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Marchés publics : assurance


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Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... le recours des voisins. 6.9 – Assurance 6.9.1. – Conformément aux dispositions de l'article 9 du...

EPS 2017-23 : Etude prospective et capacitaire sur les pays du sud de la Méditerranée à l'horizon 2030

A proximité de Paris 75000 Paris

Reste 23 jours
Date de clôture estimée : 19/07/17
Acheteur : MINDEF/SGA/SPAC/S-Direction des achats
Etude prospective et stratégique no 2017-23, intitulée : 'Etude prospective et capacitaire sur les pays du sud de la Méditerranée à l'horizon 2030'.
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 24/06/2017
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (22/06/17)
BOAMP (24/06/17)
17-88285

Prestations de services d'assurances

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... services d'assurances Numéro de référence : 2017.1.8 II.1.2) Code CPV principal ...

Prestations de services d'assurances

A proximité de Pluzunet 22140 Côtes-d'Armor

Reste 35 jours
Date de clôture estimée : 31/07/17
Acheteur : SMITRED Ouest d'Armor
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l’application des dispositions de l’ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et d ...
4 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 24/06/2017
Publié dans :
EU-supply (23/06/17)
BOAMP (24/06/17)
17-87582

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... matériel, y compris contre le recours des voisins. 6.9 – Assurance 6.9.1. – Conformément aux...

Etude prospective et stratégique no2017-03 intitulée " Panorama des armes laser et analyse du marché potentiel ".

A proximité de Paris 9e 75009 Paris

Reste 21 jours
Date de clôture estimée : 17/07/17
Acheteur : MINDEF/SGA/SPAC/S-Direction des achats
Etude prospective et stratégique no2017-03 intitulée " Panorama des armes laser et analyse du marché potentiel ".
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 24/06/2017
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (22/06/17)
BOAMP (24/06/17)
17-88279

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... Section II : Objet II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ II.1.1) Intitulé : MARCHE D'ASSURANCES ...

MARCHE D'ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS ET FLOTTE AUTOMOBILE

A proximité de Saint-Martin-d'Hères 38400 Isère

Reste 46 jours
Date de clôture estimée : 11/08/17
Acheteur : Commune de Saint-Martin-d'Hères
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances, pour le groupement de commandes constitué de la Ville et du C.C.A.S. de Saint Martin d'Hères, couvrant les risques spécifiques suivan ...
2 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 24/06/2017
Publié dans :
MarchésOnline (22/06/17)
BOAMP (24/06/17)
17-88281

Prestation de service en assurance

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... Bellevigne-en-Layon Prestation de service en assurance PROCÉDURE OUVERTE Nom, adresses du ...

Prestation de service en assurance

A proximité de Angers 49000 Maine-et-Loire

Reste 29 jours
Date de clôture estimée : 25/07/17
Acheteur : Bellevigne-en-Layon
5 Lots
Procédure formalisée
Date de publication : 24/06/2017
Publié dans :
OUEST-FRANCE (24/06/17)
7161113301

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... est traité à prix unitaires, le prix proposé par le titulaire comprend l’assurance « tous dommage...

Location de matériels de travaux publics, de matériels de balayage de voirie et de matériels d’hydrocurage

A proximité de Quimper 29000 Finistère

Reste 30 jours
Date de clôture estimée : 26/07/17
Acheteur : Conseil départemental du Finistère
Location de matériels de travaux publics, de matériels de balayage de voirie et de matériels d'hydrocurage
Procédure adaptée | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 24/06/2017
Publié dans :
OUEST-FRANCE (24/06/17)
7161237801
Mégalis (24/06/17)

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les ...

Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement écologique et paysager des espaces situés sur les communes d'Auchel, Marles les Mines et Lozinghem, "Vallée Carreau"

A proximité de Béthune 62113 Pas-de-Calais

Reste 28 jours
Date de clôture estimée : 24/07/17
Acheteur : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Dans le cadre de sa politique en faveur de la préservation de la biodiversité et de l'environnement, la Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane a décidé de poursuivre ...
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 24/06/2017
Publié dans :
Agglo Bethune (23/06/17)
BOAMP (24/06/17)
17-78023

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... sélection : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; ...

Prestations de nettoyage des locaux et de nettoyage des vitreries.

