Centrale des marchés
Numérisation et océrisation de documents pour la bibliothèque de l'Institut National d'Histoire de l'Art - Lots no 1 et 2 Numérisation et océrisation de documents pour la bibliothèque de l'Institut National d'Histoire de l'Art - Lots no 1 et 2 ville : paris url : http://www.inha.fr adresse : 2, rue vivienne co...
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Numérisation et océrisation de documents pour la bibliothèque de l'Institut National d'Histoire de l'Art - Lots no 1 et 2

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4242248

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (14/01/19)
017004-2019
BOAMP (12/01/19)
19-4093

Département(s) de publication : 75
Annonce No 19-4093
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Institut national d'histoire de l'art, 2, rue vivienne, Point(s) de contact : Hélène LEPAGE, 75002, paris, F, Courriel : service.juridique@inha.fr, Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.inha.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : EPSCP
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Numérisation et océrisation de documents pour la bibliothèque de l'Institut National d'Histoire de l'Art - Lots no 1 et 2
Numéro de référence : 2018-005
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 72313000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Numérisation et océrisation de documents pour la bibliothèque de l'Institut National d'Histoire de l'Art - Lots no 1 et 2
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Numérisation et océrisation de documents pour la bibliothèque de l'Institut National d'Histoire de l'Art - Lots n° 1 et 2
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Numérisation et océrisation dans l'enceinte de la bibliothèque de l'INHA
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 72311100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 72312200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Numérisation et océrisation dans l'enceinte de la bibliothèque de l'INHA de documents rares, anciens et précieux dont la bibliothèque n'autorise pas la sortie de ses locaux : imprimés, manuscrits, reliés ou à la pièce ; photographies sur support verre, papier ou film. Les opérations d'océrisation pour les documents qui le permettent, de création des fichiers XML Alto, PDF et MD5 peuvent être externalisées.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. adéquation des moyens proposés pour l'exécution des prestations et qualité de la méthodologie proposée / Pondération : 30
     2. qualité de la numérisation et de l'océrisation / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Ce marché comprend des options au sens du droit européen.Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.Par ailleurs, la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en application des dispositions de l'article 30-I.7 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans suivant la notification du présent marché.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Numérisation et océrisation dans les locaux du Titulaire
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 72311100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 72312200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Numérisation et océrisation dans les locaux du Titulaire de documents originaux : imprimés anciens et documents patrimoniaux reliés ou à la pièce ; photographies sur support papier ou film ; microfilms.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. adéquation des moyens proposés pour l'exécution des prestations et qualité de la méthodologie proposée / Pondération : 30
     2. qualité de la numérisation et de l'océrisation / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Ce marché comprend des options au sens du droit européen.Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.Par ailleurs, la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en application des dispositions de l'article 30-I.7 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans suivant la notification du présent marché.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 060-132793
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2018-005
Lot nº : 1
Intitulé : Numérisation et océrisation de documents pour la bibliothèque de l'Institut national d'histoire de l'art - Lot 1
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 août 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ARKHENUM (SAS), 7, Rue Joseph Brunet, 33100, Bordeaux, F, Code NUTS : FRI12, Adresse internet : http://www.arkhenum.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 320 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-005
Lot nº : 2
Intitulé : Numérisation et océrisation de documents pour la bibliothèque de l'Institut national d'histoire de l'art - Lot 2
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 août 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ARCHIMAINE (SAS), 160, avenue des Français Libres BP 80205, 53002, Laval Cedex, F, Code NUTS : FRG04, Adresse internet : http://www.archimaine.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 200 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les lots 1 et 2 du marché ont été signés le 2 août 2018. Le lot 1 a été notifié le 29 août 2018 et le lot 2 a été notifié le 8 août 2018.Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 Le marché est conclu pour les montants minimum et maximum annuels suivants :- lot 1 : montant minimum annuel : 20 000 euro(s) HT montant maximum annuel : 80 000 euro(s) HT- lot 2 : montant minimum annuel : 10 000 euro(s) HT montant maximum annuel : 50 000 euro(s) HT
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : http://www.paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 janvier 2019
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