Achat de gobelets en plastique réutilisables pour les besoins de la Régie des Palais des Expositions et NIKAIA

Objet du marché : 23v0450 - achat de gobelets en plastique réutilisables pour les besoins de la Régie des Palais des Expositions et NIKAIA.
Lieu d'exécution et de livraison: régie des Palais des Expositions et NIKAIA.

Caractéristiques principales : 
marché à procédure adaptée - article R.2123-1. Du Code de la commande publique
dans le cadre des manifestations prévues par la Régie des Palais des Expositions et NIKAIA et dans le but d'une optimisation de la protection de l'environnement, ce marché vise à acquérir des gobelets et flûtes à champagne réutilisables. Les prestations attendues sont définies dans le Cahier des clauses techniques particulières (Cctp) du présent marché
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : accord-Cadre à bons de commande Mini : 1 000,00 EUR Maxi : 20 000,00 EUR En valeur en EUR (H.T.)
Durée (hors reconduction) : 12 mois
nombre de reconductions éventuelles : 3
début du marché : À la notification du contrat.
le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prix révisables
- modalité de règlement des prestations : selon les règles de la comptabilité publique et par mandat administratif.
- délai global de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture.
- comptable Assignataire : M. L'administrateur des finances publiques.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques.
si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 
lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée
- déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée
- dUME : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportentl'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété.
- déclaration de sous-traitance (DC 4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou detravaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée
chiffre d'affaire :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible
liste principales livraisons :Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 juillet 2023, à 14 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 23V0450.

Renseignements complémentaires : a/: Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : https://www.marches-securises.fr
B/: Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique à l'adresse :https://www.marches-securises.fr
C/: Eléments de négociation : Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois,L'Acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation.
d/:catalogues :cf. art 6.2 du RC.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Gratuit.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
cf. Article 8 du Règlement de Consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 juin 2023.