Centrale des marchés
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Services de conseils et de représentation juridiques.

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Nouveau

Prestations de conseil juridique pour la Région Occitanie

Prestations de conseil juridique pour la Région Occitanie

A proximité de Toulouse 31000 Haute-Garonne

Reste 14 jours
Date de clôture estimée : 30/05/22
Acheteur : REGION OCCITANIE
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Accord-cadre avec maximum.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations attendues au titre du présen ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 15/05/2022
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (15/05/22)
22-69215
J'essaye

Services de conseil juridique

Services de conseil juridique

A proximité de Villeurbanne 69100 Rhône

Reste 9 jours
Date de clôture estimée : 25/05/22
Acheteur : DALKIA Centre Est
Autres marchés | Marché négocié
Date de publication : 13/05/2022
Publié dans :
JOUE (13/05/22)
257746-2022
Services de conseil et représentation juridiques de la Région Ile-de-France

A proximité de Saint-Ouen 93400 Seine-Saint-Denis

Acheteur : Conseil Régional d'Ile-de-France
Services de conseils et représentation juridiques
8 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 12/05/2022
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (13/05/22)
256598-2022
BOAMP (12/05/22)
22-66695
Prestations d'assistance juridique sur l'ensemble du champ d'intervention lié aux opérations routières et aux activités du registre du transport et du contrôle des véhicules gérés au sein du service Infrastructures Sécurité Transports.

A proximité de Bretagne 90130 Territoire de Belfort

Reste 55 jours
Date de clôture estimée : 10/07/22
Acheteur : DREAL BRETAGNE
3 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 12/05/2022
Publié dans :
BOAMP (12/05/22)
22-68224
Marché de prestations juridiques pour les besoins de la Ville de Mamoudzou, du CCAS, de la Caisse des écoles et de la Police municipale

A proximité de Mamoudzou 97600 Mayotte

Reste 32 jours
Date de clôture estimée : 17/06/22
Acheteur : Ville de Mamoudzou (976)
Marché de prestations juridiques pour les besoins de la Ville de Mamoudzou, du CCAS, de la Caisse des écoles et de la Police municipale
4 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 11/05/2022
Publié dans :
BOAMP (11/05/22)
22-65958
JOUE (13/05/22)
255320-2022
Marché de prestations juridiques pour les besoins de la Ville de Mamoudzou, du CCAS, de la Caisse des écoles et de la Police municipale

A proximité de Mayotte

Reste 32 jours
Date de clôture estimée : 17/06/22
Acheteur : Ville de Mamoudzou
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 11/05/2022
Publié dans :
Marchés-sécurisés (11/05/22)
J'essaye

Services de conseils et de représentation juridiques

Services de conseils et de représentation juridiques

France

Autres marchés | Marché négocié
Date de publication : 10/05/2022
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (10/05/22)
249040-2022
Actions pour réduire les impacts Santé Sécurité au travail

A proximité de Toulouse 31000 Haute-Garonne

Acheteur : TISSEO
Actions pour réduire les impacts Santé Sécurité au travail : optimisation des taux de cotisations des accidents de travail et maladies professionnelles (Atmp), conseils, formationsIl s'agit d'un accord-cadre ...
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 07/05/2022
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (07/05/22)
22-64542
Prestations de conseils juridiques et d'accompagnement dans le cadre d'une évolution vers une SCIC HLM

A proximité de Pantin 93500 Seine-Saint-Denis

Acheteur : Pantin Habitat
Le marché a pour objet, la réalisation de prestations de conseils juridiques et d'accompagnement dans le cadre de l'évolution de l'OPH Pantin Habitat vers une SCIC HLM.
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 06/05/2022
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (06/05/22)
22-65335

Conseil juridique dans le domaine pétrolier et gazier

Conseil juridique dans le domaine pétrolier et gazier

France

Reste 7 jours
Date de clôture estimée : 23/05/22
Acheteur : MEDDTL - DGEC - SD7
Le présent marché a pour objet d'accompagner la direction générale de l'énergie et du climat dans ses réflexions sur la conception et la mise en oeuvre d'un dispositif d'acquisition, d ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 05/05/2022
Publié dans :
BOAMP (05/05/22)
22-64023
Prestations De Conseils Juridiques Et De Representation En Justice