A proximité de Béthune 62113 Pas-de-Calais

Reste 32 jours
Date de clôture estimée : 28/07/17
Acheteur : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Prestations de nettoyage des locaux et de nettoyage des vitreries.Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 1 080 000,00 euro(s)
2 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 24/06/2017
Publié dans :
Agglo Bethune (23/06/17)
BOAMP (24/06/17)
17-88238

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... de réception postal. 13. ASSURANCES Au plus tard à la date de notification du marché et avant...

  ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE MISE EN I.S.D.N.D.DE PRODUITS ET SOUS-PRODUITS DE STATIONS DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DES INSTALLATIONS DE LA REGIE LA CREOLE

France

Reste 28 jours
Date de clôture estimée : 24/07/17
Acheteur : La Créole (Cie Réunionnaise des Eaux)
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 24/06/2017
Publié dans :
E-marchespublics (24/06/17)

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... VILLE D'EVRY Assurance dommages-ouvrage dans le cadre des travaux de reconstruction du ...

Assurance dommages-ouvrage dans le cadre des travaux de reconstruction du gymnase François Mauriac - Quartier du Parc aux Lièvres à Evry (rectificatif)

France

Acheteur : Ville d'Evry
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/06/2017
Etat : Rectificatif
Publié dans :
E-marchespublics (24/06/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... CAISSE D’ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL DU SUD-EST 35, RUE GEORGE 13386...

Réhabilitation de l'accueil Retraite George destiné à recevoir du public située au rez-de-chaussée du bâtiment George - 35 rue George - 13005 Marseille.

A proximité de Marseille 13000 Bouches-du-Rhône

Reste 32 jours
Date de clôture estimée : 28/07/17
Réhabilitation de l'accueil Retraite George destiné à recevoir du public située au rez-de-chaussée du bâtiment George - 35 rue George - 13005 Marseille.
6 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/06/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/06/17)

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... d'une assurance pour les risques professionnels (responsabilité civile), Niveau(x) ...

Travaux de réparation, confortement , aménagement d'ouvrages d'art

A proximité de Melun 77000 Seine-et-Marne

Reste 37 jours
Date de clôture estimée : 02/08/17
Acheteur : Conseil général de Seine-et-Marne
Travaux de réparation, confortement , aménagement d'ouvrages d'art
5 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 24/06/2017
Publié dans :
BOAMP (24/06/17)
17-87632

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... MARCHÉ II.1.1) Intitulé : MARCHE D'ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS, RESPONSABILITE CIVILE, FLOTTE ...

MARCHE D'ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS, RESPONSABILITE CIVILE, FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES STATUTAIRES

A proximité de Le Crès 34920 Hérault

Reste 79 jours
Date de clôture estimée : 13/09/17
Acheteur : Commune de Le Crès
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles 67 et 68 du d&eacu ...
4 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 24/06/2017
Publié dans :
BOAMP (24/06/17)
17-86236

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... assurance pour les risques professionnels; Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) ...

Fourniture, transport et mise en oeuvre de matériaux enrobés à chaud, à froid et d'émulsion

A proximité de Montluçon 03100 Allier

Reste 36 jours
Date de clôture estimée : 01/08/17
Acheteur : Ville de Montluçon
Fourniture, transport et mise en oeuvre de matériaux enrobés à chaud, à froid et d'émulsion
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 24/06/2017
Publié dans :
BOAMP (24/06/17)
17-87594
Nouveau

assurances iard (rectificatif)

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... COMMUNE DE CHATEAUNEUF DU FAOU assurances iard (rectificatif) Type de marché : Autre ...

assurances iard (rectificatif)

France

Acheteur : Commune de Chateauneuf du Faou
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/06/2017
Etat : Rectificatif
Publié dans :
E-marchespublics (24/06/17)

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... COMMUNE DE LE CRES MARCHE D'ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS, RESPONSABILITE CIVILE, FLOTTE ...

MARCHE D'ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS, RESPONSABILITE CIVILE, FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES STATUTAIRES

France

Reste 79 jours
Date de clôture estimée : 13/09/17
Acheteur : Commune de Le Crès
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 24/06/2017
Publié dans :
E-marchespublics (24/06/17)

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... Nationale Assurance Construction. Type de marché : Service Type de procédure : Proc. Ouv. Date ...

Construction du lieu identitaire de la Comédie de Clermont - scène Nationale Assurance Construction.

