Centrale des marchés
61 résultats (offre gratuite)

Avocats.

La Centrale des marches vous informe des marchés publics du secteur d'activité Avocats.. Retrouvez tous les appels d'offres correspondant au secteur d'activité Avocats..


Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Missions d'assistance et de conseils juridiques et missions de représentation en justice pour le compte de la Ville.

A proximité de Boulogne-Billancourt 92100 Hauts-de-Seine

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 25/01/16
Acheteur : Ville de Boulogne Billancourt
Le présent marché concerne la réalisation de missions d'assistance et de conseils juridiques et de missions de représentation en justice pour le compte de la Ville de Boulogne-Billancourt.
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 21/12/2015
Publié dans :
JOUE (23/12/15)
452248-2015
BOAMP (21/12/15)
15-190194
J'essaye
Le présent appel d'offres est passé sous la forme d'un marché à bons de commande, soumis aux dispositions des articles 11, 15, 38 et suivants du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoi...

A proximité de Lyon 69000 Rhône

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 09/11/15
Acheteur : SEMPAT du GRAND LYON
Marché d'accompagnement relatif à la gestion locative et à la gestion technique du parc immobilier / marché d'accompagnement relatif à la comptabilité, au suivi financier, à l'admini ...
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 15/09/2015
Publié dans :
BOAMP (14/09/15)
15-138757
la SAS ParisNordEst souhaite ainsi recourir à l'assistance d'un prestataire spécialisé dans les domaines de l'analyse des réclamations et de la négociation de précontentieux ou contentieux à Paris

A proximité de Paris 75000 Paris

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 24/02/16
Acheteur : SAS ParisNordEst
Pour prévenir tout précontentieux ou contentieux, la SAS ParisNordEst souhaite ainsi recourir à l'assistance d'un prestataire spécialisé dans les domaines de l'analyse des réclamations et d ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 03/02/2016
Publié dans :
BOAMP (02/02/16)
16-15265
assistance d'un prestataire spécialisé dans les domaines de l'analyse des réclamations et de la négociation de celles-ci à Paris

A proximité de Paris 75000 Paris

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 20/11/15
Acheteur : SAS ParisNordEst
Pour prévenir tout précontentieux ou contentieux, la SAS ParisNordEst souhaite recourir à l'assistance d'un prestataire spécialisé dans les domaines de l'analyse des réclamations et de la n ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 23/10/2015
Publié dans :
BOAMP (22/10/15)
15-161800
Assistance et représentation juridique pour les besoins de la commune de saintry-sur-seine

France

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 11/12/15
Acheteur : Ville de Saintry-sur-Seine
Assistance et représentation juridique pour les besoins de la commune de saintry-sur-seine
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 19/11/2015
Publié dans :
SOURCEWEB (19/11/15)
Marché de conseil, d'assistance juridique et de représentation en justice pour des problématiques liées à la gestion locative

A proximité de Alès 30100 Gard

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 03/09/20
Acheteur : Logis Cévenols - OPH du Grand Alès
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 30/07/2020
Publié dans :
SOURCEWEB (30/07/20)
J'essaye
Archive

Services de conseil juridique

Services de conseil juridique

A proximité de Tremblay-en-France 93290 Seine-Saint-Denis

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 29/11/19
Acheteur : Aéroports de Paris
Autres marchés | Marché négocié
Date de publication : 18/11/2019
Publié dans :
JOUE (18/11/19)
545692-2019
Marché de prestations juridiques : conseil, assistance et représentation

A proximité de Seine-Saint-Denis

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 16/09/19
Acheteur : Commune de Neuilly-Plaisance
Marché de prestations juridiques : conseil, assistance et représentation en tant qu'avocat au siège ou au conseil Droit des collectivités territoriales Droit de l'aménagement, domanialité, patri ...
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 08/07/2019
Publié dans :
SOURCEWEB (08/07/19)
Prestations d'assistance et de représentation juridique devant les juridictions administratives et judiciaires

