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Marchés publics : assurance


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Nouveau

Organisation de galas destinés aux personnes âgées parisiennes

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... – Résiliation de l’accord-cadre 10 Article 17 – Assurances 10 Article 18 - Documents à produire en cours...

Organisation de galas destinés aux personnes âgées parisiennes

A proximité de Paris

Reste 31 jours
Date de clôture estimée : 25/04/17
Acheteur : Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris
La présente consultation a pour objet l'organisation de spectacles musicaux chantés et dansés ou de music-hall (galas) en matinée, à l'intention des Parisiens âgés et/ou en situation de ha ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Maximilien (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... le " Plan de retrait " : - à l'Inspection du travail ; - à la Caisse d'Assurance Retraite et de...

Marché à bons de commande pour la restructuration de logements locatifs - Ilot Tire Pesseau - Quartier de la Fontaine d'Ouche - Commune de DIJON

A proximité de Côte-d'Or

Reste 27 jours
Date de clôture estimée : 21/04/17
Acheteur : DIJON HABITAT
Marché à bons de commande pour la restructuration de logements locatifs - Ilot Tire Pesseau - Quartier de la Fontaine d'Ouche - Commune de DIJON
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
E-bourgogne (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... ans portant sur des prestations similaires, 6. Attestations d’assurance responsabilité civile en...

Refonte de la chaufferie des Serres des Espaces verts de la Ville de Chalon sur Saône

A proximité de Saône-et-Loire

Reste 20 jours
Date de clôture estimée : 14/04/17
Acheteur : Commune de Chalon sur Saône
Refonte de la chaufferie des Serres des Espaces verts de la Ville de Chalon sur Saône
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
E-bourgogne (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... ACCES..................................................................................................................................................... 8 1.7 - ASSURANCE DE LA QUALITE...

Travaux de voirie sur divers communes du secteur de Vitteaux-Programme 2017

A proximité de Côte-d'Or

Reste 20 jours
Date de clôture estimée : 14/04/17
Acheteur : CC des Terres d'Auxois
Travaux de voirie, revêtements de chaussées en enduit et enrobé, pose de bordure, aménagement de trottoirs, pose de canalisations d'eaux pluviales et usées,...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
E-bourgogne (24/03/17)
Nouveau

RD965 COTE GAUCHE

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... (pour les entreprises de plus de 20 salariés) ; Copie des attestations d’assurances responsabilité...

RD965 COTE GAUCHE

A proximité de Yonne

Reste 20 jours
Date de clôture estimée : 14/04/17
Acheteur : COMMUNE DE BEINES
TRAVAUX SECURISATION ROUTE DEPARTEMENTALE
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
E-bourgogne (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... contracter, auprès d'une compagnie agréée, une assurance couvrant les risques d'accidents pouvant être...

HEIDOLSHEIM - rue du Moulin Chapitre 1 : réalisation d'un réseau d'eaux pluviales avec dispositif d'infiltration Chapitre 2 : rénovation du réseau d'eau potable

A proximité de Bas-Rhin

Reste 25 jours
Date de clôture estimée : 19/04/17
Acheteur : SDEA - Syndicat des Eaux et de l'Assainissement d'Alsace-Moselle
HEIDOLSHEIM - rue du Moulin Chapitre 1 : réalisation d'un réseau d'eaux pluviales avec dispositif d'infiltration Chapitre 2 : rénovation du réseau d'eau potable
Autres marchés | Autres procédures
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Rég Alsace (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... vigueur et devra justifier de la détention des assurances obligatoires adaptées aux risques encourus...

Spectacle pyrotechnique du 14 Juillet - Années 2017 - 2018 - 2019 et 2020.

A proximité de Seine-Maritime

Reste 31 jours
Date de clôture estimée : 25/04/17
Acheteur : Ville de Rouen
Spectacle pyrotechnique du 14 Juillet - Années 2017 - 2018 - 2019 et 2020.
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Mpe76 (24/03/17)
Nouveau

CREATION DE ROUTES FORESTIERES PAR EMPIERREMENT A CHATENOIS

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... son assurance. · Les détériorations causées par les effets atmosphériques sont réparées par et...