France

Reste 30 jours
Date de clôture estimée : 26/07/17
Acheteur : Ville de Clermont-Ferrand
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 24/06/2017
Publié dans :
E-marchespublics (24/06/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... d’Assurance de la Somme met en place un tri sélectif des déchets afin de respecter les obligations nationales...

Prestations de nettoyage et d'entretien des immeubles de la CPAM de la SOMME  

France

Reste 42 jours
Date de clôture estimée : 07/08/17
Acheteur : CPAM AMIENS 
Prestations de nettoyage et d'entretien des immeubles de la CPAM de la SOMME (Siège Social et immeubles répartis dans la Somme)
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 24/06/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/06/17)

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... disponibles.Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. ...

Installation, entetien et exploitation des équipements de climatisation

A proximité de Asnières-sur-Seine 92600 Hauts-de-Seine

Reste 28 jours
Date de clôture estimée : 24/07/17
Acheteur : Ville d'Asnières-sur-Seine
La présente consultation a pour objet l'installation, le remplacement des climatisations fluides R22, l'entretien et l'exploitation des équipements de climatisation.
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 24/06/2017
Publié dans :
E-marchespublics (25/06/17)
BOAMP (24/06/17)
17-87936

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... II.1.1) Intitulé : Souscription des contrats d'assurances pour la commune d'Andrézieux-Bouthéon ...

Souscription des contrats d'assurances pour la commune d'Andrézieux-Bouthéon

A proximité de Andrézieux-Bouthéon 42160 Loire

Reste 67 jours
Date de clôture estimée : 01/09/17
Acheteur : Ville d'Andrézieux-Bouthéon
Souscription des contrats d'assurances pour la commune d'Andrézieux-Bouthéon
4 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 24/06/2017
Publié dans :
E-marchespublics (25/06/17)
BOAMP (24/06/17)
17-87879

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ II.1.1) Intitulé : Souscription des contrats d'assurance pour la ...

Souscription des contrats d'assurance pour la communauté de communes Porte de Drômardèche

A proximité de Saint-Vallier 26240 Drôme

Reste 31 jours
Date de clôture estimée : 27/07/17
Acheteur : Com. Communes Porte de DrômArdèche
La consultation effectuée sous la forme d'un appel d'offres soumis aux dispositions des articles 12, 25, 33 et 66 à 68 du décret 2016-360 du 25/03/2016 aboutira à la souscriptions de contrats d'assurance ...
6 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 24/06/2017
Publié dans :
France Marches (25/06/17)
BOAMP (24/06/17)
17-88174

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... Preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents; Niveau(x) spécifique(s) ...

Curage hydrodynamique et extraction des produits de divers ouvrages du site Seine Aval

A proximité de Paris 75000 Paris

Reste 32 jours
Date de clôture estimée : 28/07/17
Acheteur : SIAAP
Les ouvrages du site Seine aval nécessitent régulièrement un nettoyage, s'accompagnant entre autre, du pompage de divers résidus du traitement des eaux usées et nécessitant un curage périodiqu ...
1 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 24/06/2017
Publié dans :
MarchésOnline (25/06/17)
BOAMP (24/06/17)
17-88315

Formations bureautiques pour le CHU Amiens Picardie

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... ............................................................................................................................. 13 Article 14 - Assurances...

Formations bureautiques pour le CHU Amiens Picardie

A proximité de Somme

Reste 37 jours
Date de clôture estimée : 02/08/17
Acheteur : Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Formations bureautiques pour le CHU Amiens Picardie
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (23/06/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... ...........8 1-6.5. Assurance de responsabilité civile...

Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relative aux opérations VNF sur le Canal des Deux Mers

A proximité de Gironde

Reste 32 jours
Date de clôture estimée : 28/07/17
Acheteur : Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer - Ministère du Logement et de l'Habitat Durable
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relative aux opérations VNF sur le Canal des Deux Mers
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (23/06/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... santé (ARS), la caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), la Haute...

MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES EQUIPEMENTS DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE/EXCTINCTEURS ET REALISATION DES PLANS D'EVACUATION DE L'ANSM

A proximité de Seine-Saint-Denis

Reste 32 jours
Date de clôture estimée : 28/07/17
Acheteur : Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
Maintenance préventive et corrective de l'ensemble du parc d'extincteurs, ainsi que la réalisation des plans d'évacuation et d'intervention des trois sites de l'ANSM. Le présent marché e ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (23/06/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... documents administratifs (attestations d'assurances,...), - recense les contraintes et les formalités...

