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A proximité de Rouen 76022 Seine Maritime
Acheteur : gpfmas dt rouen
SERVICE ACHATS / MARCHÉS
34 boulevard Boisguilbert
76022 Rouen
Tel : +33 235525456
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 14/06/2023  
Secteurs d'activité
Cordages, cordes, ficelles et filets divers.

Fourniture de cordages et amarres

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 11/05/2023
BOAMP - 23-64584
Avis rectificatif : Référence : 23-78426

Département(s) de publication : 76, 14, 27, 60, 80
Annonce No 23-64584
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
GPFMAS DT ROUEN
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
89961480400032
Ville :
Rouen
Code Postal :
76022
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 76, 14, 27, 60, 80

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant interne de la consultation :
23.15
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Service achats / marchés
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Cf RC
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Cf RC
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Cf RC
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
14 juin 2023 - 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteurs service achats / marchés
Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Fourniture de cordages et amarres
Code CPV principal
Descripteur principal : 39540000
Type de marché :
Fournitures
Description succincte du marché :
Fourniture de cordages et amarres
Lieu principal d'exécution du marché :
76000
Durée du marché (en mois) :
12
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Equipements spécialisés

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
l'accord cadre est conclu avec minimum et maximum défini en valeur pour chaque période annuelle.Minimum : 10 000 euro(s) HT Maximum : 100 000 euro(s) HtLa durée de l'accord cadre est d'une année à compter de la date de l'avis de réception de sa notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.Des échantillons seront remis gratuitement, ils ne donneront lieu à aucun paiement, ni retour. Les échantillons devront impérativement correspondre aux indications du Rc.Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Tribunal Administratif de Rouen53, rue Gustave Flaubert76000 Rouen Cedex(e-mail):greffe.ta-rouen@juradm.frtéléphone : 02 35 58 35 00télécopieur : 02 35 58 35 03 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Date d'envoi du présent avis :
11 mai 2023