A proximité de Calais 62100 Pas-de-Calais

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 23/05/19
Acheteur : Ville de Calais
Prestations d'assistance et de représentation juridique devant les juridictions administratives et judiciaires
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 14/04/2019
Publié dans :
JOUE (16/04/19)
178659-2019
BOAMP (14/04/19)
19-59363
Accord-cadre d'assistance pour l'acquisition d'emprises foncières par expropriation lors de la phase administrative et de la phase judiciaire de la procédure d'expropriation

A proximité de Paris 13e 75013 Paris

Acheteur : A.P.I.J
Assistance de l'APIJ pour l'acquisition d'emprises foncières par expropriation lors de la phase administrative et de la phase judiciaire de la procédure d'expropriation
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 10/03/2019
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (13/03/19)
117667-2019
BOAMP (10/03/19)
19-36828
Marche de prestations de services (Avocat) pour la Commune de Plan de Cuques.

A proximité de Plan-de-Cuques 13380 Bouches-du-Rhône

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 01/03/19
Acheteur : Ville de Plan de Cuques
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 15/02/2019
Publié dans :
SOURCEWEB (21/02/19)
J'essaye
Archive

PRESTATION DE SERVICES JURIDIQUES 

PRESTATION DE SERVICES JURIDIQUES 

France

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 12/02/19
Acheteur : CPAM BOBIGNY 
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations juridiques d'assistance, de conseil et de représentation devant les juridictions pour le compte de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Sei ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 22/01/2019
Publié dans :
SOURCEWEB (22/01/19)
Conseil, assistance et représentation juridiques pour le compte du Conseil départemental de l'Orne

France

Conseil, assistance et représentation juridiques pour le compte du Conseil départemental de l'Orne
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 21/11/2018
Publié dans :
SOURCEWEB (21/11/18)
Accord-cadre d'assistance pour l'acquisition d'emprises foncières par expropriation lors de la phase administrative et de la phase judiciaire de la procédure d'expropriation

A proximité de Paris 13e 75013 Paris

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 25/10/18
Acheteur : A.P.I.J
La présente consultation porte sur un accord-cadre d'assistance pour l'acquisition d'emprises foncières par expropriation lors de la phase administrative (lot no1) et de la phase judiciaire (lot no2) de la procé ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 21/09/2018
Publié dans :
BOAMP (21/09/18)
18-119736
JOUE (21/09/18)
412409-2018
Mise en oeuvre du Règlement Général de Protection des Données (RGPD) - Assistance à l'analyse d'impact

A proximité de L'Île-Saint-Denis 93450 Seine-Saint-Denis

Acheteur : Caisse Nationale RSI
Mise en oeuvre du Règlement Général de Protection des Données (RGPD) - Assistance à l'analyse d'impact
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 06/02/2018
Etat : Avis d'annulation
Publié dans :
BOAMP (06/02/18)
18-17455
Représentation en demande et en défense de la DDFIP 92, assistance et conseil pour les affaires juridictionnelles relatives au recouvrement des créances de l'État, des collectivités locales

A proximité de Hauts-de-Seine

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 23/02/18
Acheteur : Ministères de l'Économie et des Finances, de l'Action et des Comptes publics
La présente consultation a pour objet la représentation en demande et en défense de la DDFIP92, ainsi que l'assistance et le conseil pour les affaires juridictionnelles relatives au recouvrement des créances de l& ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/01/2018
Publié dans :
SOURCEWEB (24/01/18)
J'essaye
Archive

Accord cadre pour la fourniture de fruits et légumes frais 

Accord cadre pour la fourniture de fruits et légumes frais 

France

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 16/11/17
Acheteur : Centre Hospitalier de Cadillac 
Accord cadre pour la fourniture de fruits et légumes frais
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 25/10/2017
Publié dans :
SOURCEWEB (24/10/17)
Mise en oeuvre du Règlement Général de Protection des Données (RGPD) - Assistance à l'analyse d'impact

A proximité de L'Île-Saint-Denis 93450 Seine-Saint-Denis

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 20/10/17
Acheteur : Caisse Nationale RSI
Mise en oeuvre du Règlement Général de Protection des Données (RGPD) - Assistance à l'analyse d'impact
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 26/09/2017
Publié dans :
BOAMP (26/09/17)
17-135536
SOURCEWEB (26/09/17)
PRESTATIONS DE CONSEIL, D'ASSISTANCE ET DE REPRESENTATION JURIDIQUES

A proximité de Carpentras 84200 Vaucluse

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 17/07/17
Acheteur : MAIRIE DE CARPENTRAS - COMMANDE COMMANDE PUBLIQUE (064960)
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 25/05/2017
Publié dans :
SOURCEWEB (25/05/17)
Archive

prestations de services juridiques et de conseils juridiques.

prestations de services juridiques et de conseils juridiques.

