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Ministère de la Défense (57)
Ministère des Finances et des Comptes publics (57)
Ministère de l'Intérieur (57)
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur (41)
Ministère de la Culture et de la Communication (36)
Conseil régional - Centre-Val de Loire (34)
Mairie de Paris - Hôtel-de-Ville (28)
Mairie de Marseille (27)
Conseil départemental - Nord (26)
Conseil départemental - Seine-Saint-Denis (24)
...
Services juridiques.
La Centrale des marches vous informe des marchés publics du secteur d'activité Services juridiques.. Retrouvez tous les appels d'offres correspondant au secteur d'activité Services juridiques..
Services d'architecture
A proximité de Reims 51100 Marne
Reste 31 jours
Date de clôture estimée : 07/04/21
Acheteur : Communauté urbaine du Grand Reims
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 05/03/2021
Publié dans :
JOUE (05/03/21)
112158-2021
Date de publication : 05/03/2021
Publié dans :
JOUE (05/03/21)
112158-2021
Services de contrôle légal des comptes
A proximité de Metz 57000 Moselle
Reste 30 jours
Date de clôture estimée : 06/04/21
Acheteur : Gie Amphithéâtre
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 05/03/2021
Publié dans :
JOUE (05/03/21)
111826-2021
Date de publication : 05/03/2021
Publié dans :
JOUE (05/03/21)
111826-2021
Services de conseil juridique
France
Reste 25 jours
Date de clôture estimée : 01/04/21
Services de documentation
France
Autres marchés | Marché négocié
Date de publication : 05/03/2021
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (05/03/21)
113974-2021
Date de publication : 05/03/2021
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (05/03/21)
113974-2021
prestation pour le suivi et contrôle technique, commercial, financier et juridique du contrat de délégation de service public " très haut débit haut débit " du département de la charente-maritime
A proximité de La Rochelle 17000 Charente-Maritime
Reste 26 jours
Date de clôture estimée : 02/04/21
Acheteur : Cons. Départ. de la Charente-Maritime
Prestation pour le suivi et contrôle technique, commercial, financier et juridique du contrat de Délégation de Service Public " Très Haut Débit Haut Débit " du Département de la Charente-M ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 04/03/2021
Publié dans :
BOAMP (04/03/21)
21-29174
Date de publication : 04/03/2021
Publié dans :
BOAMP (04/03/21)
21-29174
Missions de prestations de services dans le cadre de projets portés par l'Université de Bretagne Occidentale (UBO) au travers du plan de relance 2020.
A proximité de Cléder 29233 Finistère
Acheteur : Université de Bretagne Occidentale
La présente consultation concerne des missions de prestations de services dans le cadre de projets portés par l'Université de Bretagne Occidentale (U.B.O) au travers du Plan de Relance 2020.
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 03/03/2021
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (03/03/21)
21-28824
Date de publication : 03/03/2021
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (03/03/21)
21-28824
Réalisation de prestations de conseil juridique pour la mise en place de mécanismes de protection de l'Etat dans le secteur de la défense
A proximité de Paris 75000 Paris
Reste 25 jours
Date de clôture estimée : 01/04/21
Acheteur : MINDEF/SGA/SPAC/S-Direction des achats
Réalisation de prestations de conseil juridique pour la mise en place de mécanismes de protection de l'Etat dans le secteur de la défense
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 03/03/2021
Publié dans :
BOAMP (03/03/21)
21-27692
Date de publication : 03/03/2021
Publié dans :
BOAMP (03/03/21)
21-27692
Marché de prestations de conseil juridique et de représentation juridique
A proximité de Montpellier 34000 Hérault
Acheteur : Ville de Montpellier
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 4° et R. 2123-8 du Code de la commande publique. L'accord-cadre mono att ...
6 Lots
Services de représentation des parties prenantes
A proximité de Le Pradet 83220 Var
Reste 12 jours
Date de clôture estimée : 19/03/21
Acheteur : Commune du Pradet
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 02/03/2021
Publié dans :
JOUE (02/03/21)
105753-2021
Date de publication : 02/03/2021
Publié dans :
JOUE (02/03/21)
105753-2021
assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'analyse et le suivi des contrats d'affermage et de la régie des services d'assainissement collectif et d'eau potable et pour la définition du futur mode de gestion.