A proximité de Perpignan 66000 Pyrénées-Orientales

Reste 31 jours
Date de clôture estimée : 16/06/22
Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES
L'accord-cadre est passé avec un maximum de 300 000 euro(s) Ht par an en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'&ea ...
6 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 04/05/2022
Publié dans :
BOAMP (04/05/22)
22-62247
JOUE (06/05/22)
242480-2022
J'essaye
Prestations de conseil juridique et de gestion du contentieux de la Communauté urbaine du Grand Reims et de la Ville de Reims

A proximité de Reims 51100 Marne

Reste 14 jours
Date de clôture estimée : 30/05/22
Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS
Prestations de conseil juridique et de gestion du contentieux de la Communauté urbaine du Grand Reims et de la Ville de Reims
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 04/05/2022
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (04/05/22)
22-61949
MARCHE DE PRESTATIONS JURIDIQUES CONSEIL ET REPRESENTATION JURIDIQUE

A proximité de La Courneuve 93120 Seine-Saint-Denis

Reste 46 jours
Date de clôture estimée : 01/07/22
Acheteur : Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie C
Le marché a pour objet la réalisation de prestations de conseil juridique et contentieux dans les domaines de compétences du Syndicat. Le titulaire du marché sera sollicité pour deux types de missions :-Assistan ...
3 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 03/05/2022
Publié dans :
BOAMP (03/05/22)
22-62816
MarchésOnline (04/05/22)
Marche A Bons De Commande Pour La Gestion Des Contentieux Locatifs De L'Oph65

A proximité de Tarbes 65000 Hautes-Pyrénées

Acheteur : OFFICE PUB DE L HABITAT HTES PYRENEES
Procédure adaptée conformément à l'ordonnance no2018-1074 du 26 novembre 2018 pour la partie législative et au décret no2018-1075 du 3 décembre 2018 pour la partie réglementaireLes vari ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 03/05/2022
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (03/05/22)
22-62784
Assistance A Maitrise D'Ouvrage En Matiere D'Amenagement Urbain

A proximité de Aulnay-sous-Bois 93600 Seine-Saint-Denis

Reste 14 jours
Date de clôture estimée : 30/05/22
Acheteur : PARIS TERRES D'ENVOL
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La forme du prix est déterminée p ...
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 01/05/2022
Publié dans :
BOAMP (01/05/22)
22-61456
JOUE (04/05/22)
236527-2022
Elaboration du dossier de DUP et du dossier d'enquête parcellaire ZAE

A proximité de Bayonne 64100 Pyrénées-Atlantiques

Reste 15 jours
Date de clôture estimée : 31/05/22
Acheteur : CA du Pays Basque
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 30/04/2022
Publié dans :
MarchésOnline (30/04/22)
J'essaye
AMO pour la passation des contrats de DSP relative à la réhabilitation et exploitation d'un parc de stationnement et autres avenue du Roule à Neuilly-sur-Seine

A proximité de Rueil-Malmaison 92500 Hauts-de-Seine

Reste 15 jours
Date de clôture estimée : 31/05/22
Acheteur : Ville de Neuilly-sur-Seine
Assistance à maitrise d'ouvrage en vue de la passation des contrats de délégation de service public relative à la réhabilitation et à l'exploitation d'un parc de stationnement souterrain et ...
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 30/04/2022
Publié dans :
BOAMP (30/04/22)
22-60919
JOUE (03/05/22)
233375-2022

Services de conseils et de représentation juridiques

Services de conseils et de représentation juridiques

France

Reste 14 jours
Date de clôture estimée : 30/05/22
Autres marchés
Date de publication : 29/04/2022
Publié dans :
JOUE (29/04/22)
227845-2022
Prestations de conseil juridique et de gestion du contentieux de la Communauté urbaine du Grand Reims et de la Ville de Reims

A proximité de Reims 51100 Marne

Reste 14 jours
Date de clôture estimée : 30/05/22
Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS
Prestations de conseil juridique et de gestion du contentieux de la Communauté urbaine du Grand Reims et de la Ville de Reims
6 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 28/04/2022
Publié dans :
BOAMP (28/04/22)
22-58997
JOUE (06/05/22)
244688-2022
Missions d'assistance juridique pour l'activité de commande publique de la SPL

A proximité de Ajaccio 20000 Corse-du-Sud

Acheteur : Ametarra SPL
Autres marchés
Date de publication : 27/04/2022
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
MarchésOnline (27/04/22)
Amo - Desserte aérienne de service public entre la Corse et le Continent français pour la période prévisionnelle 2024 à 2027

