOnline (27/09/18)

Assistance générale pour les besoins de la société

Assistance générale pour les besoins de la société

A proximité de Perpignan 66000 Pyrénées-Orientales

Reste 3 jours
Date de clôture estimée : 18/10/18
Acheteur : SPL Perpignan Méditerranée
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 26/09/2018
Etat : Rectificatif
Publié dans :
MarchésOnline (26/09/18)
Prestations de conseil juridique relatives à la procédure engagée par la Commission Européenne d'enquête formelle concernant l'aéroport de Carcassonne

A proximité de Montpellier 34000 Hérault

Reste 7 jours
Date de clôture estimée : 22/10/18
Acheteur : REGION OCCITANIE
Il s'agira pour le cabinet consultant retenu d'assurer le suivi de l'action lancée par la Commission Européenne et d'apporter à la Région l'assistance nécessaire dans l'élabo ...
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 23/09/2018
Publié dans :
JOUE (25/09/18)
416693-2018
BOAMP (23/09/18)
18-132114
Prestations de conseil juridique relatives à la procédure engagée par la Commission Européenne d'enquête formelle concernant l'aéroport de Carcassonne

A proximité de Aude

Reste 7 jours
Date de clôture estimée : 22/10/18
Acheteur : Région Occitanie
Il s'agira pour le cabinet consultant retenu d'assurer le suivi de l'action lancée par la Commission Européenne et d'apporter à la Région l'assistance nécessaire dans l'élabo ...
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 21/09/2018
Publié dans :
Rég Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (21/09/18)
Mission d'Assistance Technique à Maîtrise d'Ouvrage complète (ATMO) pour la réhabilitation lourde de l'hôtel de police FAURIEL à Saint Etienne (2018-015)

A proximité de Lyon 69000 Rhône

Acheteur : S.G.A.P. SUD-EST
Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage complète (atmo) pour la rédaction du programme et la passation des marchés, le suivi des études de conception et des travaux, ainsi que de l ...
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 19/09/2018
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (19/09/18)
408437-2018
BOAMP (19/09/18)
18-129069
Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la mise en oeuvre d'une procédure d'appel à projets multi sites porteurs et emblématiques de la stratégie métropolitaine

A proximité de Orléans 45000 Loiret

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 27/09/18
Acheteur : Ville d'Orléans
Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la mise en oeuvre d'une procédure d'appel à projets multi sites porteurs et emblématiques de la stratégie métropolitaine
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 17/09/2018
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (23/08/18)
18-118972
SOURCEWEB (17/09/18)
Réalisation d'une expertise et d'une prestation d'assistance et de conseil sur le régime juridique des organismes de placement collectif soumis au droit des Etats-Unis

A proximité de Paris 75000 Paris

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 12/10/18
Acheteur : Ministère Economie Industrie Emploi
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une expertise et d'une prestation d'assistance et de conseil sur le régime juridique des organismes de placement collectif soumis au droit des Etats-Unis.
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 14/09/2018
Publié dans :
BOAMP (14/09/18)
18-127618
JOUE (15/09/18)
403394-2018
Archive

Services de conseil juridique

Services de conseil juridique

France

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 05/10/18
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 13/09/2018
Publié dans :
JOUE (13/09/18)
399774-2018
Marché d'assistance juridique pour la remise en gestion des digues propriétés du Département des Pyrénées-Orientales

A proximité de Perpignan 66000 Pyrénées-Orientales

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 04/10/18
Acheteur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 13/09/2018
Publié dans :
SOURCEWEB (14/09/18)
Assistance juridique pour les opérations foncières et immobilières de la DAFI

A proximité de Nanterre 92000 Hauts-de-Seine

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 05/10/18
Acheteur : MEDDTL
Assistance juridique pour les opérations foncières et immobilières de la DAFI
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 13/09/2018
Publié dans :
BOAMP (13/09/18)
18-126775
SOURCEWEB (13/09/18)