CREATION DE ROUTES FORESTIERES PAR EMPIERREMENT A CHATENOIS

A proximité de Vosges

Reste 20 jours
Date de clôture estimée : 14/04/17
Acheteur : CHATENOIS
Les travaux concernent la création de 4 routes forestières par empierrement, sur un linéaire global de 2 130 mètres dans la forêt communale de Châtenois dans les VOSGES.
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
SMIC Vosges (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... - Article R232-1-12 Règle technique R4 de l’assemblée plénière des sociétés d’assurance dommages (APSAD)...

Maintenance des équipements de lutte contre l'incendie dans les locaux de la CMA 56

A proximité de Morbihan

Reste 33 jours
Date de clôture estimée : 27/04/17
Acheteur : Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Morbihan
Maintenance des extincteurs, des RIA, des BAES, des systèmes de désenfumage et des alarmes incendie et fournitures des extincteurs et diverses pièces
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Mégalis (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... garantie 11 7-2 / Avance forfaitaire 11 7-3 / Avance facultative 11 7-4 / Assurance 11 Article 8 / Clauses...

Mission de CSPS pour la requalification de la cour intérieure et restitution du porche XVIII du pavillon Alliot

A proximité de Meurthe-et-Moselle

Reste 23 jours
Date de clôture estimée : 17/04/17
Acheteur : Ville de Nancy
La Ville de Nancy envisage de réaliser des travaux de requalification de la cour intérieure et la restitution du porche XVIIIéme du Pavillon ALLIOT. Le présent marché porte sur la réalisation d'une m ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Métropole Nancy (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... 2016, - copie du jugement en cas de redressement judiciaire, - attestation d'assurance pour les...

Réalisation d'Attestations Accessibilité aux personnes handicapées de divers sites

A proximité de Meurthe-et-Moselle

Reste 20 jours
Date de clôture estimée : 14/04/17
Acheteur : Ville de Nancy
La Ville de Nancy souhaite confier à un prestataire agréé la réalisation d'attestations de vérification de l'accessibilité de bâtiments aux personnes handicapées dans le cadre de di ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Métropole Nancy (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... travail dissimulé � 9Article 12 : Assurances � 10Article 13 : Résiliation du marché � 10Article 14 : Droit...

Mission de diagnostic sur la durée du temps de travail au sein de CUS Habitat  

France

Reste 16 jours
Date de clôture estimée : 10/04/17
Acheteur : CUS Habitat 
La mission comportera une phase d’analyse (état des lieux du temps de travail), une phase documentaire portant sur les accords d’entreprise (protocole 35 heures, astreinte, …), les contrats de travail et leur conformit&e ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... doit transmettre le plan de retrait : à l'inspection du travail ; à la Caisse régionale d'assurance...

ZAC PORT MARIANNE - Parc Marianne - travaux de désamiantage/déconstruction 

France

Reste 19 jours
Date de clôture estimée : 13/04/17
Acheteur : SERM 
Démolition de deux maisons et annexes : 135 et 191 rue de la Cavalade - ZAC PORT MARIANNE - Parc Marianne à Montpellier
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... d'assurance, etc, • la protection des installations limitrophes si besoin est : les photographies du chantier...

AMENAGEMENT, CONTRÔLE ET MAINTENANCE DES AIRES DE JEUX, DES SOLS ET DES EQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LA VILLE DE LANGRES 

France

Reste 24 jours
Date de clôture estimée : 18/04/17
Acheteur : Ville de Langres 
AMENAGEMENT, CONTRÔLE ET MAINTENANCE DES AIRES DE JEUX, DES SOLS ET DES EQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LA VILLE DE LANGRES
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... ............................................................................................................... 9 Article 34 – Assurances de responsabilité civile professionnelle...

Assistance au contrôle des concessionnaires de la distribution publique de gaz du départemental du Cher - données 2016

France

Reste 24 jours
Date de clôture estimée : 18/04/17
Assistance au contrôle des concessionnaires de la distribution publique de gaz du départemental du Cher - données 2016
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... les frais de panier, les intempéries, les frais d'assurance, etc, • la protection des installations...

CONTRÔLE ET MAINTENANCE DES AIRES DE JEUX ET DES SOLS ET DES EQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LA CCGL 

France

Reste 24 jours
Date de clôture estimée : 18/04/17
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND LANGRES 
CONTRÔLE ET MAINTENANCE DES AIRES DE JEUX ET DES SOLS ET DES EQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LA CCGL
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... dissimulé............................................................................................... 7 13 - Assurances...