A proximité de Ajaccio 20000 Corse-du-Sud

Acheteur : Office des transports de la Corse
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Amo - Desserte aérienne de service public entre la Corse et le Continent français pour la période prévisionnelle 2024 à 2027Les prestations souhaitées requ ...
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 27/04/2022
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (27/04/22)
22-58657
JOUE (29/04/22)
226642-2022
J'essaye
Accord cadre mono attributaire pour des missions d'assistance juridique pour l'activité de commande publique de la SPL

A proximité de Ajaccio 20000 Corse-du-Sud

Acheteur : Ametarra spl
Il s'agit d'une AMO pour garantir la qualité des procédures de commande publique de la SPL AMETARRA. Relecture de pièces de DCE, notes juridiques, écriture de pièces de marchés, veille juridique..
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 26/04/2022
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (29/04/22)
226534-2022
BOAMP (26/04/22)
22-58295
Prestation juridique pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal et du Règlement Local de Publicité Intercommunal de Metz Métropole

A proximité de Metz 57000 Moselle

Reste 7 jours
Date de clôture estimée : 23/05/22
Acheteur : METZ METROPOLE
La prestation attendue consiste d'une part à vérifier la conformité juridique des pièces qui constituent chacun des dossiers, leur compatibilité avec les textes en vigueur ou documents de planification de n ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 26/04/2022
Publié dans :
BOAMP (26/04/22)
22-59032
Prestations de service juridique spécialisées en droit public et droit privé

A proximité de Melun 77000 Seine-et-Marne

Reste 4 jours
Date de clôture estimée : 20/05/22
Acheteur : GPE HOSPITALIER DU SUD ILE DE FRANCE
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du ...
3 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 26/04/2022
Publié dans :
BOAMP (26/04/22)
22-59227
Prestations d'assistance, de conseil juridique et de représentation en justice pour les besoins du SDIS77

A proximité de Melun 77000 Seine-et-Marne

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 10/05/22
Acheteur : SDIS77
Le marché est passé sous la forme d’une procédure adaptée en application des articles R.2123-1-1°, R.2123-4 à R.2123-6 du CCP.Il s’agit d’un accord cadre à bons de commande attribué à un ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 22/04/2022
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (22/04/22)
22-57666

Prestations de conseil juridique

Prestations de conseil juridique

A proximité de Beauvoir 50170 Manche

Reste 11 jours
Date de clôture estimée : 27/05/22
Acheteur : Etablissement public Mont-Saint-Michel
La présente consultation a pour objet de désigner, par lot, un ou des prestataires chargés d’assurer un accompagnement juridique auprès de l’établissement public du Mont-Saint-Michel, dans les domaines en lien a ...
7 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 21/04/2022
Publié dans :
BOAMP (21/04/22)
22-48480
J'essaye
Prestations de conseil juridique pour la Région Occitanie

A proximité de Toulouse 31000 Haute-Garonne

Reste 3 jours
Date de clôture estimée : 19/05/22
Acheteur : REGION OCCITANIE
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Accord-cadre avec maximum.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations attendues au titre du présen ...
5 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 21/04/2022
Publié dans :
JOUE (22/04/22)
212920-2022
BOAMP (21/04/22)
22-56263
Désignation d'un délégué à la protection des données pour la ville de Villefranche-sur-Saône, le Ccas et la Cavbs

A proximité de Villefranche-sur-Saône 69400 Rhône

Reste 1 jour
Date de clôture estimée : 16/05/22
Acheteur : Ville de Villefranche-sur-saône
Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charg ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 21/04/2022
Publié dans :
BOAMP (21/04/22)
22-57419
Assistance à maîtrise d'ouvrage juridique pour le suivi de la Dsp du train de la Mure

A proximité de Grenoble 38000 Isère

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 13/05/22
Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/04/2022
Publié dans :
BOAMP (20/04/22)
22-56690
Accord-cadre d'assistance à maîtrise d'ouvrage opérationnelle DUP ORI

A proximité de Saint-Barthélemy-Lestra 42110 Loire

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 10/05/22
Acheteur : Etablissement Français du Sang Auvergne Loire
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/04/2022
Publié dans :
SOURCEWEB (20/04/22)
DSP du Tramway du Mont-Blanc : Mission d'assistance et d'accompagnement juridiques et financiers afin de faire évoluer le contrat de concession en cours