A proximité de Quimper 29000 Finistère
Reste 24 jours
Date de clôture estimée : 31/03/21
Acheteur : Quimper Bretagne Occidentale
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'analyse et le suivi des contrats d'affermage et de la régie des services d'assainissement collectif et d'eau potable et pour la définition du futur mode de ...
Procédure adaptée | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 01/03/2021
Publié dans :
OUEST-FRANCE (01/03/21)
7246900501
BOAMP (24/02/21)
21-25525
Date de publication : 01/03/2021
Publié dans :
OUEST-FRANCE (01/03/21)
7246900501
BOAMP (24/02/21)
21-25525
Projets urbains Reims Grand Centre, Port Colbert et Berges du Canal à Reims - Missions d'études, de maîtrise d'oeuvre urbaine et suivi opérationnel
A proximité de Reims 51100 Marne
Acheteur : VILLE DE REIMS
Projets urbains Reims Grand Centre, Port Colbert et Berges du Canal à Reims - Missions d'études, de maîtrise d'oeuvre urbaine et suivi opérationnel
3 Lots
Refonte documentaire
A proximité de Paris 75000 Paris
Acheteur : CNSA
Le marché a pour objet la " refonte des publications métier à destination des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) ".
1 Lots
Accord-cadre d'assistance et d'études juridiques, hors contentieux, relatives aux ports maritimes, aux transports maritimes, à la filière halieutique et au littoral
A proximité de Lille 59000 Nord
Reste 19 jours
Date de clôture estimée : 26/03/21
Acheteur : CONSEIL REGIONAL HAUTS DE FRANCE
Assistance et d'études juridiques, hors contentieux, relatives aux ports maritimes, aux transports maritimes, à la filière halieutique et au littoral. Seront exclues du champ du marché les domaines suivants: droit ...
1 Lots
Mandat Public De Maitrise D'Ouvrage Pour La Démolition Et La Reconstruction Du Groupe Scolaire Marcel Pagnol
A proximité de Le Pradet 83220 Var
Reste 12 jours
Date de clôture estimée : 19/03/21
Acheteur : Commune du Pradet
Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet de confier une mission de mandat de maîtrise d'ouvrage. Il est réalisé conformément aux dispositions de l'article L.2422-5 du Code de ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 27/02/2021
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (27/02/21)
21-26030
Date de publication : 27/02/2021
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (27/02/21)
21-26030
Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs
A proximité de Gif-sur-Yvette 91190 Essonne
Reste 16 jours
Date de clôture estimée : 23/03/21
Acheteur : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 26/02/2021
Publié dans :
JOUE (26/02/21)
099248-2021
Date de publication : 26/02/2021
Publié dans :
JOUE (26/02/21)
099248-2021
Conseils juridiques et représentation en justice du Département de la Savoie - lot no3 - Représentation des mineurs placés auprès du Département
A proximité de Chambéry 73000 Savoie
Reste 17 jours
Date de clôture estimée : 24/03/21
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de conseil et d'assistance juridiques du Département, ainsi que le cas échéant la représentation en justice, dans tous les domaines relevant de ses comp& ...
1 Lots
Services de conseils et de représentation juridiques
France
Reste 24 jours
Date de clôture estimée : 31/03/21
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 26/02/2021
Publié dans :
JOUE (26/02/21)
100700-2021
Date de publication : 26/02/2021
Publié dans :
JOUE (26/02/21)
100700-2021
Désignation d'un commissaire aux comptes en vue de la certification des comptes de la SEMIDAO pour les exercices comptables 2021 à 2026
A proximité de Villefontaine 38090 Isère
Reste 30 jours
Date de clôture estimée : 06/04/21
Acheteur : SEMIDAO
Désignation d'un commissaire aux comptes en vue de la certification des comptes de la SEMIDAO pour les exercices comptables 2021 à 2026
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 26/02/2021
Publié dans :
BOAMP (26/02/21)
21-27175
Date de publication : 26/02/2021
Publié dans :
BOAMP (26/02/21)
21-27175
Prestations juridiques : conseil, assistance et représentation en justice.
