Avis de marché - Avis n° 25-132144 du 01/12/2025
Département(s) de publication : 91
Annonce n° 25-132144
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ca Val d'Yerres Val de Seine
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20005847700015
Ville : BRUNOY
Code postal : 91805
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 91
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 202523
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Pôle marchés publics
Numéro de téléphone du contact : +33 169731523
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 29/12/2025 à 10:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Ateliers de formations dispensés en faveur des demandeurs d'emploi du territoire de la CAVYVS
Code CPV principal - Descripteur principal : 80510000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le titulaire est réputé avoir accepté sans réserve toutes les conditions et charges prévues au marché public. Toutes les références aux marques ou à la référence d'une marque sont données à titre indicatif. Le titulaire peut proposer des fournitures équivalentes conformément à l'article R.2111-7 du code de la commande publique
Lieu principal d'exécution du marché : 6 bis Boulevard Henri Barbusse 91210 - Draveil
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 128000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Atelier inclusion numérique. Atelier inclusion numérique
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80510000
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la CAVYVS 91800 Brunoy
-
Description du lot : 02 : Atelier droit du travail. Atelier droit du travail
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80510000
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la CAVYVS 91800 Brunoy
-
Description du lot : 03 : Atelier estime de soi. Atelier estime de soi
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80510000
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la CAVYVS 91800 Brunoy
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/12/2025