A proximité de Annecy 74000 Haute-Savoie

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 12/05/22
Acheteur : Département de la Haute-Savoie
DSP du Tramway du Mont-Blanc : Mission d'assistance et d'accompagnement juridiques et financiers afin de faire évoluer le contrat de concession en cours
Autres marchés | Procédure adaptée < à 90000 € HT
Date de publication : 20/04/2022
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (20/04/22)
22-56316
J'essaye
Marché de prestations de services juridiques et de conseil à la maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'opération de construction du bâtiment B1P2 du Campus Condorcet - site d'Aubervilliers.

A proximité de Les Pavillons-sous-Bois 93320 Seine-Saint-Denis

Reste 38 jours
Date de clôture estimée : 23/06/22
Acheteur : Campus Condorcet
Ce marché a pour objet une mission de prestations juridiques et de conseils relatifs à l'opération de construction par l'établissement public Campus Condorcet, sur son site à Aubervilliers, d'un b ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/04/2022
Publié dans :
BOAMP (20/04/22)
22-56718
Archive

Spectacles taurins : représentant légal de la Ville de Dax

Spectacles taurins : représentant légal de la Ville de Dax

A proximité de Dax 40100 Landes

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 12/05/22
Acheteur : Ville de Dax
Le présent marché a pour objet de désigner un représentant légal de la ville de Dax domicilié en Espagne, chargé des formalités auprès de la Direction provinciale de la Trésore ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 19/04/2022
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (19/04/22)
22-55680
Archive

Services de conseils et de représentation juridiques

Services de conseils et de représentation juridiques

France

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 05/05/22
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 15/04/2022
Publié dans :
JOUE (15/04/22)
204936-2022
Mandat de maîtrise d'ouvrage - augmentation de la capacité voyageurs du tramway de Le Mans Métropole : adaptation des quais et infrastructures en lignes et du centre de maintenance et de remisage

A proximité de Le Mans 72000 Sarthe

Acheteur : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
En vue de l'allongement des rames :Par délibération du 25/03/2021, le Conseil communautaire de Lmm a approuvé le programme du projet d'augmentation de la capacité du réseau tramway par un allongement d ...
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 15/04/2022
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (15/04/22)
204079-2022
BOAMP (15/04/22)
22-53963
Archive

Spectacles taurins : représentant légal de la Ville de Dax

Spectacles taurins : représentant légal de la Ville de Dax

A proximité de Dax 40100 Landes

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 12/05/22
Acheteur : Ville de Dax
Le présent marché a pour objet de désigner un représentant légal de la ville de Dax domicilié en Espagne, chargé des formalités auprès de la Direction provinciale de la Trésore ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 15/04/2022
Publié dans :
JOUE (20/04/22)
210016-2022
BOAMP (15/04/22)
22-54864
J'essaye
22mc0045pa-Ac-Jm-Prestations D'Assistance, De Représentation En Justice Et De Conseil Juridique

A proximité de Toulouse 31000 Haute-Garonne

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 13/05/22
Acheteur : TOULOUSE METROPOLE
La présente consultation concerne :Une "prestation d'assistance, de représentation en justice et de conseil juridique" passée par les pouvoirs adjudicateurs, Ville de Toulouse et Toulouse Métropole, avec ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 15/04/2022
Publié dans :
BOAMP (15/04/22)
22-53722
JOUE (15/04/22)
202655-2022
MAPA2022-2058 ASSISTANCE JURIDIQUE EN CONSEIL ET REPRESENTATION EN JUSTICE

A proximité de Maubeuge 59600 Nord

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 05/05/22
Acheteur : Centre hospitalier de Valenciennes
Marché pour le CH de Maubeuge membre du Groupement Hospitalier de Territoire du Hainaut-Cambrésis (GHT H-C). Le CH Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci c ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 14/04/2022
Publié dans :
BOAMP (14/04/22)
22-51208
Archive

Assistance juridique spécifique à la commande publique

Assistance juridique spécifique à la commande publique

A proximité de Reims 51100 Marne

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 13/05/22
Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'assistance juridique à destination de la Communauté urbaine du Grand Reims et de la Ville de Reims en matière de commande publique.Il s'agit d'un ac ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 13/04/2022
Publié dans :
BOAMP (13/04/22)
22-53338
Prestations d'assistance, de conseil juridique et de représentation en justice pour les besoins du SDIS77

