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Conseil départemental - Morbihan (45)
Mairie de Brignoles (44)
LANGUEDOC ROUSSILLON AMENAGEMENT (40)
Conseil régional - Aquitaine (40)
Conseil départemental de la Vendée (35)
OPAC DE LA SAVOIE (28)
Conseil départemental - Ille-et-Vilaine (28)
Mairie de Nantes (28)
Conseil départemental - Isère (26)
Mairie de Perpignan (25)
...
Installation de cloisons.
La Centrale des marches vous informe des marchés publics du secteur d'activité Installation de cloisons.. Retrouvez tous les appels d'offres correspondant au secteur d'activité Installation de cloisons..
Rénovation et extension de la salle des fêtes FaMiSol
A proximité de Sainte-Cécile 85110 Vendée
Reste 31 jours
Date de clôture estimée : 29/07/22
Acheteur : commune de Sainte-Cécile
13 Lots
Procédure adaptée | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 29/06/2022
Publié dans :
OUEST-FRANCE (29/06/22)
7295623901
Date de publication : 29/06/2022
Publié dans :
OUEST-FRANCE (29/06/22)
7295623901
Rénovation des sanitaires et de la cartablerie du bâtiment externat, collège Jean Rostand à Muzillac
Rénovation des sanitaires et de la cartablerie du bâtiment externat, collège Jean Rostand à Muzillac
A proximité de Vannes 56000 Morbihan
Reste 30 jours
Date de clôture estimée : 28/07/22
Acheteur : Conseil Départemental du Morbihan
8 Lots
Procédure adaptée | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 27/06/2022
Publié dans :
OUEST-FRANCE (27/06/22)
7295302201
Date de publication : 27/06/2022
Publié dans :
OUEST-FRANCE (27/06/22)
7295302201
Travaux de reconstruction du collège Jacques Prévert avec équipements sportifs, à Guingamp
A proximité de Saint-Brieuc 22000 Côtes-d'Armor
Reste 30 jours
Date de clôture estimée : 28/07/22
Acheteur : Département des Côtes d'Armor
Travaux de reconstruction du collège Jacques Prévert - Guingamp avec équipements sportifs - 31 lots, du no 2 à 32 (non compris lot 1 déjà attribué en anticipé)
31 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 26/06/2022
Publié dans :
BOAMP (26/06/22)
22-88135
Date de publication : 26/06/2022
Publié dans :
BOAMP (26/06/22)
22-88135
Travaux pour la réhabilitation du bâtiment de la CPAM de l'Hérault - Sis 88 rue de la 32ème à Montpellier
A proximité de Montpellier 34000 Hérault
Reste 34 jours
Date de clôture estimée : 01/08/22
Acheteur : CPAM de l'Hérault
Travaux pour la réhabilitation du bâtiment de la CPAM de l'Hérault - Sis 88 rue de la 32ème à Montpellier
18 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 26/06/2022
Publié dans :
BOAMP (26/06/22)
22-88651
Date de publication : 26/06/2022
Publié dans :
BOAMP (26/06/22)
22-88651
Aménagement d'un plateau tertiaire, place de l'Europe à Auray
A proximité de Auray 56400 Morbihan
Reste 24 jours
Date de clôture estimée : 22/07/22
Acheteur : communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
11 Lots
Procédure adaptée | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 24/06/2022
Publié dans :
OUEST-FRANCE (24/06/22)
7295255701
Date de publication : 24/06/2022
Publié dans :
OUEST-FRANCE (24/06/22)
7295255701
Construction de 10 logements collectifs
A proximité de Cabestany 66330 Pyrénées-Orientales
Reste 41 jours
Date de clôture estimée : 08/08/22
Acheteur : OPH des Pyrénées Orientales
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/06/2022
Publié dans :
MarchésOnline (24/06/22)
Date de publication : 24/06/2022
Publié dans :
MarchésOnline (24/06/22)
Réalisation d'une résidence habitat jeunes de 12 logements dans une partie de l'ancienne maison de retraite Béthanie
A proximité de Nueil-les-Aubiers 79250 Deux-Sèvres
Reste 28 jours
Date de clôture estimée : 26/07/22
Acheteur : Deux Sèvres Habitat
13 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/06/2022
Publié dans :
MarchésOnline (24/06/22)
Date de publication : 24/06/2022
Publié dans :
MarchésOnline (24/06/22)
Travaux 2nd ouevre DG
A proximité de Paris 75000 Paris
Reste 24 jours
Date de clôture estimée : 22/07/22
Acheteur : POLE EMPLOI
Passée selon une procédure adaptée conformément à l'article R. 2123-1 1°) du code de la commande publique, la consultation vise à la conclusion d'accords-cadres mono-attribués donnant ...