Location de bungalows pour le centre de loisirs à Saint Jean d'Aureilhan 

France

Reste 24 jours
Date de clôture estimée : 18/04/17
Acheteur : Ville de Béziers 
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... jurisprudence importante. Assurances des risques - L'inexécution ou la mauvaise exécution des obligations...

TRAVAUX DE DEMOLITION DU BATIMENT D4 ET COULOIR DE LIAISON SUR LE SITE DU CENTRE HOSPITALIER LES MURETS - ATTENTION LA VISITE DES LIEUX EST OBLIGATOIRE 

France

Reste 25 jours
Date de clôture estimée : 19/04/17
Acheteur : Centre Hospitalier Spécialisé Les Murets 
TRAVAUX DE DEMOLITION DU BATIMENT D4 ET COULOIR DE LIAISON SUR LE SITE DU CENTRE HOSPITALIER LES MURETS - ATTENTION LA VISITE DES LIEUX EST OBLIGATOIRE
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... ........................................................................................................... 4 3-5-Assurances...

Prestations de conditionnement, d'étiquetage et de livraison du médicament expérimental (Medex) dans le cadre d'une étude clinique du Centre Hospitalier de Versailles 

France

Reste 25 jours
Date de clôture estimée : 19/04/17
Acheteur : Centre Hospitalier de Versailles 
Prestations de conditionnement, d'étiquetage et de livraison du médicament expérimental (Medex) dans le cadre d'une étude clinique du Centre Hospitalier de Versailles
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/03/17)
Nouveau

8253L-Boulogne sur Mer: Travaux sur parties communes. 

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... l'assurance souscrite en garantie des risques, objet de la loi n° 78-12 du 4 janvier 1978 modifiée, pour les...

8253L-Boulogne sur Mer: Travaux sur parties communes. 

France

Reste 30 jours
Date de clôture estimée : 24/04/17
Acheteur : GROUPE 3F - IMMOBILIERE NORD ARTOIS 
8253L-Boulogne sur Mer: Travaux d'embellissements sur parties communes de 339 Logements comprenant 6 lots (Peintures, Revêtements de sols, Electricité, Interphonie, Menuiseries et portes Palières)
6 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... d'Assurance Maladie (CNAM). Cette formation s'applique aussi aux salariés intérimaires. Le titulaire...

marché de collecte des cartons des particuliers et professionnels - location de bennes 

France

Reste 31 jours
Date de clôture estimée : 25/04/17
Acheteur : CDC des Gorges de l'Ardèche 
Le présent marché a pour objet la réalisation, pour le compte de la Communauté de Communes des Gorges de l'Ardèche, des prestations suivantes : La location de bennes de carton pour point d'apport volon ...
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... .................................................................................................................................... 20 RESPONSABILITE – ASSURANCE - GARANTIE...

Travaux de détartrage et remplacement d'un réseau ECS commun et colonnes ECS en logements à Ezanville (1154L) 

France

Reste 31 jours
Date de clôture estimée : 25/04/17
Acheteur : GROUPE 3F - 3F-DTG EES 
Travaux de détartrage et remplacement d'un réseau ECS commun et colonnes ECS en logements à Ezanville (1154L)
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... intempéries, les frais d'assurances, etc..., - l’information météo France en permanence,...

Accord cadre relatif aux travaux neufs et d'entretien de la voirie 

France

Reste 32 jours
Date de clôture estimée : 26/04/17
Acheteur : Commune de Joinville-le-Pont 
Le présent accord-cadre porte sur la réalisation de travaux neufs et d'entretien de la voirie communale, des voies et des espaces extérieurs des bâtiments et équipements, la fourniture, installation et/ou r& ...
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/03/17)

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... de services d'assurance construction de type « dommage ouvrage » pour différentes opérations de ...

Prestation de services d'assurance construction de type « dommage ouvrage » pour différentes opérations de réhabilitation de bâtiments de l'O.P.H. de Puteaux 

France

Reste 33 jours
Date de clôture estimée : 27/04/17
Acheteur : Office Public de l'Habitat de la commune de Puteaux 
Prestation de services d'assurance construction de type « dommage ouvrage » pour différentes opérations de réhabilitation de bâtiments de l'O.P.H. de Puteaux
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/03/17)
Nouveau

Accord cadre travaux toitures 

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... L’Entrepreneur devra obligatoirement fournir, avec sa remise de prix, l’attestation d’assurance « responsabilité...