A proximité de Melun 77000 Seine-et-Marne

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 10/05/22
Acheteur : SDIS77
Le marché est passé sous la forme d’une procédure adaptée en application des articles R.2123-1-1°, R.2123-4 à R.2123-6 du CCP.Il s’agit d’un accord cadre à bons de commande attribué à un ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 12/04/2022
Publié dans :
BOAMP (12/04/22)
22-52067
Archive

Services de conseils et de représentation juridiques

Services de conseils et de représentation juridiques

A proximité de Évry 91000 Essonne

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 10/05/22
Acheteur : conseil départemental de l'essonne
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 12/04/2022
Publié dans :
JOUE (12/04/22)
192541-2022
J'essaye
Prestations de formations sur l'actualité juridique 2 Lots

A proximité de Évry 91000 Essonne

Acheteur : Conseil départemental de l'Essonne
Prestations de formations sur l'actualité juridique 2 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 12/04/2022
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (12/04/22)
22-52790
Étude portant sur les formes juridiques et financières envisageables pour le dragage, la gestion et la valorisation des sédiments du bassin des chasses du Crotoy.

A proximité de Le Crotoy 80550 Somme

Acheteur : Conseil Départemental de la Somme
Étude portant sur les formes juridiques et financières envisageables pour le dragage, la gestion et la valorisation des sédiments du bassin des chasses du Crotoy.
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 11/04/2022
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (11/04/22)
22-52471
Archive

Missions d'assistance technique aux opérations foncières

Missions d'assistance technique aux opérations foncières

A proximité de Évry 91000 Essonne

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 10/05/22
Acheteur : Conseil départemental de l'Essonne
Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un mo ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 09/04/2022
Publié dans :
BOAMP (09/04/22)
22-50568
Assistance A Maitrise D'Ouvrage En Matiere D'Amenagement Urbain

A proximité de Aulnay-sous-Bois 93600 Seine-Saint-Denis

Acheteur : PARIS TERRES D'ENVOL
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la ...
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 08/04/2022
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (08/04/22)
22-49907
JOUE (11/04/22)
190023-2022
Archive

Services juridiques

Services juridiques

A proximité de Paris 75000 Paris

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 09/05/22
Acheteur : Paris Habitat - OPH
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 08/04/2022
Publié dans :
JOUE (22/04/22)
212918-2022
SOURCEWEB (08/04/22)
J'essaye
Conseil et assistance du Département pour la dissolution du Smo Paca Thd et la reprise des activités dans le cadre d'une convention de coopération

A proximité de Toulon 83000 Var

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 06/05/22
Acheteur : Conseil Départemental du Var
L'accord-cadre est décomposé en 5 parties techniques :1: analyse du contexte et lancement - au forfait2: sécurisation de la dissolution du Smo dans l'intérêt du Département - au forfait3: é ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 08/04/2022
Publié dans :
BOAMP (08/04/22)
22-51790
Recensement, recherche, dépôt, renouvellement et surveillance des marques de la CCIMBO et de ses filiales

A proximité de Brest 29200 Finistère

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 04/05/22
Acheteur : CCI METROPOLITAINE BRETAGNE OUEST
La CCIMBO souhaite se faire assister dans toutes les démarches liées à la gestion de ses Marques, mais aussi se doter d'un conseil à la fois stratégique et juridique sur ces questions. Accord-cadre à ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 07/04/2022
Publié dans :
BOAMP (07/04/22)
22-50997
Prestations d'assistance, de conseil et de représentation juridique hors contentieux, ou à l'occasion de procédures précontentieuses ou contentieuses en droit social pour quatre CAF d'Ile de France

A proximité de Bobigny 93000 Seine-Saint-Denis

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 10/05/22
Acheteur : CAF Bobigny
Idem intitulé
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 07/04/2022
Publié dans :
BOAMP (07/04/22)
22-50637
Services de conseils en matière de brevet et de droits d'auteurs

A proximité de Marseille 13000 Bouches-du-Rhône

Acheteur : Fondation Méditerranée Infection
Services de conseils en matière de brevet et de droits d'auteurs
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 07/04/2022
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (08/04/22)
186487-2022
BOAMP (07/04/22)
22-49228
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