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A proximité de Sin-le-Noble 59450 Nord
Acheteur : centre communal d action sociale
CÉCILE OLIVEIRA PINTO
26 rue de la Bienfaisance
59450 Sin-le-noble 59
Tel : (+33) -03-27-95-70-90
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 02/06/2023  
Secteurs d'activité
Services de voyages.

Séjour à Cecina pour la population sénior organisé par le Centre Communal d'Action Sociale de la commune de SIN LE NOBLE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 11/05/2023
BOAMP - 23-64492
Avis d’attribution : Référence : 23-76742

Département(s) de publication : 59, 62
Annonce No 23-64492
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Centre Communal d'Action Sociale
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
26590569500077
Ville :
Sin-le-noble 59
Code Postal :
59450
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 59, 62

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=550234&orgAcronyme=3B569
Identifiant interne de la consultation :
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Cécile OLIVEIRA PINTO
Adresse mail du contact :
cecile.oliveirapinto@mairie-sinlenoble.fr
Numéro de téléphone du contact :
+33 0327957090

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Les références requises consistent dans la transmission des éléments suivants :- Déclaration sur l'Honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique.- Déclaration sur l'Honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique.- Déclaration sur l'Honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L512-1 à L512-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Les références requises consistent dans la transmission des éléments suivants :- Déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.- Déclaration concernant le chiffre d'affaire relatif aux services objets du marché auquel désire postuler l'opérateur économique réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.- Preuve d'assurances couvrant ce type de prestation
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Les références requises consistent dans la transmission des éléments suivants :- Liste des principaux services réalisés au cours des trois dernières années avec indication du client, de la date et du montant, accompagnée des attestations des clients ou, a défaut, d'une déclaration du candidat.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, si l'ancienneté du candidat le permet.- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
2 juin 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Exigée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Non
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Agence de voyage et autocariste
Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Séjour à Cecina pour la population sénior organisé par le Centre Communal d'Action Sociale de la commune de SIN LE NOBLE
Code CPV principal
Descripteur principal : 63515000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Séjour à Cecina pour la population sénior organisé par le Centre Communal d'Action Sociale de la commune de SIN LE NOBLE
Lieu principal d'exécution du marché :
HAUT DE FRANCE
Durée du marché (en mois) :
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Voyage

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis :
11 mai 2023