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A proximité de Châtenay-Malabry 92290 Hauts De Seine
Acheteur : Ville de Châtenay-Malabry
CÉCILE BERNARD
26 rue du Docteur Le Savoureux
92290 Châtenay-Malabry
Tel : (+33) 1-46-83-46-69
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 24/06/2023  
Secteurs d'activité
Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture.

Prestations de maraîchage

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 31/05/2023
BOAMP - 23-73509
Avis rectificatif : Référence : 23-77961
Avis rectificatif : Référence : 23-85599

Département(s) de publication : 92
Annonce No 23-73509
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
COMMUNE DE CHATENAY MALABRY
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
21920019300015
Ville :
Châtenay-Malabry
Code Postal :
92290
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 92

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=846333&orgAcronyme=d7p
Identifiant interne de la consultation :
PA2325
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Cécile BERNARD
Adresse mail du contact :
Cbernard@chatenay-malabry.fr
Numéro de téléphone du contact :
+33 146834669

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Voir article 5.1.1 du règlement de consultation
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir article 5.1.1 du règlement de consultation
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Voir article 5.1.1 du règlement de consultation
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
24 juin 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :
Voir article 6.3 du règlement de consultation

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Prestations de maraîchage
Code CPV principal
Descripteur principal : 77000000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Lieu principal d'exécution du marché :
Chatenay-Malabry
Durée du marché (en mois) :
24
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Oui
Type de marché réservé
Marché réservé à un entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés.
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Travaux agricoles

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Oui
Détail sur la visite (si oui) :
Les candidats pourront effectuer une visite des lieux d'exécution le vendredi 9 juin 2023 à 10h00 ou le mercredi 14 juin 2023 à 14h00. Le candidat devra impérativement prendre rendez-vous auprès de Cécile BERNARD par téléphone au 01 46 83 46 69 ou par mail à l'adresse : cbernard@chatenay-malabry.fr
Autres informations complémentaires :
Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 bd de l'hautil - bP 30322, F - 95027 Cergy-Pontoise Cedex,tél : +33 130173400, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, Fax : +33 130173459introduction de recours:1 - recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'àla signature du contrat (article L. 551-1 du codede justice administrative (Cja)) ;2 - recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification oude la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet(article R.421-2 du Cja) ;3 - recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actesdétachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt duconseil d'etat, 4 avril 2014, no358994, Département du Tarn-Et-Garonne ;4 - un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du CJA
Date d'envoi du présent avis :
31 mai 2023
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