Aménagement des bâtiments CHARCOT et Madeleine BRES suite à louverture de LARREY phase 3

A proximité de Seine-Saint-Denis

Reste 31 jours
Date de clôture estimée : 27/07/17
Acheteur : Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Aménagement des bâtiments CHARCOT et Madeleine BRES suite à louverture de LARREY phase 3
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (23/06/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... PRESTATION AUX FRAIS ET RISQUES DU TITULAIRE 22. ASSURANCE 23. REGLEMENT DES LITIGES 24. DEROGATIONS...

Fourniture de vêtements de travail pour les agents de lARS OI de Mayotte.

France

Reste 31 jours
Date de clôture estimée : 27/07/17
Acheteur : Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
Marché de vêtements de travail décomposé en 3 lots : - Lot 1 : Vêtements - Lot 2 : Chaussures - Lot 3 : Equipement de protection individuelle
3 Lots
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (23/06/17)

FASEP

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... poursuites judiciaires à l’encontre du titulaire et de ses représentants. 16-2 : Assurances Le titulaire...

FASEP

A proximité de Paris

Reste 30 jours
Date de clôture estimée : 26/07/17
Acheteur : Ministère de l'Économie et des Finances
Le présent marché a pour objet deffectuer une évaluation des retombées économiques du Fonds détudes et daide au secteur privé (Fasep).
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (23/06/17)

Réfection généralisée de routes forestières

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... paniers, les intempéries, les frais d’assurance, etc. Pour chacun des lots de ce marché, il sera demandé...

Réfection généralisée de routes forestières

A proximité de Eure

Reste 16 jours
Date de clôture estimée : 12/07/17
Acheteur : Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt
Réfection généralisée de routes forestières de la Seine Maritime et de lEure
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (23/06/17)

Construction du biodiversarium

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... : 10), format libre. - Attestations d'assurances (responsabilité civile et dommage aux biens) ; Un ...

Construction du biodiversarium

A proximité de Paris 75000 Paris

Reste 29 jours
Date de clôture estimée : 25/07/17
Acheteur : UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
France Marches (22/06/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... – Mesures de sécurité 39 11.2.6 Langue et monnaie 40 11.2.7 Attestations et assurances 40 ARTICLE 12....

TRAVAUX DAMENAGEMENT DE LA MAIRIE ANNEXE DE BOIS DOLIVES

France

Reste 17 jours
Date de clôture estimée : 13/07/17
Acheteur : Ville de Saint Pierre
La présente consultation a pour objet les Travaux daménagement de la Mairie Annexe de Bois dOlives. Les travaux consistent à une réhabilitation de la mairie annexe de Bois dOlives, pour une mise aux normes du bât ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
Ville de Saint-Pierre (23/06/17)

Barrage de confinement à flotteurs plat.

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... de l'environnement 3.4. - Réparation des dommages 3.5. - Assurances 4. - Durée du marché...

Barrage de confinement à flotteurs plat.

France

Reste 14 jours
Date de clôture estimée : 10/07/17
Acheteur : Opérateurs de l'Etat
La fourniture d'un barrage de confinement à flotteurs plats qui sera utilisé dans la prévention et la lutte contre la pollution maritime en zone portuaire et dun kit de réparation .
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (23/06/17)

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... contrat d'assurance Dommage ouvrage Entité publique : Commune du Creusot Service ...

Réhabilitation de la piscine municipale : souscription d'un contrat d'assurance Dommage ouvrage

A proximité de Saône-et-Loire

Reste 28 jours
Date de clôture estimée : 24/07/17
Acheteur : Commune du Creusot
Réhabilitation de la piscine municipale : souscription d'un contrat d'assurance Dommage ouvrage
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
E-bourgogne (23/06/17)

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... L'HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE L'objet est la souscription des contrats d'assurance relatifs ...

L'objet est la souscription des contrats d'assurance relatifs aux risques construction de l'opération de construction d'un institut de formation aux métiers de la santé (ifms).

France

Reste 14 jours
Date de clôture estimée : 10/07/17
Acheteur : L'Hopital Nord Franche-Comté
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
E-marchespublics (23/06/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... ........................................................................................................... 8 3-5-Assurances...

