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Conseil départemental de l'Ariège (7)
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (3)
Conseil départemental - Seine-Maritime (3)
Conseil départemental - Bouches-du-Rhône (2)
Conseil départemental - Indre (2)
Conseil départemental - Haute-Savoie (2)
Conseil régional - Champagne-Ardenne (2)
Communauté d'agglomération d'Hénin-Carvin (2)
Parapluies.
La Centrale des marches vous informe des marchés publics du secteur d'activité Parapluies.. Retrouvez tous les appels d'offres correspondant au secteur d'activité Parapluies..
fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins du département de l'Indre
A proximité de Châteauroux 36000 Indre
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 14/01/16
Acheteur : Conseil Départemental de l'Indre
Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins du Département de l'indre - 4 lots
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 18/12/2015
Publié dans :
BOAMP (18/12/15)
15-188445
Date de publication : 18/12/2015
Publié dans :
BOAMP (18/12/15)
15-188445
achat et livraison de jeux, jouets et peluches pour la boutique de la citadelle de Besançon
A proximité de Besançon 25000 Doubs
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 12/02/16
Acheteur : Ville de Besançon
Achat et livraison de jeux jouets et peluches pour la boutique de la citadelle de Besançon
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 19/01/2016
Publié dans :
BOAMP (18/01/16)
16-7728
Date de publication : 19/01/2016
Publié dans :
BOAMP (18/01/16)
16-7728
Accord-cadre relatif aux travaux d'impression pour les besoins du groupement de commande constitué de la Commune, du Centre Communal d'Action Sociale et de l'Office de Tourisme de Fos-sur-Mer
A proximité de Fos-sur-Mer 13270 Bouches-du-Rhône
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 11/02/16
Acheteur : Mairie de Fos sur Mer
Accord-cadre relatif aux travaux d'impression pour les besoins du groupement de commande constitué de la Commune, du Centre Communal d'Action Sociale et de l'Office de Tourisme de Fos-sur-Mer
Impression de supports de communication et reliure pour les besoins de la C.A.P.L. et de sa Régie PALM BUS
A proximité de Cannes 06150 Alpes-Maritimes
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 29/01/16
Acheteur : C.A.P.L
Le marché a pour objet des missions d'impression de supports de communication et de reliure pour les besoins de la C.A.P.L. et de sa Régie PALM BUS.Il se décompose en 7 lots bien distincts.
Archive
Imprimés publicitaires
Imprimés publicitaires
A proximité de Örebro 70116 Haute-Saône
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 03/12/15
Acheteur : Örebro läns landsting
le marché a pour objet la fourniture d'objets publicitaires assortis d'un marquage monochrome ou polychrome. le marquage sera le plus souvent le logo de l'entreprise assorti ou pas d'un slogan.
A proximité de Le Lamentin 97232 Martinique
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 08/01/21
Acheteur : CGSSM
Le marché a pour objet la fourniture d'objets publicitaires assortis d'un marquage monochrome ou polychrome. Le marquage sera le plus souvent le logo de l'entreprise assorti ou pas d'un slogan.
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 10/12/2020
Publié dans :
BOAMP (10/12/20)
20-150731
Date de publication : 10/12/2020
Publié dans :
BOAMP (10/12/20)
20-150731
Achats d'objets promotionnels pour le Conseil Départemental de l'Ariège
A proximité de Foix 09000 Ariège
Acheteur : CONSEIL GENERAL de L'ARIEGE
La Procédure d'Appel d'Offres Ouvert lancée le 14 octobre 2019 a été déclarée sans suite pour motifs juridiques et techniques, des incohérences de quantités d'unités ay ...