3 Lots
2022_CVDL_TRAVAUX_RELANCE
A proximité de Orléans 45000 Loiret
Reste 27 jours
Date de clôture estimée : 25/07/22
Acheteur : Préfet de la région Centre
Prestations de travaux d'entretien des bâtiments (second oeuvre) des services de l'État, et de certains de ses établissements publics en région Centre-Val de Loire - Relance
30 Lots
Travaux de construction dun pôle commercial et culturel au pied de lAbbaye
A proximité de Saint-Hilaire 11250 Aude
Reste 26 jours
Date de clôture estimée : 24/07/22
Acheteur : Commune de Saint Hilaire
19 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 22/06/2022
Publié dans :
BOAMP (22/06/22)
22-86872
Date de publication : 22/06/2022
Publié dans :
BOAMP (22/06/22)
22-86872
Travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments et équipements de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud 2023-2026
A proximité de Évry 91000 Essonne
Reste 34 jours
Date de clôture estimée : 01/08/22
Acheteur : CAGrand Paris Sud Seine Essonne Sénart
Travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments et équipements de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud 2023-2026
13 Lots
Fourniture et pose de cloisons amovibles pour l'aménagement des locaux de la mission locale
A proximité de Orly 94310 Val-de-Marne
Reste 13 jours
Date de clôture estimée : 11/07/22
Acheteur : Ville d'Orly
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 22/06/2022
Publié dans :
MarchésOnline (22/06/22)
Date de publication : 22/06/2022
Publié dans :
MarchésOnline (22/06/22)
2022_CVDL_TRAVAUX
A proximité de Orléans 45000 Loiret
Acheteur : Préfet de la région Centre
Prestations de travaux d'entretien des bâtiments (second oeuvre) des services de l'État, et de certains de ses établissements publics en région Centre-Val de Loire
54 Lots
Travaux de cloisonnement
A proximité de Grenoble 38000 Isère
Reste 20 jours
Date de clôture estimée : 18/07/22
Acheteur : CEA/Grenoble
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 20/06/2022
Publié dans :
JOUE (20/06/22)
328952-2022
Date de publication : 20/06/2022
Publié dans :
JOUE (20/06/22)
328952-2022
construction d’une salle de danse à Beaufou
A proximité de Beaufou 85170 Vendée
Reste 21 jours
Date de clôture estimée : 19/07/22
Acheteur : commune de Beaufou
11 Lots
Procédure adaptée | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 17/06/2022
Publié dans :
OUEST-FRANCE (17/06/22)
7294503001
Date de publication : 17/06/2022
Publié dans :
OUEST-FRANCE (17/06/22)
7294503001
Marchés de travaux pour la construction d'un centre technique municipal sur la commune de Mareuil-sur-Lay-Dissais (85)
A proximité de Vendée
Reste 14 jours
Date de clôture estimée : 12/07/22
Acheteur : Commune de Mareuil sur Lay Dissais
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 17/06/2022
Publié dans :
Marchés-sécurisés (17/06/22)
Date de publication : 17/06/2022
Publié dans :
Marchés-sécurisés (17/06/22)
Réhabilitation du réfectoire de l'école Jean Jacques Rousseau
A proximité de La Seyne-sur-Mer 83500 Var
Acheteur : Ville de la Seyne sur Mer
Réhabilitation du réfectoire de l'école Jean Jacques Rousseau.
Eplefpa Areines à Vendome - Site de Villavard (41) - Travaux De Construction D'Une Bergerie A La Ferme Pedagogique - Relance Des Lots 4-7-9-13
A proximité de Orléans 45000 Loiret
Reste 15 jours
Date de clôture estimée : 13/07/22
Acheteur : REGION CENTRE VAL DE LOIRE
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'opération concerne les constructions et aménagements suivants :- La construction d'une bergerie pour 200 brebis comprenant un parc de contention, ...