Accord cadre travaux toitures 

France

Reste 34 jours
Date de clôture estimée : 28/04/17
Acheteur : OPHLM Chaumont Habitat 
Accord cadre à émission à bons de commande pour la réfection des couvertures en fibrociment des garages au sein de Chaumont Habitat
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... _________________________________________________ 116 5.10 ASSURANCE DE LA QUALITE ________________________________________________________ 117 5...

Travaux d'aménagement des voiries et des espaces publics au niveau du secteur Chemin des Bassins à Créteil 

France

Reste 34 jours
Date de clôture estimée : 28/04/17
Acheteur : Grand Paris Sud Est Avenir 
Travaux d'aménagement des voiries et des espaces publics au niveau du secteur Chemin des Bassins à Créteil
5 Lots
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/03/17)
Nouveau

Divers travaux dans divers bâtiments communaux 

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... – Menuiseries page 6 / 5 Responsabilité L’entrepreneur devra prendre à sa charge les assurances...

Divers travaux dans divers bâtiments communaux 

France

Reste 35 jours
Date de clôture estimée : 29/04/17
Acheteur : Mairie de LINSELLES 
Marché à procédure adaptée de travaux dans divers bâtiments - 4 lots : couverture, menuiseries, accessibilité et électricité
4 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... de conduite et au matériel, notamment : salaires, primes assurances du conducteur, carburants,...

Travaux de terrassements, réseaux hydrauliques et mise à disposition de matériel pour travaux routiers sur le Territoire Sud-Est. 

France

Reste 51 jours
Date de clôture estimée : 15/05/17
Acheteur : Département de l'Ardèche - DRD - Direction des Routes Départementales - >90000 
Travaux de terrassements, réseaux hydrauliques et mise à disposition de matériel pour travaux routiers sur le Territoire Sud-Est. Accord cadre multi attributaires concerne un ensemble de prestations inhérentes à ...
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/03/17)
Nouveau

Travaux de remplacement d'ascenseurs en Ile de France 

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... chantier, permettant d’apporter l’assurance que les travaux n’affecteront pas la solidité et la stabilité...

Travaux de remplacement d'ascenseurs en Ile de France 

France

Reste 52 jours
Date de clôture estimée : 16/05/17
Acheteur : GROUPE 3F - 3F-DTG EES 
Travaux de remplacement d'ascenseurs en Ile de France
26 Lots
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/03/17)

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... une enveloppe Intitulé de la consultation : Prestations de services d'assurances ...

Prestations de services d'assurances dommages-ouvrages, CNR et TRC pour les travaux des espaces publics du projet Centre Ville Maine à Angers (49) 

France

Reste 53 jours
Date de clôture estimée : 17/05/17
Acheteur : ALTER PUBLIC 
Prestations de services d'assurances dommages-ouvrages, CNR et TRC pour les travaux des espaces publics du projet Centre Ville Maine à Angers (49)
2 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... récapitulant l’ensemble de ces points sera dressé par l’entreprise et tiendra lieu de Plan Assurance...

TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT PROGRAMME 2017 - Cimetière du Péglé ; Petite rue des Landes ; Rue des Frères Darbins ; Chemin de Thore

A proximité de Landes

Reste 24 jours
Date de clôture estimée : 18/04/17
Acheteur : Commune de Mont de Marsan
TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT PROGRAMME 2017 Cimetière du Péglé ; Petite rue des Landes ; Rue des Frères Darbins ; Chemin de Thore.
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Landespublic (24/03/17)
Nouveau

rénovation des sanitaires publics rue du moulin de bas

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... possédant le label SNJF et étant agréé auprès des assurances construction. Avant la pose de ses ouvrages,...

rénovation des sanitaires publics rue du moulin de bas

A proximité de Landes

Reste 20 jours
Date de clôture estimée : 14/04/17
Acheteur : Commune de Luxey
RENOVATION DES SANITAIRES PUBLICS - RUE DU MOULIN DE BAS
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Landespublic (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... d'accessibilité et de propreté durant tous les travaux. 2.23- ASSURANCES Il est rappelé au MAITRE D'OUVRAGE...

Installation de modules préfabriqués pour réalisation d'une demi-pension provisoire au collège Rosa PARKS à POUILLON

A proximité de Landes

Reste 20 jours
Date de clôture estimée : 14/04/17
Acheteur : Département des Landes
Installation de modules préfabriqués
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Landespublic (24/03/17)

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les ...