Achats d'objets promotionnels pour le Conseil Départemental de l'Ariège
A proximité de Foix 09000 Ariège
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 18/11/19
Acheteur : CONSEIL GENERAL de L'ARIEGE
La Procédure d'Appel d'Offres Ouvert lancée le 14 octobre 2019 a été déclarée sans suite pour motifs juridiques et techniques, des incohérences de quantités d'unités ay ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 19/10/2019
Publié dans :
MarchésOnline (22/10/19)
JOUE (22/10/19)
496007-2019
BOAMP (19/10/19)
19-157740
Date de publication : 19/10/2019
Publié dans :
MarchésOnline (22/10/19)
JOUE (22/10/19)
496007-2019
BOAMP (19/10/19)
19-157740
Achat d'objets promotionnels pour le Conseil Départemental de l'Ariège
A proximité de Foix 09000 Ariège
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 15/11/19
Acheteur : CONSEIL GENERAL de L'ARIEGE
Procédure d'appel d'offres ouvertAccord-cadre mono-attributaire à bons de commande.L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable deux fois, soit u ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 16/10/2019
Publié dans :
MarchésOnline (18/10/19)
BOAMP (16/10/19)
19-155842
JOUE (17/10/19)
488041-2019
Date de publication : 16/10/2019
Publié dans :
MarchésOnline (18/10/19)
BOAMP (16/10/19)
19-155842
JOUE (17/10/19)
488041-2019
Grand Palais-Rénovation et aménagement - restauration anticipée des toitures et verrières du Grand Palais J153
Fourniture d'objets promotionnels pour l'université de Caen Normandie
A proximité de Calvados
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 20/05/19
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Fourniture d'objets promotionnels pour l'université de Caen Normandie
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 12/04/2019
Publié dans :
SOURCEWEB (12/04/19)
Date de publication : 12/04/2019
Publié dans :
SOURCEWEB (12/04/19)
Numéro de la consultation : 18PA4144 FOURNITURE D'OBJETS PROMOTIONNELS
A proximité de Hénin-Beaumont 62110 Pas-de-Calais
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 29/11/18
Acheteur : COMMUNAUTE D AGL D HENIN CARVIN
Numéro de la consultation : 18PA4144 FOURNITURE D'OBJETS PROMOTIONNELS
Archive
Travaux de vitrerie
Travaux de vitrerie
A proximité de Paris 13e 75013 Paris
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 16/10/18
Acheteur : OPPIC
Autres marchés | Appel d'offre restreint
Date de publication : 12/10/2018
Publié dans :
JOUE (12/10/18)
444728-2018
Date de publication : 12/10/2018
Publié dans :
JOUE (12/10/18)
444728-2018
Grand Palais-Rénovation et aménagement - restauration anticipée des toitures et verrières du Grand Palais J153
A proximité de Paris 13e 75013 Paris
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 15/10/18
Acheteur : OPPIC
L'opération s'inscrit dans le cadre du SDRA du Grand Palais et porte sur la restauration des couvertures et verrières des galeries nationales et du bâtiment intermédiaires du Grand Palais.Compte tenu de l39 ...
Fournitures de cadeaux de promotion du don pour les donneurs de l'EFS Occitanie
A proximité de Hérault
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 16/04/18
Acheteur : Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
Fournitures de cadeaux de promotion du don pour les donneurs de l'EFS Occitanie Le présent marché est alloti de la façon suivante : Lot 1: Parures de stylos. Lot 2: Batteries portables Lot 3: Parapluies Lot 4: Ecouteurs ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 23/03/2018
Publié dans :
SOURCEWEB (23/03/18)
Date de publication : 23/03/2018
Publié dans :
SOURCEWEB (23/03/18)
Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins du Département de l'Indre
France
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 08/02/18
Acheteur : Département de l'Indre Direction des Routes, des Transports, du Patrimoine et de l' Education
Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins du Département de l'Indre
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 17/01/2018
Publié dans :
SOURCEWEB (17/01/18)
Date de publication : 17/01/2018