4 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 15/06/2022
Publié dans :
BOAMP (15/06/22)
22-83623
MarchésOnline (18/06/22)
Date de publication : 15/06/2022
Publié dans :
BOAMP (15/06/22)
22-83623
MarchésOnline (18/06/22)
Marché relatif à la rénovation énergétique et la densification de la cité Administrative à Guéret
A proximité de Bordeaux 33000 Gironde
Reste 13 jours
Date de clôture estimée : 11/07/22
Acheteur : SGAMI Sud-Ouest
La présente consultation vise la passation d'un marché de travaux pour larénovation énergétique et la densification de la Cité Administrative de Guéret.Le projet vise à :- Optimiser la ...
12 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 15/06/2022
Publié dans :
BOAMP (15/06/22)
22-83877
Date de publication : 15/06/2022
Publié dans :
BOAMP (15/06/22)
22-83877
Travaux projet INTS Necker - Référence : 22-TV203NCK
A proximité de Paris 75000 Paris
Reste 20 jours
Date de clôture estimée : 18/07/22
Acheteur : GHU AP-HP.CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE
Marché de travaux pour l'opération " INTEGRATION DE L'INTS SUR LE SITE DE L'HOPITAL NECKER - BATIMENT LAVOISIER ", Groupe Hospitalier Universitaire AP-HP. Centre - Université Paris Cité. Lot 1 ...
10 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 15/06/2022
Publié dans :
BOAMP (15/06/22)
22-82404
Date de publication : 15/06/2022
Publié dans :
BOAMP (15/06/22)
22-82404
Construction d'une salle de danse à Beaufou
A proximité de Vendée
Reste 21 jours
Date de clôture estimée : 19/07/22
Acheteur : Commune de Beaufou
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 15/06/2022
Publié dans :
Marchés-sécurisés (15/06/22)
Date de publication : 15/06/2022
Publié dans :
Marchés-sécurisés (15/06/22)
Travaux de construction d'immeubles collectifs
A proximité de Montpellier 34000 Hérault
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 17/06/22
Acheteur : FDI HABITAT
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 13/06/2022
Publié dans :
JOUE (13/06/22)
314457-2022
Date de publication : 13/06/2022
Publié dans :
JOUE (13/06/22)
314457-2022
Travaux de restructuration
A proximité de Pantin 93500 Seine-Saint-Denis
Reste 3 jours
Date de clôture estimée : 01/07/22
Acheteur : idf Construction Durable
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 13/06/2022
Publié dans :
JOUE (13/06/22)
314464-2022
Date de publication : 13/06/2022
Publié dans :
JOUE (13/06/22)
314464-2022
Restructuration/extension de l'EHPAD Gaston GIRARD à Saint-Benoit-sur-Loire (45)
A proximité de Saint-Benoît-sur-Loire 45730 Loiret
Reste 79 jours
Date de clôture estimée : 15/09/22
Acheteur : Ehpad Maison de Retraite Gaston Girard
Marché public de travaux - Restructuration/extension de l'EHPAD Gaston GIRARD à Saint-Benoit-sur-Loire (45)Cet avis concerne les lots 1, 3 à 6 et 8 à 20 d'une opération constituée de 20 lots. Le ...
18 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 12/06/2022
Publié dans :
BOAMP (12/06/22)
22-81613
Date de publication : 12/06/2022
Publié dans :
BOAMP (12/06/22)
22-81613
Travaux de construction d'un point restauration à la Maison de la Formation Jacqueline Auriol (Mfja) sur l'aérocampus de Rangueuil 31
A proximité de Toulouse 31000 Haute-Garonne
Reste 2 jours
Date de clôture estimée : 30/06/22
Acheteur : Crous de Toulouse-Occitanie
Travaux de construction d'un point restauration à la Maison de la Formation Jacqueline Auriol (Mfja) sur l'aérocampus de Rangueuil 31
7 Lots
Restructuration et extension de l'EHPAD Les Cordelières aux Ponts de Cé
A proximité de Les Ponts-de-Cé 49130 Maine-et-Loire
Reste 20 jours
Date de clôture estimée : 18/07/22
Acheteur : EHPAD " Les Cordelières "
Marché de travaux pour la restructuration et l'extension de l'EHPAD Les Cordelières aux Ponts de Cé.Consultation pour 23 lots.Durée globale des travaux : délai d'exécution : 51 mois, compri ...
23 Lots
Travaux de maintenance des bâtiments du Département de l'Isère (33 lots)
A proximité de Grenoble 38000 Isère
Reste 17 jours
Date de clôture estimée : 15/07/22
Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires (et forfaita ...