A proximité de Paris 8e 75008 Paris

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 31/05/17
Acheteur : APCM
L'objet de la présente convention est de fournir à l'APCMA des prestations de services juridiques et de conseils juridiques.
Autres marchés | Procédure adaptée < à 90000 € HT
Date de publication : 04/05/2017
Publié dans :
SOURCEWEB (10/05/17)
JOUE (03/05/17)
166396-2017
BOAMP (04/05/17)
17-62182
Archive

Assistance juridique ponctuelle de l'ERAFP 

Assistance juridique ponctuelle de l'ERAFP 

France

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 10/05/17
Acheteur : ERAFP 
L'ERAFP souhaite faire appel à une assistance juridique pour le conseiller et le représenter, le cas échéant, dans les grands domaines d'intervention qui sont les siens : la gestion d'un régime de ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 27/04/2017
Publié dans :
SOURCEWEB (27/04/17)
J'essaye
Fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des différents services de la commune de Saint-Paul

A proximité de Saint-Paul 97411 La Réunion

Acheteur : Mairie de Saint-Paul
Acquisition de denrées alimentaires
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 12/04/2017
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (14/04/17)
142006-2017
BOAMP (12/04/17)
17-43953
Représentation en justice et prestations de conseils juridiques pour les mineurs bénéficiant d'une mesure aide sociale à l'enfance pour le Département de la Somme.

A proximité de Somme

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 10/04/17
Acheteur : CG de la Somme
Représentation en justice et prestations de conseils juridiques pour les mineurs bénéficiant d'une mesure aide sociale à l'enfance pour le Département de la Somme.
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 20/03/2017
Publié dans :
SOURCEWEB (20/03/17)
Conseil juridique et représentation en justice en droit immobilier et de la construction 

France

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 20/01/17
Acheteur : France Télévisions 
L’accord-cadre a pour objet d’assister la direction immobilière sur les aspects juridiques de certains dossiers et assurer une représentation devant les tribunaux le cas échéant, en droit immobilier et de l ...
Autres marchés | Appel d'offre restreint
Date de publication : 20/12/2016
Publié dans :
SOURCEWEB (20/12/16)
Archive

Services de conseil juridique

Services de conseil juridique

A proximité de Paris 75000 Paris

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 20/01/17
Acheteur : France Télévisions
Autres marchés | Appel d'offre restreint
Date de publication : 20/12/2016
Publié dans :
JOUE (20/12/16)
447628-2016
Fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des différents services de la commune de Saint-Paul

A proximité de Saint-Paul 97411 La Réunion

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 14/11/16
Acheteur : Mairie de Saint-Paul
Fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des différents services de la commune de Saint-PaulLe présent marché est décomposé en 91 lots (117 à 207)Lieu de livraison des prestations : mair ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 05/10/2016
Publié dans :
JOUE (06/10/16)
347184-2016
BOAMP (05/10/16)
16-143229
J'essaye
Souscription de différents contrats d'assurance pour le compte d'un groupement constitué de 5 syndicats : AVÈNE, SMTBA, SMIRITOM, SITOM, PAYS CÉVENNES..

A proximité de Gard

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 30/09/16
Acheteur : Ville d'Alès
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/08/2016
Publié dans :
SOURCEWEB (24/08/16)
Procédure adaptée relative à la représentation en demande et en défense, l'assistance et le conseil du pôle juridictionnel judiciaire de paris devant les cours d'appel

A proximité de Paris 75000 Paris

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 27/06/16
Acheteur : Direction Régionale Finances Publiques
Procédure adaptée relative à la représentation en demande et en défense, l'assistance et le conseil du pôle juridictionnel judiciaire de paris devant les cours d'appel situées dans son res ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 06/06/2016
Publié dans :
BOAMP (06/06/16)
16-82003
Prestations de conseil juridique et de représentation en justice pour la CA Val d'Yerres Val de Seine