Publié dans :
SOURCEWEB (17/01/18)
Acquisition et livraison de divers articles promotionnels logotypés aux couleurs du Département de la Seine-Maritime
A proximité de Seine-Maritime
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 29/01/18
Acheteur : Département de Seine-Maritime
Acquisition et livraison de divers articles promotionnels logotypés aux couleurs du Département de la Seine-Maritime
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 28/12/2017
Publié dans :
SOURCEWEB (28/12/17)
Date de publication : 28/12/2017
Publié dans :
SOURCEWEB (28/12/17)
Achat d'objets promotionnels pour le Département de Haute Savoie
A proximité de Annecy 74000 Haute-Savoie
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 15/11/17
Acheteur : Département de la Haute-Savoie
Achat d'objets promotionnels pour le Département de Haute Savoie
FOURNITURE D'OBJETS PROMOTIONNELS
A proximité de Marseille 13000 Bouches-du-Rhône
Acheteur : Département des Bouches-du-Rhône
FOURNITURE D'OBJETS PROMOTIONNELS - 16 LOTS
acquisition d'objets promotionnels marqués au logo de l'ensosp
A proximité de Aix-en-Provence 13080 Bouches-du-Rhône
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 14/03/17
Acheteur : ENSOSP
Acquisition d'objets promotionnels marqués au logo de l'ENSOSP
Autres marchés | Procédure adaptée < à 90000 € HT
Date de publication : 10/02/2017
Publié dans :
BOAMP (10/02/17)
17-16779
MarchésOnline (16/02/17)
Date de publication : 10/02/2017
Publié dans :
BOAMP (10/02/17)
17-16779
MarchésOnline (16/02/17)
Achat d'objets promotionnels pour le Conseil Départemental de l'Ariège
A proximité de Foix 09000 Ariège
Acheteur : CONSEIL GENERAL de L'ARIEGE
Procédure d'appel d'offres ouvertAccord-cadre à bons de commande mono-attributaire.L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable deux fois, soit u ...
objets publicitaires pour le compte de la cgss martinique
A proximité de Le Lamentin 97232 Martinique
Acheteur : CGSSM
Objets publicitaires pour le compte de la CGSS Martinique
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 25/10/2016
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (25/10/16)
16-156177
Date de publication : 25/10/2016
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (25/10/16)
16-156177
Objets publicitaires pour le compte de la CGSS Martinique
France
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 12/09/16
Acheteur : CGSS MARTINIQUE
La prestation relevant du marché concerne la fourniture d'objets publicitaires dans le cadre des manifestations organisées par la CGSS Martinique. La prestation est décrite dans le Cahier des Clauses Particulières.
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 30/08/2016
Publié dans :
SOURCEWEB (30/08/16)
Date de publication : 30/08/2016
Publié dans :
SOURCEWEB (30/08/16)
objets publicitaires pour le compte de la cgss martinique
A proximité de Le Lamentin 97232 Martinique
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 12/09/16
Acheteur : CGSSM
Objets publicitaires pour le compte de la CGSS Martinique
Autocollants et bandes publicitaires
A proximité de Foix 09000 Ariège
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 09/09/16
Acheteur : Conseil général de l'Ariège
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 05/08/2016
Publié dans :
JOUE (05/08/16)
270899-2016
Date de publication : 05/08/2016
Publié dans :
JOUE (05/08/16)
270899-2016
Archive
Textiles et articles connexes
Textiles et articles connexes
A proximité de Marseille 13000 Bouches-du-Rhône
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 16/09/16
Acheteur : Département des Bouches-du-Rhône
FOURNITURE D'OBJETS PROMOTIONNELS - 16 LOTS
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 16/07/2016
Publié dans :
JOUE (16/07/16)
244467-2016
Date de publication : 16/07/2016
Publié dans :
JOUE (16/07/16)
244467-2016
Divers travaux d'impression et de reprographie.
France
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 16/08/16
Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS ARTOIS GOHELLE
Divers travaux d'impression et de reprographie.