Services de conseil juridique

Services de conseil juridique

A proximité de Orléans 45000 Loiret

Acheteur : Approlys Centr'achats
Autres marchés
Date de publication : 13/09/2018
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (13/09/18)
399615-2018

Services de conseil juridique

Services de conseil juridique

France

Reste 7 jours
Date de clôture estimée : 22/10/18
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 13/09/2018
Publié dans :
JOUE (13/09/18)
399753-2018
Mission d'aide à la gestion de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure

A proximité de Meurthe-et-Moselle

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 12/10/18
Acheteur : Ville de Ludres
La consultation concerne les prestations liées à la mission d'aide à la gestion de la TLPE pour les communes de Fléville-devant-Nancy, Heillecourt, Houdemont et Ludres réunies en groupement de commandes (la ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 11/09/2018
Publié dans :
SOURCEWEB (11/09/18)
Prestations de conseil et d'assistance juridique, notamment dans le cadre des marchés publics informatiques de l'Enim

A proximité de Périgny 17180 Charente-Maritime

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 08/10/18
Acheteur : ENIM
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 08/09/2018
Publié dans :
SOURCEWEB (08/09/18)
Assistance à maitrise d'ouvrage relative au Pacte pour une logistique métropolitaine de la Métropole du Grand Paris

A proximité de Paris 75000 Paris

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 08/10/18
Acheteur : METROPOLE DU GRAND PARIS
Assistance à maitrise d'ouvrage relative au Pacte pour une logistique métropolitaine de la Métropole du Grand Paris
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 08/09/2018
Publié dans :
BOAMP (08/09/18)
18-124790
JOUE (11/09/18)
394702-2018
prestations de conseil et d'assistance juridique, notamment dans le cadre des marchés publics informatiques de l'Etablissement national des invalides de la marine

A proximité de Périgny 17180 Charente-Maritime

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 08/10/18
Acheteur : E.N.I.M
Prestations de conseil et d'assistance juridique, notamment dans le cadre des marchés publics informatiques de l'Etablissement national des invalides de la marine
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 06/09/2018
Publié dans :
JOUE (06/09/18)
388798-2018
BOAMP (06/09/18)
18-123848
Accompagnement juridique du GHT NORD ARDENNE en vue de la constitution d'un Plateau d'Imagerie Médicale Mutualisée (PIMM) dans le Département des Ardennes

A proximité de Ardennes

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 12/09/18
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER CHARLEVILLE-MEZIERES
Le Centre Hospitalier de CHARLEVILLE-MEZIERES, Établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) NORD-ARDENNE, constitué au 1er janvier 2018, composé des Établissements suivants : Centre Hospitalier d ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 04/09/2018
Publié dans :
SOURCEWEB (04/09/18)
Prestation d'assistance juridique et représentation de lINERIS ( Hors représentation devant les tribunaux)

A proximité de Verneuil-en-Halatte 60550 Oise

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 25/09/18
Acheteur : INERIS
Prestation d'assistance juridique et représentation de lINERIS ( Hors représentation devant les tribunaux)
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 03/09/2018
Publié dans :
BOAMP (03/09/18)
18-123010
SOURCEWEB (04/09/18)
Mission de Délégué à la Protection des Données (DPO) dans le respect du RGPD pour la Communauté Urbaine de Dunkerque et les communes de son territoire ainsi que certains organismes affiliés

A proximité de Nord

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 21/09/18
Acheteur : Communauté Urbaine de Dunkerque
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 31/08/2018
Publié dans :
SOURCEWEB (31/08/18)

Services de conseil juridique

Services de conseil juridique

Finlande

Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 31/08/2018
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (31/08/18)
381272-2018
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'instruction des autorisations relevant du droit des sols

A proximité de Courcelles-lès-Lens 62970 Pas-de-Calais

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 13/09/18
Acheteur : Ville de Courcelles Les Lens
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 30/08/2018
Publié dans :
SOURCEWEB (30/08/18)
Assistance juridique dans le cadre de l'évolution statutaire de l'EPTB Seine Grands Lacs