A proximité de Saint-Germain-lès-Arpajon 91180 Essonne

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 22/06/16
Acheteur : CA Val d'Yerres Val de Seine
Numéro de la consultation : 2016-18 Accord-cadre pour des prestations de conseil juridique et de représentation en justice pour la CA Val d'Yerres Val de Seine
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 03/06/2016
Publié dans :
BOAMP (03/06/16)
16-80591
Fourniture de fruits frais et secs, légumes frais, herbes aromatiques et pommes de terre de conservation

A proximité de Limoges 87000 Haute-Vienne

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 04/11/15
Acheteur : CHU de Limoges
Fourniture de fruits frais et secs, légumes frais, herbes aromatiques et pommes de terre de conservation
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 30/09/2015
Publié dans :
JOUE (29/09/15)
340787-2015
BOAMP (25/09/15)
15-142557
Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective - relance lots 33 et 311

A proximité de Saint-Louis 97421 La Réunion

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 15/10/15
Acheteur : Commune de Saint-Louis
Founiture de fruits importés et de fruits de saison
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 01/09/2015
Publié dans :
BOAMP (31/08/15)
15-114645
J'essaye
Prestations de services en assurance 2016-2019 pour la région Guadeloupe

A proximité de Basse-Terre 97100 Guadeloupe

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 16/10/15
Acheteur : Région Guadeloupe
La présente consultation a pour objet les prestations d'assurances nécessaires pour répondre aux besoins du Conseil Régional de la Guadeloupe du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2019. Le marché est di ...
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 27/08/2015
Publié dans :
BOAMP (27/08/15)
15-125363
Archive

Services de Traduction

Services de Traduction

A proximité de Paris 75000 Paris

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 20/05/15
Acheteur : Caisse des dépôts
La Caisse des Dépôts, dans le cadre d'un groupement d'achat avec sa filliale CDC International Capital, souhaite avoir recours à des services de traduction, avec pour objectifs de : - sélectionner des prestata ...
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 24/04/2015
Publié dans :
JOUE (24/04/15)
141534-2015
BOAMP (21/04/15)
15-60601
62 missions conseil, assistance y compris assistance téléphonique ponctuelle et de représentation juridique à Lens

A proximité de Lens 62300 Pas-de-Calais

Acheteur : communaupole de Lens-Liévin
Missions conseil, assistance y compris assistance téléphonique ponctuelle et de représentation juridique
Autres marchés | Autres procédures
Date de publication : 27/02/2015
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (27/02/15)
15-29212
Archive

Fourniture de denrées alimentaires pour les crèches

Fourniture de denrées alimentaires pour les crèches

A proximité de Villebon-sur-Yvette 91140 Essonne

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 28/02/15
Acheteur : MAIRIE DE VILLEBON SUR YVETTE
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 09/02/2015
Publié dans :
SOURCEWEB (23/02/15)
69 missions de prestations d'assistance juridique comprenant notamment des missions de représentation lors de contentieux locatif et de conseil pour le compte d'Est Métropole Habitat à Villeurbanne

A proximité de Villeurbanne 69100 Rhône

Acheteur : est metropole habitat
Marché de services juridiques à bons de commande : Missions de prestations d'assistance juridique comprenant notamment des missions de représentation lors de contentieux locatif et de conseil
Autres marchés | Autres procédures
Date de publication : 03/01/2015
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (03/01/15)
14-195326
J'essaye
Conseil juridique pour la participation à un fonds d'investissement à destination de l'économie maritime

A proximité de Boulogne-sur-Mer 62200 Pas-de-Calais

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 16/01/15
Acheteur : Communauté d'Agglomération du Boulonnais
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 25/12/2014
Publié dans :
SOURCEWEB (29/12/14)
SOURCEWEB (25/12/14)
69 missions de prestations d'assistance juridique comprenant notamment des missions de représentation lors de contentieux locatif et de conseil à Villeurbanne