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 13/07/2016
Publié dans :
SOURCEWEB (13/07/16)
Date de publication : 13/07/2016
Publié dans :
SOURCEWEB (13/07/16)
Archive
Textiles et articles connexes
Textiles et articles connexes
A proximité de Caen 14000 Calvados
Acheteur : Université de Caen — Basse-Normandie
Autres marchés | Autres procédures
Date de publication : 04/07/2015
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (04/07/15)
232652-2015
Date de publication : 04/07/2015
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (04/07/15)
232652-2015
Fourniture d'objets promotionnels pour l'Université de Caen Basse Normandie
A proximité de Caen 14000 Calvados
Acheteur : Université de Caen - Basse-Normandie
Les fournitures objet du présent marché concernent l'ensemble des composantes et services de l'Université Caen Basse Normandie (UCBN) et sont à livrer sur tous les lieux d'implantation de l'UCBN
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 03/07/2015
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (02/07/15)
15-100868
Date de publication : 03/07/2015
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (02/07/15)
15-100868
Archive
Objets promotionnels
Objets promotionnels
France
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 30/06/15
Acheteur : Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Fournitures d'objets promotionnels
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 18/06/2015
Publié dans :
SOURCEWEB (18/06/15)
Date de publication : 18/06/2015
Publié dans :
SOURCEWEB (18/06/15)
Archive
Fourniture d'objets promotionnels pour le compte de la Communauté d'Agglomération à Henin Beaumont
Fourniture d'objets promotionnels pour le compte de la Communauté d'Agglomération à Henin Beaumont
A proximité de Hénin-Beaumont 62110 Pas-de-Calais
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 11/06/15
Acheteur : Cté d'Agglomération d'Hénin-Carvin
15pa2629 - fourniture d'objets promotionnels
Acquisition et livraison de divers articles promotionnels logotypés aux couleurs du Département de Seine-Maritime
A proximité de Rouen 76000 Seine-Maritime
Acheteur : DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME
La société devra livrer dans les locaux du Département de Seine-Maritime des articles divers répartis en 5 lots logotypes aux couleurs du Département selon les caractéristiques du marché
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 20/05/2015
Publié dans :
BOAMP (25/03/15)
15-44375
Date de publication : 20/05/2015
Publié dans :
BOAMP (25/03/15)
15-44375
Fourniture d'objets promotionnels pour l'Université de Caen Basse Normandie
A proximité de Caen 14000 Calvados
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 18/05/15
Acheteur : Université de Caen - Basse-Normandie
Les fournitures objet du présent marché concernent l'ensemble des composantes et services de l'Université Caen Basse Normandie (UCBN) et sont à livrer sur tous les lieux d'implantation de l'UCBN
Acquisition et livraison de divers articles promotionnels logotypés aux couleurs du département de Seine-Maritime
A proximité de Rouen 76000 Seine-Maritime
Acheteur : Département de Seine-Maritime
France-Rouen: Articles textiles divers
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 28/03/2015
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (28/03/15)
108286-2015
Date de publication : 28/03/2015
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (28/03/15)
108286-2015
FOURNITURE D'OBJETS PROMOTIONNELS POUR LE CONSEIL RÉGIONAL DE PICARDIE
France
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 17/04/15
Acheteur : Conseil Régional de Picardie
Les prestations sont détaillées dans le Cahier des clauses techniques particulières
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 26/02/2015
Publié dans :
SOURCEWEB (26/02/15)
Date de publication : 26/02/2015
Publié dans :
SOURCEWEB (26/02/15)
Archive
Achat d'objets promotionnels
Achat d'objets promotionnels
92 fourniture de parapluies pour les personnes agées de la ville à Levallois-Perret
A proximité de Levallois-Perret 92300 Hauts-de-Seine
Acheteur : centre Communal d'action Sociale
Fourniture de parapluies pour les personnes agees de la ville de levallois
Autres marchés | Autres procédures
Date de publication : 21/02/2015
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (21/02/15)
15-26401
Date de publication : 21/02/2015
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (21/02/15)
15-26401
mise a disposition d'un bouquet de ressources numeriques accessible via l'ent leo a destination des lyceens picards et de la communaute educative picarde
A proximité de Amiens 80000 Somme
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 19/03/15
Acheteur : Région Picardie
France-Amiens: Services internet
Archive
41 fourniture de parapluies personnalisés pour les besoins des librairies-boutiques du cmn à Vineuil
41 fourniture de parapluies personnalisés pour les besoins des librairies-boutiques du cmn à Vineuil
A proximité de Paris 75000 Paris
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 23/02/15
Acheteur : Centre des monuments nationaux