TRAVAUX DE RENOVATION THERMIQUE Ecole Maternelle de Savigneux (42600)

A proximité de Savigneux 42600 Loire

Reste 20 jours
Date de clôture estimée : 14/04/17
Acheteur : Mairie de Savigneux
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Marchés-Publics.info (24/03/17)
Nouveau

Aménagement rue de la Carrière - rue Côte du Chéroux

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... équivalents - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. ...

Aménagement rue de la Carrière - rue Côte du Chéroux

A proximité de Chamblet 03170 Allier

Reste 24 jours
Date de clôture estimée : 18/04/17
Acheteur : CHAMBLET
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Marchés-Publics.info (24/03/17)

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;      - Formulaire DC1, ...

RENOVATION ENERGETIQUE DES SALLES DE CLASSES N°10 ET 11 BATIMENT EDITH BUSSERON

A proximité de Commentry 03600 Allier

Reste 24 jours
Date de clôture estimée : 18/04/17
Acheteur : Ville de Commentry
RENOVATION ENERGETIQUE DES SALLES DE CLASSES N°10 ET 11 BATIMENT EDITH BUSSERON
4 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Marchés-Publics.info (24/03/17)
BOAMP (24/03/17)
17-41194

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. ...

Accord-cadre relatif aux travaux d'impression de documens et d'outils de communication municipale

A proximité de Montmagny 95360 Val-d'Oise

Reste 24 jours
Date de clôture estimée : 18/04/17
Acheteur : Ville de Montmagny
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Marchés-Publics.info (24/03/17)
Nouveau

Evaluation transversale portant sur le développement territorial

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... ........................................................................................................ 14  ARTICLE 20 – ASSURANCE...

Evaluation transversale portant sur le développement territorial

A proximité de Sainte-Luce-sur-Loire 44980 Loire-Atlantique

Reste 23 jours
Date de clôture estimée : 17/04/17
Acheteur : Conseil Régional des Pays de la Loire
Evaluation transversale portant sur le développement territorial - Plans des évaluations des programmes européens fonds FEADER et FEDER
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Rég Pays-de-la-Loire (24/03/17)

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du ...

Nivellement pour entretien des pistes D.F.C.I, chemins forestiers et leurs abords

A proximité de Saint-Raphaël 83530 Var

Reste 30 jours
Date de clôture estimée : 24/04/17
Acheteur : Commune de Saint-Raphaël
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Marchés-Publics.info (24/03/17)
Nouveau

Transport en commun

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du ...

Transport en commun

A proximité de Lillebonne 76170 Seine-Maritime

Reste 25 jours
Date de clôture estimée : 19/04/17
Acheteur : Ville de Lillebonne
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Marchés-Publics.info (24/03/17)

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics - Une attestation d'assurance professionnelle : responsabilité civile en cours de validité ...

Fourniture de matériel de cuisine pour les 5 EHPA/D gérés par le CCAS de La Rochelle

A proximité de La Rochelle 17000 Charente-Maritime

Reste 27 jours
Date de clôture estimée : 21/04/17
Acheteur : CCAS de La Rochelle
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Marchés-Publics.info (24/03/17)

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... adjudicateur. 2.une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. ...

CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL SITUE A SAINT-PIERRE : LOT 2 : DEMOLITION / GROS OEUVRE - LOT 7 :REVETEMENTS DURS - LOT 11 : MENUISERIES BOIS – Relancés

A proximité de Saint-Paul 97411 La Réunion

Reste 27 jours
Date de clôture estimée : 21/04/17
Acheteur : SPLA Maraïna
La présente consultation a pour objet la relance des lots 2 : DEMOLITION / GROS OEUVRE, 7 : REVETEMENTS DURS et 11 : MENUISERIE BOIS de la procédure de consultation relative aux travaux de réhabilitation du Conservatoire &agr ...
3 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
BOAMP (24/03/17)
17-39085

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... mortiers et d'obus de mortier ; C5) Capacité à entretenir un système d'assurance de la qualité. Pour les ...

Qualification et fourniture d'un système d'arme mortier de 60 mm, incluant des munitions, des moyens d'instruction et de soutien associés.