33 Lots
Réhabilitation énergétique de la résidence le Raimbourg
A proximité de Virville 76110 Seine-Maritime
Reste 14 jours
Date de clôture estimée : 12/07/22
Acheteur : Habitat 76 - OPH de Seine Maritime
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 10/06/2022
Publié dans :
MarchésOnline (10/06/22)
Date de publication : 10/06/2022
Publié dans :
MarchésOnline (10/06/22)
Restructuration/extension de l'EHPAD Gaston GIRARD à Saint-Benoit-sur-Loire (45)- Petits lots
A proximité de Saint-Benoît-sur-Loire 45730 Loiret
Reste 79 jours
Date de clôture estimée : 15/09/22
Acheteur : Ehpad Maison de Retraite Gaston Girard
Marché public de travaux - Restructuration/extension de l'EHPAD Gaston GIRARD à Saint-Benoit-sur-Loire (45)Cet avis concerne les lots 2 et 7 d'une opération constituée de 20 lots. Les lots 1, 3 à 6 et ...
2 Lots
Travaux de restructuration du service de restauration au lycée Guillaume Le Conquérant (site Louis Liard) à Falaise
A proximité de Caen 14000 Calvados
Reste 13 jours
Date de clôture estimée : 11/07/22
Acheteur : Région Normandie
11 Lots
Procédure adaptée | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 09/06/2022
Publié dans :
OUEST-FRANCE (09/06/22)
7293460101
Date de publication : 09/06/2022
Publié dans :
OUEST-FRANCE (09/06/22)
7293460101
Travaux de construction de bâtiments scolaires
A proximité de Le Lamentin 97232 Martinique
Reste 72 jours
Date de clôture estimée : 08/09/22
Acheteur : ville du Lamentin
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 07/06/2022
Publié dans :
JOUE (07/06/22)
304101-2022
Date de publication : 07/06/2022
Publié dans :
JOUE (07/06/22)
304101-2022
Travaux de construction
A proximité de Ploufragan 22440 Côtes-d'Armor
Reste 14 jours
Date de clôture estimée : 12/07/22
Acheteur : TERRES D'ARMOR HABITAT
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 07/06/2022
Publié dans :
JOUE (07/06/22)
303903-2022
Date de publication : 07/06/2022
Publié dans :
JOUE (07/06/22)
303903-2022
EXTENSION ET REHABILITATION DE L ECOLE JEAN JAURES
A proximité de Saint-Rémy-lès-Chevreuse 78470 Yvelines
Reste 6 jours
Date de clôture estimée : 04/07/22
Acheteur : Commune de saint remy les chevreuse
La présente opération concerne l'extension et la réhabilitation de l'école Jean Jaurès à Saint-Rémy-lès-Chevreuse. Le marché est passé en vertu de l'article L212 ...
10 Lots
Construction d'une gendarmerie sur la commune de Sospel - Cloison/ Doublage/ Faux-plafond
A proximité de Menton 06500 Alpes-Maritimes
Acheteur : C.A. de la Riviera Française
Le présent document a pour objet de définir lensemble des prestations relatives aux travaux : Cloison doublage faux plafond à réaliser pour louvrage suivant : Construction dune Gendarmerie sur la commune de SOSP ...
1 Lots
Construction d'une salle multisports à St Jean de Bournay
A proximité de Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs 38590 Isère
Reste 9 jours
Date de clôture estimée : 07/07/22
Acheteur : BIEVRE ISERE COMMUNAUTE
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
15 Lots
22135 - Accord-cadre relatif aux travaux courants à mener sur les bâtiments universitaires et voiries-réseaux divers (Upjv)
A proximité de Amiens 80000 Somme
Reste 6 jours
Date de clôture estimée : 04/07/22
Acheteur : Université de Picardie
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les condit ...
