Centrale des marchés
L’achat de séjours en centre de vacances Noël 2019 – Hiver / printemps 2020 L’Agospap gère les œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, Ville et Département de Paris et établissements conventionnés). L’ensembl...
AGOSPAP 75019Paris lclairhanry@agospap.com
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L’achat de séjours en centre de vacances Noël 2019 – Hiver / printemps 2020

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4455898

Date de clôture estimée : 06/05/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (31/03/19)
19-49522

Département(s) de publication : 75
Annonce No 19-49522
I.II.III.IV.VI.

SERVICES SOCIAUX ET AUTRES SERVICES SPÉCIFIQUES - MARCHÉS PUBLICS

Directive 2014/24/UE

Avis de marché

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
AGOSPAP, Numéro national d'identification : 32385717700279, 32, rue de Cambrai, Point(s) de contact : Laurence CLAIR HANRY, 75019, paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 41 27 52, Courriel : lclairhanry@agospap.com, Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.agospap.com
Adresse du profil acheteur : http://agospap.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://agospap.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://agospap.e-marchespublics.com/
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : association loi 1901
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : gestion des œuvres sociales

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : L’achat de séjours en centre de vacances Noël 2019 – Hiver / printemps 2020
Numéro de référence : 2019 Juniors HP 19 -20
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : L’Agospap gère les œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, Ville et Département de Paris et établissements conventionnés). L’ensemble de ce personnel représente environ 160 000 ouvrants droit. Dans le cadre des séjours proposés aux enfants, l’Agospap met en concurrence des prestataires pour assurer soit l’organisation complète (hébergement, pension complète, encadrement, activités sportives ou culturelles) de se séjours en centre de vacances. Les séjours au contenu éducatif, culturel, sportif et ludique sont à destination des enfants et adolescents de 4 ans à 18 ans non révolus le dernier jour du séjour.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.1.7)Valeur totale du marché :
Valeur hors TVA
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : L’achat de séjours en centre de vacances Noël 2019 – Hiver / printemps 2020
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Séjour proposant des activités ski alpin et snowboard avec cours ESF -Chalet pied de piste
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK-FRL
Lieu principal d'exécution : Auvergne Rhône-AlpesProvence-Alpes Côte d’Azur
II.2.4)Description des prestations : Séjour proposant des activités ski alpin et snowboard avec cours ESF -Chalet pied de piste pour des enfants de 6 à 14 ans pour les vacances de Noël 2019
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Séjour proposant de l’initiation aux activités ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux.
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK-FRL
Lieu principal d'exécution : Auvergne Rhône-AlpesProvence-Alpes Côte d’Azur
II.2.4)Description des prestations : Séjour proposant de l’initiation aux activités ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux. pour des enfants de 4 à 9 ans pour les vacances d'hiver 2020
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Séjour proposant de l’initiation aux activités ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux.
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Auvergne Rhône-AlpesProvence-Alpes Côte d’Azur
II.2.4)Description des prestations : Séjour proposant de l’initiation aux activités ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux pour des enfants de 4 à 9 ans pour les vacances de Noël 2020
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Séjour ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux.
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Grand-EstAuvergne Rhône-AlpesProvence-Alpes Côte d’Azur
II.2.4)Description des prestations : Séjour ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux pour des enfants de 6 à 11 ans pour Noël 2020
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Séjour ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux.
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Auvergne Rhône-AlpesProvence-Alpes Côte d’Azur
II.2.4)Description des prestations : Séjour ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux pour des enfants de 6 à 11 ans pour les vacances d'hiver 2020.
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Séjour ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux.
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Auvergne Rhône-AlpesProvence-Alpes Côte d’Azur
II.2.4)Description des prestations : Séjour ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux pour des enfants de 6 à 11 ans pour les vacances de Noël 2020
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Séjour ski alpin, avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Auvergne Rhône-AlpesProvence-Alpes Côte d’Azur
II.2.4)Description des prestations : Séjour ski alpin, avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux pour des enfants de 6 à 11 ans pour les vacances de Noël 2020
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Séjour ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Auvergne Rhône-AlpesProvence-Alpes Côte d’Azur
II.2.4)Description des prestations : Séjour ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux pour des enfants de 6 à 11 ans pour les vacances de Noël 2020
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Séjour proposant des activités artistiques : musique, chant, danse et création d’une comédie musicale
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France
II.2.4)Description des prestations : Séjour proposant des activités artistiques : musique, chant, danse et création d’une comédie musicale pour des enfants de 8 à 14 ans pour les vacances de Noël 2020
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Séjour ski alpin et snowboard avec cours ESF
Lot nº : 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Auvergne Rhône-AlpesProvence-Alpes Côte d’Azur