Mise en place de 4 réseaux de parrainage entreprises bénéficiaires du RSA pour le département de la Moselle

A proximité de Moselle

Reste 25 jours
Date de clôture estimée : 21/07/17
Acheteur : Conseil départemental de la Moselle
Mise en place de 4 réseaux de parrainage entreprises bénéficiaires du RSA pour le département de la Moselle
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
Dpt Moselle (23/06/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... épreuves de l'ouvrage. 2.8.3. Assurance de la qualité pour les implantations Le PAQ précise les...

Pont de L'Enjenussière (Passage supérieur à dalle précontrainte) et création d'un chemin d'exploitation agricole. RD 173 - Mise à 2 x2 voies de l'axe Bretagne - Anjou Section Retiers - Martigné-Ferchaud Sous-section n°2: La Boulière - Martigné-Fercha...

A proximité de Ille-et-Vilaine

Reste 29 jours
Date de clôture estimée : 25/07/17
Acheteur : Département d'Ille-et-Vilaine
Pont de L'Enjenussière RD 173 - Mise à 2 x2 voies de l'axe Bretagne - Anjou Section Retiers - Martigné-Ferchaud En référence à l?article 30 de l?ordonnance 2015-899 du 23/07/2015 relative aux ma ...
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
Mégalis (23/06/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... 10 3.6. Constat d’Huissier 10 3.7. Plan Assurance Qualité (P.A.Q.). 11 3.8. Fiches d’Agrément de...

Réalisation des travaux de finition (phase 3a) des aménagements des bassins et des berges 

France

Reste 17 jours
Date de clôture estimée : 13/07/17
Acheteur : SERM 
Réalisation des travaux de finition (phase 3a) des aménagements, y compris terrassements, voirie, revêtements, mobilier urbain, signalisation, raccordements aux réseaux secs et humides, plantations des bassins et des be ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
Achatpublic (23/06/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... toutes les obligations découlant de l'application de la réforme de l'assurance construction concernant...

Encloisonnement et mise aux normes accessibilités des escaliers de la CAF de Roanne 

France

Reste 24 jours
Date de clôture estimée : 20/07/17
Acheteur : CAF LOIRE 
Marché de travaux ayant pour objet l'encloisonnement et la mise aux normes accessibilités des escaliers de la Caf de Roanne - 51 rue Max Dormoy - 42300 Roanne.
5 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
Achatpublic (23/06/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... conclusion d'une police d'assurance décennale complémentaire par avenant, garantissant la mise en œuvre de...

Construction d'un terrain multisports type City Stade et d'un espace de fitness type Street Work out sur la Commune de SAINT MAUR DES FOSSES. 

France

Reste 25 jours
Date de clôture estimée : 21/07/17
Acheteur : Mairie Saint-Maur-des-Fossés 
Construction d'un terrain multisports type City Stade et d'un espace de fitness type Street Work out sur la Commune. Le présent marché revêt la forme d'un marché à prix global et forfaitaire. Confo ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
Achatpublic (23/06/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... .................................................................................................. 13 ARTICLE 10 : PENALITES 13 Page 3 sur 14 C.C.P. ARTICLE 11 : ASSURANCES 13 ARTICLE 12...

ACCORD-CADRE D'AGENCE DE VOYAGES ET AUTRES SERVICES TOURISTIQUES POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE. 

France

Reste 28 jours
Date de clôture estimée : 24/07/17
Acheteur : Mairie d'Aix en Provence 
Le présent accord-cadre concernent des prestations de recherche, de réservation et d'émission de titres de transport et titres donnant accès à des services accessoires. Se reporter à l'article 4 ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
Achatpublic (23/06/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... .................................................................................................................... 14 6.3. PLAN D’ASSURANCE QUALITE...

Création d'un platelage bois - chemin de la source du vivier 

France

Reste 30 jours
Date de clôture estimée : 26/07/17
Acheteur : Mairie de Niort (Service marchés publics) 
Création d'un platelage bois - chemin de la source du vivier
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
Achatpublic (23/06/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... _ MAPA DSTU 2017-21 à 23 6/9 10 ASSURANCES Avant tout commencement d'exécution des prestations, le...