A proximité de Meaux 77100 Seine-et-Marne
Acheteur : COMMUNE MEAUX
Groupement de commande entre la Ville de Meaux et la Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux : Prestations juridiques : conseil, assistance et représentation en justice.
4 Lots
Prestations de conseil, d'assistance et de représentation juridique
A proximité de Saint-Lô 50000 Manche
Reste 24 jours
Date de clôture estimée : 31/03/21
Acheteur : CA SAINT LO AGGLO
Prestations de conseil, d'assistance et de représentation juridique
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 25/02/2021
Publié dans :
BOAMP (25/02/21)
21-26454
Date de publication : 25/02/2021
Publié dans :
BOAMP (25/02/21)
21-26454
Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, juridique, administrative et financière pour le projet de réalisation de l'ouvrage de confortement de la falaise de Villerville
A proximité de Villerville 14113 Calvados
Reste 25 jours
Date de clôture estimée : 01/04/21
Acheteur : commune de Villerville
Il s'agit d'une mission d'assistance générale au maître d'ouvrage (la commune de Villerville) pour la conduite de l'ensemble de l'opération d'aménagement comprenant :- le pilota ...
1 Lots
Prestations de conseils juridiques et représentation en justice dans le cadre de la passation de marchés publics
A proximité de Paris 75000 Paris
Acheteur : Direction de l'Administration Pénitent
Le présent marché a pour objet des prestations de conseils juridiques et représentation en justice dans le cadre de la passation de marchés publics multiservices multitechniques concourant au fonctionnement courant d&# ...
1 Lots
Services de conseil juridique
A proximité de Malakoff 92240 Hauts-de-Seine
Acheteur : Société anonyme immobilière d'économie mixte Malakoff Habitat
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 24/02/2021
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (24/02/21)
095574-2021
Date de publication : 24/02/2021
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (24/02/21)
095574-2021
Prestations d'assistance juridique
A proximité de Le Havre 76600 Seine-Maritime
Acheteur : ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE
Prestations d'assistance juridique
6 Lots
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du parc naturel urbain Parc de Loire
A proximité de Orléans 45000 Loiret
Reste 19 jours
Date de clôture estimée : 26/03/21
Acheteur : Orléans Métropole
La présente consultation porte sur l'assistance administrative, juridique, financière, économique, technique et de planification du projet Parc de Loire, parc naturel urbain. La mission sera une assistance opérati ...
1 Lots
Conseil, d'assistance juridique et de représentation des Préfets compétents
Services de documentation
France
Reste 24 jours
Date de clôture estimée : 31/03/21
Autres marchés | Marché négocié
Date de publication : 23/02/2021
Publié dans :
JOUE (23/02/21)
093734-2021
Date de publication : 23/02/2021
Publié dans :
JOUE (23/02/21)
093734-2021
réalisation de la documentation technique utilisateur (DTU) du parc parachutage-largage
A proximité de Versailles 78000 Yvelines
Reste 24 jours
Date de clôture estimée : 31/03/21
Acheteur : MINARM/TERRE/SIMMT
Création, modification, refonte (reprise complète d'un document technique existant) et mise à jour(modifications de la documentation technique suite à l'évolution du matériel) au profit du parc ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 20/02/2021
Publié dans :
BOAMP (20/02/21)
20-147111
Date de publication : 20/02/2021
Publié dans :
BOAMP (20/02/21)
20-147111
Conseil juridique de la DGEC relatif à l'hydrogène et aux énergies renouvelables
A proximité de Nanterre 92000 Hauts-de-Seine
Reste 15 jours
Date de clôture estimée : 22/03/21
Acheteur : MEDDTL - DGEC - SD7
Expertise des différentes modalités de soutien public afin de mettre en place un cadre permettant de développer une filière hydrogène compétitive.
