A proximité de Corbas 69960 Rhone
Acheteur : Ville de Corbas
VIOLLET ALAIN
Place Charles Jocteur
69960 CORBAS
Tel : 0472900300
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 07/01/2026  
Secteurs d'activité

CURAGE RESEAUX

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : MAPA < 90k€
Date de publication : 10/12/2025
BOAMP - 25-136040
Avis d’attribution : Référence : 26-51528
Avis de marché - Avis n° 25-136040 du 10/12/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 69, 01, 38, 42, 43
Annonce n° 25-136040
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Corbas
Correspondant : VIOLLET Alain, Maire
Adresse : Place Charles Jocteur, 69960 CORBAS
Coordonnées :
Téléphone : 0472900300
Courriel : marchespublics@ville-corbas.fr
Adresse internet : https://corbas.fr/
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.com
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : PRESTATIONS DE CURAGE DES RÉSEAUX DE LA VILLE
Lieu d'exécution : COMMUNE, 69960 CORBAS
Section 3 - Caractéristiques du marché
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
à compter du 02/02/2026 et jusqu'au 01/02/2030
Section 5 - Conditions relative au marché
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds propre de la commune
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français : français
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
    Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
      Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
        Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 07/01/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2518SCR
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.grandlyon.com Code NUTS : FRK26 Valeur estimée hors TVA : 78 000,00 euro(s) Modalités d'ouverture des offres : Date: 07 janv. 2026 Lieu :Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : NON Marché périodique : OUI Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : - Reconduction 1 : 12 mois. - Reconduction 2 : 12 mois. - Reconduction 3 : 12 mois. (au 1 février 2030) L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NONInstance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin 69433 LyonCedex 03 Tél : 0478141010 Fax : 0478141065Mel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Section 14 - Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/12/2025
Profil d'acheteur : https://corbas.fr/