A proximité de Bourges 18000 Cher

Reste 31 jours
Date de clôture estimée : 25/04/17
Acheteur : DGA/SCA
Description du marché :Les prestations à réaliser sont notamment les suivantes :-la qualification du système d'arme mortier de 60 mm,-la qualification du système de soutien du système d'arme mor ...
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
BOAMP (24/03/17)
17-39235

Mots clés trouvés dans l'annonce :

... assurance pour les risques professionnels.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du ...

Traitement Du Platre Collecte Dans Les Decheteries Du Territoire Du Valtom (Puy-De-Dome Et Nord De La Haute-Loire)

A proximité de Clermont-Ferrand 63000 Puy-de-Dôme

Reste 41 jours
Date de clôture estimée : 05/05/17
Acheteur : VALTOM
Voir Les Articles 1 A 4 Du Reglement De Consultation (Rc)
10 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
BOAMP (24/03/17)
17-39647

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... Leur installation et montage, Le démontage, L’enlèvement, L’assurance du matériel. Les...

Location de tentes/pagodes et de chapiteaux pour les manifestations organisées par la Ville de Rillieux-la-Pape 

A proximité de Rillieux-la-Pape 69140 Rhône

Reste 18 jours
Date de clôture estimée : 12/04/17
Acheteur : MAIRIE DE RILLIEUX LA PAPE 
La Ville de Rillieux-la-Pape est amenée à organiser un certain nombre de manifestations chaque année, de façon régulière ou ponctuelle, manifestations pour lesquelles elle doit louer des tentes ou pagodes ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... être un motif d’exclusion de la couverture d’assurance. Recommandations importantes : Le...

11007 - Travaux de VRD pour l'aménagement de la Phase 2 de la ZAC LAS FONSES - BOIS VIEUX à Villeneuve-Tolosane (31240) 

A proximité de Carcassonne 11000 Aude

Reste 24 jours
Date de clôture estimée : 18/04/17
Acheteur : OPPIDEA 
Travaux de VRD pour l'aménagement de la Phase 2 de la ZAC LAS FONSES - BOIS VIEUX à Villeneuve-Tolosane (31240)
3 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... liste des garagistes et carrossiers agréés par les Sociétés d’assurances auprès desquelles elles sont...

Marché d'entretien et de réparation mécanique des véhicules de la MSA des Charentes et de l'ASTA des Charentes 

A proximité de Saintes 17100 Charente-Maritime

Reste 26 jours
Date de clôture estimée : 20/04/17
Acheteur : MSA DES CHARENTES  
Le présent marché a pour objet l'entretien et la réparation mécanique y compris l'entretien des pneumatiques des véhicules de la MSA des Charentes et de l'ASTA des Charentes
8 Lots
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... exécutés............................................................................... 13 2.3.7 Plan d’assurance qualité...

Travaux d'extension et restructuration du collège Jacques Durand à Puylaurens (81700) 

A proximité de Poudis 81700 Tarn

Reste 30 jours
Date de clôture estimée : 24/04/17
Acheteur : THEMELIA 
Dans le cadre de l'opération globale d'extension et de restructuration du Collège Jacques Durand à Puylaurens dans le Tarn, création d'un local rangement, de vestiaires, et restructuration de la cour. Ma ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Achatpublic (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... 5.1.3.10 - Assurance. Le titulaire s'engage à souscrire une police d'assurance le couvrant de...

Accords-cadres à bons de commande pour l'exploitation et la maintenance des installations de génie climatique de piscines et bains-douches de la Ville de Paris

A proximité de Paris

Reste 39 jours
Date de clôture estimée : 03/05/17
Acheteur : Ville de Paris / Mairie de Paris
Accords-cadres à bons de commande pour l'exploitation et la maintenance des installations de génie climatique de piscines et bains-douches de la Ville de Paris
Autres marchés | Appel d'offre ouvert
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Maximilien (24/03/17)

Mots clés trouvés dans le cahier des charges :

... géotechnicien, géomètre, assurances), Frais de branchement (voirie, assainissement, EDF, téléphone, eau,...

Programmation et assistance à maitrise d'ouvrage pour la réhabilitation construction du palais des sports d'Alfortville

A proximité de Val-de-Marne

Reste 30 jours
Date de clôture estimée : 24/04/17
Acheteur : VILLE D'ALFORTVILLE
Le présent marché a pour objet les études de programmation (fonctionnelle et technique) et d'assistance à la maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'opération de réhabilitation construc ...
Autres marchés | Procédure adaptée
Date de publication : 24/03/2017
Publié dans :
Maximilien (24/03/17)
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