A proximité de Villeurbanne 69100 Rhône

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 27/11/14
Acheteur : EST METROPOLE HABITAT
Marché de services juridiques à bons de commande : Missions de prestations d'assistance juridique comprenant notamment des missions de représentation lors de contentieux locatif et de conseil
Autres marchés | Autres procédures
Date de publication : 12/11/2014
Publié dans :
BOAMP (12/11/14)
14-167793
13 Prestations juridiques : tarification - facturation pour les hôpitaux à Marseille

A proximité de Marseille 13000 Bouches-du-Rhône

Acheteur : hôpitaux de Marseille
Prestations juridiques : tarification - facturation
Autres marchés | Autres procédures
Date de publication : 11/10/2014
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (11/10/14)
14-152325
62 missions conseil, assistance y compris assistance téléphonique ponctuelle et de représentation juridique à Lens

A proximité de Lens 62300 Pas-de-Calais

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 20/10/14
Acheteur : CommunAupole de Lens-Liévin
Missions conseil, assistance y compris assistance téléphonique ponctuelle et de représentation juridique
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 01/10/2014
Publié dans :
BOAMP (01/10/14)
14-146410
Missions conseil, assistance y compris assistance téléphonique ponctuelle et de représentation juridique

France

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 20/10/14
Acheteur : Communauté d' Agglomération de Lens Lievin
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 27/09/2014
Publié dans :
SOURCEWEB (26/09/14)
J'essaye
93 Prestations de services d'assistance et de représentation juridique pour le compte de l'association SOLENDI à Saint-Ouen

A proximité de Saint-Ouen 93400 Seine-Saint-Denis

Acheteur : solendi
Prestations de services d'assistance et de représentation juridique pour le compte de l'association SOLENDI
Autres marchés | Autres procédures
Date de publication : 02/08/2014
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (02/08/14)
14-118686
93 Prestations de services d'assistance et de représentation juridique pour le compte de l'association SOLENDI à Saint-Ouen

A proximité de Saint-Ouen 93400 Seine-Saint-Denis

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 02/06/14
Acheteur : SOLENDI
Prestations de services d'assistance et de représentation juridique pour le compte de l'association SOLENDI
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 26/04/2014
Publié dans :
BOAMP (26/04/14)
14-64156
75 Mission de conseil de la République française dans le cadre de la procédure d'arbitrage engagée contre elle par m. Erbil Serter devant le Cirdi à Paris

A proximité de Paris 75000 Paris

Acheteur : Ministère des Affaires étrangères
France-Paris: Avocats
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 27/03/2014
Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (28/03/14)
106030-2014
BOAMP (27/03/14)
14-47731
Mission d'assistance au suivi du contrat de délégation de service public d'assainissement collectif à la chevrolière

A proximité de Boulogne-sur-Mer 62200 Pas-de-Calais

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 25/02/14
Acheteur : Commune de la Chevrolière
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 05/02/2014
Publié dans :
SOURCEWEB (05/02/14)
Archive

France-Paris: Avocats

France-Paris: Avocats

France

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 19/02/14
France-Paris: Avocats
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 28/01/2014
Etat : Rectificatif
Publié dans :
JOUE (28/01/14)
29535-2014
J'essaye
Archive

CIRDI - SERTER vs FRANCE

CIRDI - SERTER vs FRANCE

France

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 19/02/14
Acheteur : Ministère des Affaires Etrangères
Mission de conseil de la République française dans le cadre de la procédure d'arbitrage engagée contre elle par M. Erbil SERTER devant le centre International pour le règlement des différends relatif ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/01/2014
Publié dans :
SOURCEWEB (23/01/14)
Archive

cirdi - sERTER vs FRANCE

cirdi - sERTER vs FRANCE

A proximité de Paris 75000 Paris

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 12/02/14
Acheteur : Ministère des Affaires étrangères
France-Paris: Avocats
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 22/01/2014
Publié dans :
JOUE (22/01/14)
22829-2014
BOAMP (22/01/14)
14-9443
représentation en demande et en défense de la DDFIP du Val-De-Marne par voie d'avocat

A proximité de Créteil 94000 Val-de-Marne

Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 02/09/13
Acheteur : DDFIP du Val de Marne
France-Créteil: Avocats
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 03/07/2013
Publié dans :
BOAMP (03/07/13)
13-118401
JOUE (04/07/13)
220175-2013
Vous avez une question ? Contactez-nous