1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GROUPEMENT CENOVIA - TRANSAMO
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accompagnement à la mise en oeuvre de certaines mesures environnementales spécifiques dans le cadre des travaux de réalisation de trois Chronolignes sous maîtrise d'ouvrage de Le Mans Métropole
Description: Les missions confiées à l'écologue porteront sur l'accompagnement à la mise en oeuvre de certaines mesures environnementales spécifiques décrites au cahier des charges. Le marché comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles définies comme suit : +Tranche ferme : Accompagnement et suivi environnemental pour les années 2026, 2027 et 2028 Les différentes missions de suivi du présent marché se dérouleront durant deux ans après les plantations. Les plantations faites à l'automne/hiver 2025/2026 seront rétrocédées à LMM au premier trimestre 2028. Un suivi sera donc nécessaire en 2026 et 2027. Les plantations faites à l'automne/hiver 2026/2027 seront rétrocédées à LMM au premier trimestre 2029. Un suivi sera donc nécessaire en 2027 et 2028. +Tranche optionnelle 1 : Suivi environnemental début 2028 à début 2029 (plantations faites à l'automne/hiver 2025/2026) +Tranche optionnelle 2 : Suivi environnemental début 2029 à début 2030 (plantations faites à l'automne/hiver 2026/2027)
Identifiant de la procédure: 5305ed10-b0a5-4a98-9dec-69dc12214ed5
Identifiant interne: 2019_Ecologue
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90713000 Services de conseils environnementaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement, 90700000 Services relatifs à l'environnement, 90711000 Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Le Mans
Code postal: 72000
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Accompagnement à la mise en oeuvre de certaines mesures environnementales spécifiques dans le cadre des travaux de réalisation de trois Chronolignes sous maîtrise d'ouvrage de Le Mans Métropole
Description: Les missions confiées à l'écologue porteront sur l'accompagnement à la mise en oeuvre de certaines mesures environnementales spécifiques décrites au cahier des charges. Le marché comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles définies comme suit : +Tranche ferme : Accompagnement et suivi environnemental pour les années 2026, 2027 et 2028 Les différentes missions de suivi du présent marché se dérouleront durant deux ans après les plantations. Les plantations faites à l'automne/hiver 2025/2026 seront rétrocédées à LMM au premier trimestre 2028. Un suivi sera donc nécessaire en 2026 et 2027. Les plantations faites à l'automne/hiver 2026/2027 seront rétrocédées à LMM au premier trimestre 2029. Un suivi sera donc nécessaire en 2027 et 2028. +Tranche optionnelle 1 : Suivi environnemental début 2028 à début 2029 (plantations faites à l'automne/hiver 2025/2026) +Tranche optionnelle 2 : Suivi environnemental début 2029 à début 2030 (plantations faites à l'automne/hiver 2026/2027)
Identifiant interne: S-PF-1731752
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90713000 Services de conseils environnementaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement, 90700000 Services relatifs à l'environnement, 90711000 Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Le Mans
Code postal: 72000
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique décomposée en sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2025 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Le Mans
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire du Mans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: EA1A6A0F-98DD-0BEA-F865971B8B205260
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: GROUPEMENT CENOVIA - TRANSAMO
Numéro d’enregistrement: 70063
Adresse postale: 41 rue de l'Estérel - Cs 51511
Ville: Le mans
Code postal: 72015
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Point de contact: SÉVIN Loïc
Téléphone: 0243231970
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: EA1A6A2F-BEB4-F8D3-B3FC620AC164DCAB
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire du Mans
Numéro d’enregistrement: EA1A6A40-E534-1DE6-07735B26323DA4D8
Adresse postale: Cité Judiciaire 1 Avenue Pierre Mendès-France
Ville: Le Mans
Code postal: 72014
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: 0243837700
Télécopieur: 0243837879
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 851cc872-0321-4932-b8fd-9b99ef5d77ff - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/10/2025 18:27:29 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 723003-2025
Numéro de publication au JO S: 210/2025
Date de publication: 31/10/2025
