Avis de marché - Avis n° 25-138415 du 16/12/2025
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 25-138415
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SOLIDARITE DOUBS HANDICAP
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20003658000138
Ville : BESANCON CEDEX
Code postal : 25007
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 25
Section 2 - Communication
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : DIE Dominique
Adresse mail du contact : dominique.die@sdh-epsms.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 381630879
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : TRANSPORT DES USAGERS DE LA MAISON D'ACCUEIL SPECIALISE D'ETALANS
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 23/01/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : MAPA TRANSPORT DES USAGERS DE LA MAISON D'ACCUEIL SPECIALISE D'ETALANS POUR SDH
Code CPV principal - Descripteur principal : 75200000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : TRANSPORT DES USAGERS DE LA MAISON D'ACCUEIL SPECIALISE D'ETALANS POUR SDH
Lieu principal d'exécution du marché : ETALANS-DOUBS
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : 142000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Oui
Type de marché réservé :
- Marché réservé à un entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/12/2025
