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A proximité de Paris 08 75008 Paris
Acheteur : CHAMBRES D'AGRICULTURE FRANCE
SERVICE JURIDIQUE ET ACHATS
9 avenue George V
75008 PARIS
Tel : (+33) 1-53-57-10-10
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 15/09/2023  
4 Lots
Lot 1
Assurances des Dommages aux biens et des risques annexes (Bris de Machine et tous risques informatiques) [CPV 665 15200-5 et CPV 665 15411-7]
Lot 2
Assurances de Responsabilité Civile et des risques annexes (Indemnités contractuelles) [CPV 665 16 000 et CPV 665 12 003]
Lot 3
Assurances de la Flotte automobile et des risques annexes (Auto-missions) [CPV 665 14110-0]
Lot 4
Assurances Risques Numériques Cyber [CPV 665 154100]
Secteurs d'activité
Services d'assurance.

Prestation d'assurance pour le compte de Chambres d'agriculture France

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 20/07/2023
BOAMP - 23-103576
Avis d’attribution : Référence : 23-178137

Département(s) de publication : 92, 75, 93, 94, 95
Annonce No 23-103576
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
CHAMBRES D'AGRICULTURE FRANCE
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
18007004700014
Ville :
PARIS
Code Postal :
75008
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 92, 75, 93, 94, 95

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://chambagri-france.e-marchespublics.com
Identifiant interne de la consultation :
2023-30
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Service juridique et Achats
Adresse mail du contact :
achats@apca.chambagri.fr
Numéro de téléphone du contact :
+33 153571010

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Conditions énoncées dans les documents du marché
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Capacités énoncées dans les documents du marché
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Capacités énoncées dans les documents du marché
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
15 septembre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Service Juridique et Achats
Critères d'attribution :
Critères énoncés dans le règlement de la consultation

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Prestation d'assurance pour le compte de Chambres d'agriculture France
Code CPV principal
Descripteur principal : 66510000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Le présent marché vise pour Chambre d'agriculture France dans le cadre de ses activités, à acquérir les services d'un ou plusieurs assureur(s). Ce marché fait donc l'objet d'allotissement conformément à l'article L2113-10 du code de la commande publique. Les différents lots sont :- Lot no 1 : Assurances des Dommages aux biens et des risques annexes (Bris de Machine et tous risques informatiques) - Lot no 2 : Assurances de Responsabilité Civile et des risques annexes (Indemnités contractuelles) - Lot no 3 : Assurances de la Flotte automobile et des risques annexes (Auto-missions)- Lot no 4: Assurances Risques Numériques Cyber
Lieu principal d'exécution du marché :
France métropolitaine
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
139 000
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Assurance

Section 5 : Lots

OBJET : Prestation d'assurance pour le compte de Chambres d'agriculture France
Description du lot : Assurances des Dommages aux biens et des risques annexes (Bris de Machine et tous risques informatiques) [CPV 665 15200-5 et CPV 665 15411-7]
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66515200
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : France Métroplitaine

Description du lot : Assurances de Responsabilité Civile et des risques annexes (Indemnités contractuelles) [CPV 665 16 000 et CPV 665 12 003]
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66516000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : France métropolitaine

Description du lot : Assurances de la Flotte automobile et des risques annexes (Auto-missions) [CPV 665 14110-0]
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66514110
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Paris

Description du lot : Assurances Risques Numériques Cyber [CPV 665 154100]
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66515410
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : France Métropolitaine

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
l'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats les conditions de garanties, de franchises et de tarifs.Ces échanges s'effectueront strictement par courriers électroniques par le profil acheteur
Date d'envoi du présent avis :
20 juillet 2023
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