A proximité de Onlay 58370 Nievre
Acheteur : BIBRACTE EPCC
MOREAU BRUNO
58370 Glux en glenne
Tel : +33 386786908
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 14/11/2025  
3 Lots
Lot 1
Lot 1, patrimoine
Lot 2
Lot 2, responsabilité civile et protection juridique
Lot 3
Lot 3, flotte auto et mission fleet
Secteurs d'activité
Services d'assurance transport.
Services d'assurance de biens.
Services d'assurance responsabilité civile.

Accord-cadre de services d'assurance

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 14/10/2025
BOAMP - 25-114189
Avis d’attribution : Référence : 25-140562
Avis de marché - Avis n° 25-114189 du 14/10/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 58, 71
Annonce n° 25-114189
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : BIBRACTE EPCC
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 50171544500018
Ville : Glux en glenne
Code postal : 58370
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 58, 71
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2504ass
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Moreau Bruno
Adresse mail du contact : Bruno.moreau@bibracte.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 386786908
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Présentation de l'entreprise (article 4 du RC)
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Formulaire DC2
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Présentation de l'entreprise, se reporter au RC
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 14/11/2025 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Pouvoir adjudicateur de Bibracte EPCC
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre de services d'assurance
Code CPV principal - Descripteur principal : 66515200
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Accord-cadre de services d'assurance
Lieu principal d'exécution du marché : Nièvre
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : entre 0 euros et 220999 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : Lot 1, patrimoine
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66515200
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
    Lieu d'exécution du lot : Bibracte epcc
  • Description du lot : Lot 2, responsabilité civile et protection juridique
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
    Lieu d'exécution du lot : Bibracte Epcc
  • Description du lot : Lot 3, flotte auto et mission fleet
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66514100
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
    Lieu d'exécution du lot : Bibracte epcc
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les variantes sont autorisées : se reporter au RC

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2025