Fourniture de matériel de cuisine , électroménager et mobilier divers pour la salle des fêtes de la ville de la riche (37)

A proximité de La Riche 37520 Indre-et-Loire

Reste 35 jours
Date de clôture estimée : 31/07/17
Fourniture de matériel de cuisine , électroménager et mobilier divers pour la salle des fêtes de la ville de la riche (37)
3 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
Achatpublic (23/06/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... Article 17 Avance Article 18 Assurances Article 19 Election de domicile Article 20...

Fourniture de composants pour la conception d'une chambre d'analyse ultravide de type sonde atomique tomographique  

France

Reste 63 jours
Date de clôture estimée : 28/08/17
Acheteur : Université de Rouen 
Fourniture d'un ensemble de pièces compatibles ultra vide (enceintes, brides, mécanismes de mouvement, pièces mécaniques sur mesures), d'un ensemble de systèmes de pompage ultra vide, d'un disposi ...
9 Lots
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
Achatpublic (23/06/17)

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... consultation : Marché de service relatif à la prestation d'assurance "Flotte automobile et risques annexes" ...

Marché de service relatif à la prestation d'assurance "Flotte automobile et risques annexes" pour les besoins du Département de l'Orne 

France

Reste 77 jours
Date de clôture estimée : 11/09/17
Acheteur : Conseil Départemental de l'Orne-CD 61 - Pôle Jeunesse Patrimoine 
Marché de service relatif à la prestation d'assurance "Flotte automobile et risques annexes" pour les besoins du Département de l'Orne
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
Achatpublic (23/06/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... .................................................................................................................. 7 13 - Assurances...

Fourniture de matériel informatique et prestations connexes - Lot 2 : matériel embarqué

A proximité de Landes

Reste 11 jours
Date de clôture estimée : 07/07/17
Acheteur : SITCOM Côte Sud des Landes
Fourniture de matériel informatique et prestations connexes - Lot 2 : matériel embarqué
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
Landespublic (23/06/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... ....................................................................................... 10 9.1 Assurances...

Marché à procédure adaptée passé en vertu de larticle 27 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

A proximité de Gard

Reste 46 jours
Date de clôture estimée : 11/08/17
Acheteur : Ministère de la Défense
Maintenance préventive et curative des moyens de levages mobiles du 4° RMAT de Nîmes et du détachement de Draguignan. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est disponible en pièces jointes.
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (23/06/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... exprimés en euros (avec 2 chiffres au maximum après la virgule), frais d’emballage et assurance inclus. Il...

Groupement de commandes - Fourniture de ramettes de papier non imprimé

A proximité de Nord

Reste 35 jours
Date de clôture estimée : 31/07/17
Acheteur : Communauté d'Agglomération du Douaisis
Groupement de commandes - Fourniture de ramettes de papier non imprimé
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
RVVN (23/06/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... -TA ...........................................................33 4. Assurance qualite...

Fourniture de composants opto-mécaniques au profit de la direction technique de la DGA

A proximité de Ille-et-Vilaine

Reste 85 jours
Date de clôture estimée : 19/09/17
Acheteur : Ministère de la Défense
Fourniture de composants opto-mécaniques au profit de la direction technique de la DGA
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (23/06/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... D’EXECUTION Assurance Conformément à l’article 9 du CCAG TIC, le titulaire doit contracter les assurances...

Fourniture de deux postes de numérisation avec scanner intra-oral

A proximité de Bouches-du-Rhône

Reste 64 jours
Date de clôture estimée : 29/08/17
Acheteur : Etablissements et Organismes d'Enseignement Supérieur et de Recherche
Le marché a pour objet la fourniture de deux postes de numérisation avec scanner intra-oral destiné aux étudiants en Odontologie et aux enseignants qui seront utilisés à visée pédagogique da ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (23/06/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... personnel. Le fabricant devra posséder un plan d’assurance qualité en ce qui concerne la fabrication et...

Travaux pour la création dun plateau de consultations, d'explorations et d'hôpitaux de jour.

A proximité de Vienne

Reste 45 jours
Date de clôture estimée : 10/08/17
Acheteur : Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Travaux pour la création dun plateau de consultations, d'explorations et d'hôpitaux de jour. Lieu : Site de la Milétrie Bâtiment Jean BERNARD 1er étage ailes A, C, D et Noyau ascenseurs.
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 23/06/2017
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (23/06/17)
Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00