9 Lots
Restructuration partielle du lycée Jean Perrin à Lyon 9ème - Phases 1 et 2
A proximité de Lyon 69000 Rhône
Acheteur : SOC EQUIPEMENT DU RHONE ET DE LYON
La consultation a pour objet les travaux de restructuration partielle du lycée Jean Perrin à Lyon 9ème, comprenant : - Restructuration du bâtiment internat - Construction d'un gymnase
18 Lots
Mise en place d'une chaufferie bois et de son réseau de chaleur pour le regroupement des écoles sur un seul site
A proximité de Plouégat-Guérand 29620 Finistère
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 24/06/22
Acheteur : Commune de Plouégat-Guerrand
Procédure adaptée | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 01/06/2022
Publié dans :
OUEST-FRANCE (01/06/22)
7292783401
Date de publication : 01/06/2022
Publié dans :
OUEST-FRANCE (01/06/22)
7292783401
Travaux d'agencements intérieurs - St-Taurin - Réfectoire
A proximité de Évreux 27000 Eure
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 15/06/22
Acheteur : CPAM de l'Eure
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 01/06/2022
Publié dans :
SOURCEWEB (01/06/22)
Date de publication : 01/06/2022
Publié dans :
SOURCEWEB (01/06/22)
Verson, construction de 20·logements intermédiaires
A proximité de Saint-Contest 14280 Calvados
Clôture aujourd'hui
Date de clôture estimée : 27/06/22
Acheteur : Partelios Habitat
Procédure adaptée | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 31/05/2022
Publié dans :
OUEST-FRANCE (31/05/22)
7292752601
Date de publication : 31/05/2022
Publié dans :
OUEST-FRANCE (31/05/22)
7292752601
TRAVAUX DE LA MOSQUEE DE TSINGONI - RESTAURATION GENERALE
A proximité de Mayotte
Reste 2 jours
Date de clôture estimée : 30/06/22
Acheteur : Ville de Tsingoni
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 30/05/2022
Publié dans :
Marchés-sécurisés (31/05/22)
Date de publication : 30/05/2022
Publié dans :
Marchés-sécurisés (31/05/22)
Réhabilitation du collège Jean Monnet de Flers
Restructuration de la faculté de sante, Campus Henri Mondor à Créteil, pour le compte de l'Université Paris Est Créteil Val de Marne
A proximité de Créteil 94000 Val-de-Marne
Reste 13 jours
Date de clôture estimée : 11/07/22
Acheteur : Université Paris-Est Créteil
Travaux de restructuration de la faculté de sante, Campus Henri Mondor à Créteil, pour le compte de l'Université Paris Est Créteil Val de Marne
7 Lots
Travaux de construction de l'IRSET Tranche 2, Site de l'EHESP, campus de Villejean de l'Université de Rennes 1
A proximité de Rennes 35000 Ille-et-Vilaine
Reste 2 jours
Date de clôture estimée : 30/06/22
Acheteur : Université de Rennes 1
Opération concernant les travaux de construction de l'IRSET Tranche 2, Site de l'EHESP, campus Villejean - Appel d'offres ouvert en application du Code de la Commande Publique, articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-2 à ...
9 Lots
Travaux de construction de 20 logements intermédiaires sur deux bâtiments (Bâtiment A : 6 logements et bâtiment B : 14 logements) au sein de l'Ecoquartier - Boulevard Général Leclerc à VERSON (14790).
A proximité de Caen 14000 Calvados
Clôture aujourd'hui
Date de clôture estimée : 27/06/22
Acheteur : Partelios Habitat
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 25/05/2022
Publié dans :
SOURCEWEB (25/05/22)
Date de publication : 25/05/2022
Publié dans :
SOURCEWEB (25/05/22)
Réhabilitation et Extension de la salle de sport Jean Boudehen
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
A proximité de Poitiers 86000 Vienne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 24/06/22
Acheteur : SOREGIES SAEML
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 25/05/2022
Publié dans :
JOUE (25/05/22)
281070-2022
Date de publication : 25/05/2022
Publié dans :
JOUE (25/05/22)
281070-2022
réhabilitation des sanitaires et de l'ancien logement de l'école Gutenberg, extension du préau
A proximité de La Chapelle-du-Bois 72400 Sarthe
Reste 3 jours
Date de clôture estimée : 01/07/22
Acheteur : Mairie de La Chapelle-du-Bois
13 Lots
Procédure adaptée | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 25/05/2022
Publié dans :
OUEST-FRANCE (25/05/22)
7292189901
Date de publication : 25/05/2022
Publié dans :
OUEST-FRANCE (25/05/22)
7292189901
Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
A proximité de Les Sables-d'Olonne 85100 Vendée
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 01/06/22
Acheteur : ca les sables d olonne agglomeration
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 23/05/2022
Publié dans :
JOUE (23/05/22)
273161-2022
Date de publication : 23/05/2022
Publié dans :
JOUE (23/05/22)
273161-2022
Travaux de réfection du parking du Campus Santé Villejean de l'Université de Rennes 1
A proximité de Rennes 35000 Ille-et-Vilaine
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 21/06/22
Acheteur : Université de Rennes 1
Opération concernant les travaux de réfection du parking du Campus Santé Villejean de l'Université de Rennes 1 ; - Procédure de passation : procédure adaptée en application du Code de la Comma ...