Avis de résultat de marché - Avis n° 26-102314 du 21/10/2026
Avis de résultat de marché
Département(s) de publication : 90, 88
Annonce n° 26-102314
Travaux
Section 1 - Reference de l'avis initial
Annonce n° 26-79967
Mis en ligne sur le site www.boamp.fr le 12/08/2026
Section 2 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22900001300040
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 90, 88
Section 3 - Identification du marché
Intitulé du marché : Remplacement des menuiseries extérieures sur le site de la Jumenterie
Code CPV principal - Descripteur principal : 45420000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Remplacement des menuiseries extérieures sur le site de la Jumenterie
Section 4 - Attribution du marché
Renseignements relatifs à l'attribution du marché et/ou des lots :
Lors de la visite obligatoire du site organisée le 1er septembre 2026, un nouvel élément est apparu, remettant en cause les conditions dans lesquelles la présente consultation a été engagée. Un diagnostic amiante réalisé à la demande du maître d'œuvre a révélé la présence d'amiante dans les joints d'étanchéité d'au moins 40 des 120 fenêtres à remplacer : ce diagnostic a été établi postérieurement à la mise en ligne du dossier de consultation sur le profil acheteur du Département, alors même qu'il conditionne directement la nature des travaux à réaliser et la sécurité des personnes intervenant sur le site. Cet élément conduit à considérer que le besoin, tel que défini dans le dossier de consultation, doit être redéfini, notamment par la création d'un lot dédié au désamiantage, rendant nécessaire une nouvelle consultation. Ce marché a donc été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général lié à la nécessité d'une redéfinition substantielle du besoin, et sera relancé ultérieurement.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/10/2026