II.2.4)Description des prestations : Séjour ski alpin et snowboard avec cours ESF pour des enfants de 10 à 14 ans pour les vacances de Noël 2020
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Séjour ski alpin et snowboard , comportant un domaine skiable au moins 250 km de pistes
Lot nº : 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Auvergne Rhône-AlpesProvence-Alpes Côte d’Azur
II.2.4)Description des prestations : Séjour ski alpin et snowboard , comportant un domaine skiable au moins 250 km de pistes pour des enfants de 12 à 14 ans pour les vacances de Noël 2020
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Séjour ski alpin et snowboard avec cours ESF, comportant un domaine skiable au moins 250 km de pistes
Lot nº : 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Auvergne Rhône-AlpesProvence-Alpes Côte d’Azur
II.2.4)Description des prestations : Séjour ski alpin et snowboard avec cours ESF, comportant un domaine skiable au moins 250 km de pistes pour des enfants de 15 à 17 ans pour les vacances de Noël 2020
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Séjour ski alpin et snowboard , comportant un domaine skiable au moins 100 km de pistes
Lot nº : 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : IT
Lieu principal d'exécution : Séjour ski alpin et snowboard , comportant un domaine skiable au moins 100 km de pistes pour des enfants de 15 à 17 ans pour les vacances de Noël 2020
II.2.4)Description des prestations : Italie
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Séjour ski et moto neige en Europe du Nord
Lot nº : 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : 00
Lieu principal d'exécution : Europe du Nord
II.2.4)Description des prestations : Séjour ski et moto neige en Europe du Nord pour des enfants de 16 à 17 ans pour les vacances de Noël 2020
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Séjour à la découverte de Londres. Hébergement en hôtel
Lot nº : 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : UK
Lieu principal d'exécution : Londres
II.2.4)Description des prestations : Séjour à la découverte de Londres.Hébergement en hôtel pour des enfants de 12 à 14 ans pour les vacances de Noël 2020
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Séjour à la découverte à Barcelone. Hébergement en hôtel
Lot nº : 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : ES
Lieu principal d'exécution : Barcelone
II.2.4)Description des prestations : Séjour à la découverte à Barcelone.Hébergement en hôtel pour des enfants de 12 à 17 ans pour les vacances de Noël 2020
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Séjour proposant des activités campagne comprenant des ateliers autours des sciences et des activités sportive
Lot nº : 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France
II.2.4)Description des prestations : Séjour proposant des activités campagne comprenant des ateliers autours des sciences et des activités sportives pour des enfants de 6 à 11 ans pour les vacances de printemps 2020
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Séjour en centre équestre proposant des activités équestres
Lot nº : 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : FRANCE
II.2.4)Description des prestations : Séjour en centre équestre proposant des activités équestres pour des enfants de 12 à 17 anspour les vacances de printemps 2020
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Séjour à la découverte d’une capitale de l’Est. Hébergement en dur.
Lot nº : 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : 00
Lieu principal d'exécution : Une capitale de l'Est
II.2.4)Description des prestations : Séjour à la découverte d’une capitale de l’Est. Hébergement en dur. pour des enfants de 14 à 17 ans pour les vacances de printemps 2020
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Séjour à la découverte de l’Italie en 2 étapes, comprenant des activités sportives. Hébergement en dur pour des enfants de 15 à 17 ans pour les vacances de printemps 2020
Lot nº : 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : IT
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Séjour à la découverte de l’Italie en 2 étapes, comprenant des activités sportives. Hébergement en dur
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères : Les candidatures seront jugées au regard de la recevabilité formelle du dossier de candidature et selon les critères suivants : -situation juridique - déclaration - régularité au regard des obligations fiscales et sociales, - références professionnelles et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée, - capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers son chiffre d’affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Les candidatures qui ne justifient pas de l'aptitude professionnelle ou qui ne disposent manifestement pas des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes demandées pour l'exécution des prestations demandées sont éliminées
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Forme de la procédure :
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Dans le cas d'accords-cadres - justification de toute durée supérieure à 4 ans :
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure :
Des informations sur les procédures nationales sont disponibles sur :
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution :
La consultation est engagée selon une procédure adaptée, avec possibilité de négociation, conformément aux dispositions de l'article 42.2° de l’ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et des articles 27 et 28 Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre ayant comme objet des services sociaux et autres services spécifiques mentionnés au I de l'article 28 du décret n°2016-360
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 mai 2019 - 17:00
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
TGI Paris, 9-45 Avenue de la Porte de Clichy, 75017, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 32 51 51, Adresse internet : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l’ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du TGI de Paris, 9-45 Avenue de la Porte de Clichy, 75017, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 32 51 51, Adresse internet : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
29 mars 2019
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