1 Lots
Mise à disposition d'une base dématérialisée de documentation juridique au profit de la branche Recouvrement
A proximité de Montreuil 93100 Seine-Saint-Denis
Acheteur : ACOSS
Mise à disposition d'un accès à une base documentaire dématérialisée d'ouvrages de référence couvrant différents domaines juridiques en lien avec l'activité de l ...
1 Lots
Accès à des bases documentaires juridiques en ligne pour lensemble des organismes de la branche retraite
A proximité de Paris 75000 Paris
Reste 17 jours
Date de clôture estimée : 24/03/21
Acheteur : CNAVTS de Paris
L'accord-cadre concerne 3 bases juridiques et intègre:la mise à disposition de laccès à la base ; la formation initiale à la prise en main :lassistance des utilisateurs, lévolution et les mises &a ...
3 Lots
DGITM-DST-FCD-MAOT-30-2020
A proximité de Nanterre 92000 Hauts-de-Seine
Acheteur : MEEDDAT
Mission d'assistance et de conseil technique, juridique et financier à la mission autorité organisatrice des trains d'équilibre du territoire (TET) dans l'exercice de ses missions (hors ouverture à la co ...
1 Lots
Mandat Public De Maitrise D'Ouvrage Pour La Démolition Et La Reconstruction Du Groupe Scolaire Marcel Pagnol
A proximité de Le Pradet 83220 Var
Reste 12 jours
Date de clôture estimée : 19/03/21
Acheteur : Commune du Pradet
Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet de confier une mission de mandat de maîtrise d'ouvrage. Il est réalisé conformément aux dispositions de l'article L.2422-5 du Code de ...
1 Lots
Prestations d'appui à l'administration dans le cas de restructurations et/ou de transformations d'entreprises
A proximité de Paris 75000 Paris
Acheteur : Ministères économiques et financiers
Accord cadre relatif à des prestations d'appui à l'administration dans le cas de restructurations et/ou de transformations d'entreprises
6 Lots
Services d'assurance de responsabilité professionnelle
A proximité de Saint-Denis 97400 La Réunion
Acheteur : SEDRE
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 17/02/2021
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (17/02/21)
082854-2021
Date de publication : 17/02/2021
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (17/02/21)
082854-2021
Mission de conseils juridiques, hors contentieux et précontentieux
A proximité de Soisy-sous-Montmorency 95230 Val-d'Oise
Reste 3 jours
Date de clôture estimée : 10/03/21
Acheteur : Ville de Soisy-sous-Montmorency
Mission de conseils juridiques, hors contentieux et précontentieux
2 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 15/02/2021
Publié dans :
BOAMP (15/02/21)
21-21220
Date de publication : 15/02/2021
Publié dans :
BOAMP (15/02/21)
21-21220
Assistance juridique à la mise en oeuvre des fonds européens (Feder, Fse, Iej)
A proximité de Orléans 45000 Loiret
Reste 8 jours
Date de clôture estimée : 15/03/21
Acheteur : REGION CENTRE VAL DE LOIRE
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de com ...
1 Lots
Accompagnement pour une gestion optimisée de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) 33600 PESSAC
A proximité de Pessac 33600 Gironde
Acheteur : COMMUNE DE PESSAC
La Ville de Pessac souhaite bénéficier d'une mission d'accompagnement administratif, technique, informatique et juridique permettant d'optimiser le recouvrement de la Taxe Locale sur la Publicité Extérie ...