A proximité de Borgo San Lorenzo 50032 Manche (Italie)

Acheteur : Unione Montana dei Comuni del Mugello
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 30/08/2018
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (30/08/18)
379114-2018
Numéro de la consultation : 201812 assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'instruction des autorisations relevant du droit des sols

A proximité de Courcelles-lès-Lens 62970 Pas-de-Calais

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 13/09/18
Acheteur : Commune de Courcelles-Les-Lens
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 29/08/2018
Publié dans :
SOURCEWEB (29/08/18)
18041E - Assistance juridique, financière et fiscale pour le choix du mode de gestion du stade de la Meinau et la mise en oeuvre de la procédure

A proximité de Strasbourg 67000 Bas-Rhin

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 09/10/18
Acheteur : Ville Eurométropole de Strasbourg
18041E - Assistance juridique, financière et fiscale pour le choix du mode de gestion du stade de la Meinau et la mise en oeuvre de la procédure
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 26/08/2018
Publié dans :
BOAMP (26/08/18)
18-119376
JOUE (28/08/18)
374747-2018
Assistance juridique dans le cadre de l'évolution statutaire de l'EPTB Seine Grands Lacs 

France

Acheteur : EPTB Seine Grands Lacs 
Assistance juridique dans le cadre de l'évolution statutaire de l'EPTB Seine Grands Lacs
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 21/08/2018
Publié dans :
Achatpublic (21/08/18)
Assistance à maitrise d'ouvrage pour la conception, la construction et l'exploitation dans le cadre du projet d'extension du port de plaisance de Porto-Vecchio.

A proximité de Porto-Vecchio 20137 Corse-du-Sud

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 26/09/18
Acheteur : Commune de Porto-Vecchio
Exécution d'une mission générale d'assistance à maître d'ouvrage auprès de la Ville de Porto-Vecchio (conseil en conduite et gestion de grands projets ainsi que dans les domaines juridique, ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 21/08/2018
Publié dans :
BOAMP (21/08/18)
18-117071
JOUE (21/08/18)
364953-2018
Assistance juridique dans le cadre de l'évolution statutaire de l'EPTB Seine Grands Lacs

A proximité de Paris 12e 75012 Paris

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 20/09/18
Acheteur : EPTB Seine Grands Lacs
Assistance juridique dans le cadre de l'évolution statutaire de l'EPTB Seine Grands Lacs
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/08/2018
Publié dans :
MarchésOnline (21/08/18)
BOAMP (20/08/18)
18-117116
Archive

Services de conseil juridique

Services de conseil juridique

A proximité de Paris 12e 75012 Paris

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 21/09/18
Acheteur : DGJOPGE - VILLE DE PARIE
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire relatif à des missions d'accompagnement et de conseil juridiques de la Ville de Paris dans le cadre de l'accueil de grands évènements sportifs internationaux
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 18/08/2018
Publié dans :
JOUE (18/08/18)
362207-2018
BOAMP (18/08/18)
18-115952
MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DES LIGNES 15, 16, 17 ET 18 DU GRAND PARIS EXPRESS

A proximité de Paris 9e 75009 Paris

Acheteur : Syndicat des Transports Ile-de-France
Le présent marché a pour objet la contractualisation d’une assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pluridisciplinaires ; juridique spécialité concessions / délégations de service public, financ ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 09/08/2018
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (09/08/18)
18-112538
JOUE (10/08/18)
351442-2018
Archive

Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie

Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie

A proximité de Aix-en-Provence 13080 Bouches-du-Rhône

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 14/09/18
Acheteur : Syndicat Mixte PACA TRES HAUT DEBIT
Assistance stratégique, technique, économique, juridique et communication à maîtrise d'ouvrage en matière d'aménagement numérique du territoire du Syndicat Mixte Ouvert PACA TRES HAUT DEBIT
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 03/08/2018
Publié dans :
JOUE (04/08/18)
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