Fourniture de parapluies personnalisés pour les besoins des librairies-boutiques du CMN. Le CMN propose une offre complète de produits culturels : livres, audiovisuels, jouets, accessoires, cadeaux souvenirs, bijoux, équipeme ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 31/01/2015
Publié dans :
BOAMP (31/01/15)
15-14137
Date de publication : 31/01/2015
Publié dans :
BOAMP (31/01/15)
15-14137
Fourniture de parapluies personnalisés pour les besoins des librairies-boutiques du CMN
France
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 23/02/15
Acheteur : Ministère de la Culture et de la Communication
Parapluies personnalisés pour les besoins des librairies-boutiques du CMN
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 29/01/2015
Publié dans :
SOURCEWEB (29/01/15)
Date de publication : 29/01/2015
Publié dans :
SOURCEWEB (29/01/15)
acquisition et livraison de divers articles promotionnels logotypés aux couleurs du Département de Seine-Maritime
A proximité de Rouen 76000 Seine-Maritime
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 05/01/15
Acheteur : DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME
France-Rouen: Articles textiles divers
Acquisition et livraison de divers articles promotionnels logotypés aux couleurs du Département de Seine-Maritime
France
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 05/01/15
Acheteur : Conseil Général de Seine-Maritime
Le Département lance une consultation pour la fourniture de divers articles promotionnels aux couleurs du Département répartis en 5 lots distinct
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 26/11/2014
Publié dans :
SOURCEWEB (26/11/14)
Date de publication : 26/11/2014
Publié dans :
SOURCEWEB (26/11/14)
92 fourniture de parapluies pour les personnes agees de la ville de levallois à Levallois-Perret (rectificatif)
A proximité de Levallois-Perret 92300 Hauts-de-Seine
Acheteur : Centre Communal d'Action Sociale
Fourniture de parapluies pour les personnes agees de la ville de levallois
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 18/11/2014
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (18/11/14)
14-173056
Date de publication : 18/11/2014
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (18/11/14)
14-173056
Archive
92 fourniture de parapluies pour les personnes agees de la ville de levallois à Levallois-Perret
92 fourniture de parapluies pour les personnes agees de la ville de levallois à Levallois-Perret
A proximité de Levallois-Perret 92300 Hauts-de-Seine
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 01/12/14
Acheteur : Centre Communal d'Action Sociale
Fourniture de parapluies pour les personnes agees de la ville de levallois
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 12/11/2014
Publié dans :
BOAMP (12/11/14)
14-169762
Date de publication : 12/11/2014
Publié dans :
BOAMP (12/11/14)
14-169762
Archive
36 fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins du département de l'Indre
36 fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins du département de l'Indre
A proximité de Châteauroux 36000 Indre
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 02/12/14
Acheteur : conseil général de l'Indre
Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins du Département de l'indre - 4 lots
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 08/11/2014
Publié dans :
BOAMP (08/11/14)
14-167578
Date de publication : 08/11/2014
Publié dans :
BOAMP (08/11/14)
14-167578
Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de produits publicitaires
France
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 20/10/14
Acheteur : Conseil Général de la Vienne
La présente consultation a pour objet le mise en place d'un accord-cadre pour la fourniture et la livraison de produits publicitaires. Les prestations portent également sur l'impression et le conditionnement des produits
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 15/09/2014
Publié dans :
SOURCEWEB (12/09/14)
Date de publication : 15/09/2014
Publié dans :
SOURCEWEB (12/09/14)
59 accord cadre de fourniture d'objets publicitaires à Dunkerque
A proximité de Dunkerque 59140 Nord
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 29/09/14
Acheteur : Ville de Dunkerque
Accord cadre de Fourniture d'objets publicitaires
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 13/09/2014
Publié dans :
BOAMP (13/09/14)
14-137052
Date de publication : 13/09/2014
Publié dans :
BOAMP (13/09/14)
14-137052
accord-Cadre pour la fourniture et la livraison de produits publicitaires
A proximité de Poitiers 86000 Vienne
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 20/10/14
Acheteur : Département de la Vienne
France-Poitiers: Article divers
France-Basse-Terre: Services de conditionnement et services connexes
France
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 26/09/14
France-Basse-Terre: Services de conditionnement et services connexes
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 19/08/2014
Etat : Rectificatif
Publié dans :
JOUE (19/08/14)
282155-2014
Date de publication : 19/08/2014
Etat : Rectificatif
Publié dans :
JOUE (19/08/14)
282155-2014