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 14/02/2021
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (14/02/21)
21-20238
Date de publication : 14/02/2021
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (14/02/21)
21-20238
Prestations intellectuelles juridiques
Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation des marchés publics nécessaires aux travaux de restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
A proximité de Paris 75000 Paris
Reste 15 jours
Date de clôture estimée : 22/03/21
Acheteur : RNDP
Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation des marchés publics nécessaires aux travaux de restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
1 Lots
Assistance juridique du maître d'ouvrage dans le cadre du développement du réseau de transport en commun de Brest Métropole - Mon réseau grandit - portant sur la réalisation de la deuxième ligne
A proximité de Cléder 29233 Finistère
Reste 2 jours
Date de clôture estimée : 09/03/21
Acheteur : BREST METROPOLE AMENAGEMENT SOC PUB LO
Assistance juridique du maître d'ouvrage dans le cadre du développement du réseau de transport en commun de Brest Métropole - Mon réseau grandit - portant sur la réalisation de la deuxième lign ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 12/02/2021
Publié dans :
BOAMP (12/02/21)
21-20591
Date de publication : 12/02/2021
Publié dans :
BOAMP (12/02/21)
21-20591
Partenariat avec un obligé en vue de la valorisation des certificats d'économies d'énergie de bordeaux métropole et partenaires associés
A proximité de Bordeaux 33000 Gironde
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 05/03/21
Acheteur : BORDEAUX METROPOLE
Partenariat avec un Obligé en vue de la valorisation des certificats d'économies d'énergie de Bordeaux Métropole et partenaires associés
Autres marchés | Autres procédures
Date de publication : 12/02/2021
Publié dans :
BOAMP (12/02/21)
21-20318
Date de publication : 12/02/2021
Publié dans :
BOAMP (12/02/21)
21-20318
Missions de conseil technique et stratégique, de prestations rédactionnelles et d'évaluation environnementale dans l'élaboration d'un PLU bioclimatique de Paris
A proximité de Paris 75000 Paris
Reste 22 jours
Date de clôture estimée : 29/03/21
Acheteur : Ville de Paris
Missions de conseil technique et stratégique, de prestations rédactionnelles et d'évaluation environnementale dans l'élaboration d'un PLU bioclimatique de Paris pour une ville plus inclusive, rési ...
1 Lots
Services juridiques
A proximité de Paris 75000 Paris
Reste 8 jours
Date de clôture estimée : 15/03/21
Acheteur : Expertise France
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 12/02/2021
Publié dans :
JOUE (12/02/21)
073472-2021
Date de publication : 12/02/2021
Publié dans :
JOUE (12/02/21)
073472-2021
Elaboration et évolution des documents d'urbanisme du Grand Reims
A proximité de Reims 51100 Marne
Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS
L'objet de cet accord-cadre consiste en la réalisation des dossiers complets d'élaboration et d'évolution des documents d'urbanisme ou documents en tenant lieu dans le cadre défini par le Code de l& ...
4 Lots
Mandat de maîtrise d'ouvrage pour le projet d'aménagement du réseau cyclable structurant de Le Mans Métropole
A proximité de Le Mans 72000 Sarthe
Acheteur : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Par délibération en date du 07/11/2019, le Conseil communautaire de Le Mans Métropole a approuvé le programme relatif au projet de réseau cyclable structurant et en a arrêté l'enveloppe financi ...
1 Lots
Services de conseils et de représentation juridiques
France
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 10/02/2021
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (10/02/21)
070200-2021
Date de publication : 10/02/2021
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (10/02/21)
070200-2021
Prestations juridiques d'assistance, de conseil et de représentation dans les domaines intéressant l'activité immobilière
A proximité de Paris 75000 Paris
Acheteur : CIPAV
La Cipav souhaite être accompagnée dans les domaines intéressant l'activité immobilière par des avocats spécialisés.Les prestations concernent des missions de conseil et d'assistance, ains ...
1 Lots
Réalisation de prestations de conseil juridique pour le pouvoir adjudicateur, dans tous les domaines relevant de ses compétences
A proximité de Angoulême 16000 Charente
Reste 8 jours
Date de clôture estimée : 15/03/21
Acheteur : Synd Dép Electricité et Gaz Charente
Réalisation de prestations de conseil juridique pour le pouvoir adjudicateur, dans tous les domaines relevant de ses compétences
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 10/02/2021
Publié dans :
BOAMP (10/02/21)
21-19416
Date de publication : 10/02/2021
Publié dans :
BOAMP (10/02/21)
21-19416
Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
A proximité de Bagnols-sur-Cèze 30200 Gard
Reste 3 jours
Date de clôture estimée : 10/03/21
Acheteur : CEA Marcoule
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 09/02/2021
Publié dans :
JOUE (09/02/21)
066774-2021
Date de publication : 09/02/2021
Publié dans :
JOUE (09/02/21)
066774-2021