A proximité de Besançon 25008 Doubs
Acheteur : Territoire 25
6 rue Louis Garnier
25008 Besancon
Tel : +33 674670522
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 31/10/2025  
Secteurs d'activité
Services de création architecturale.
Services d'architecte pour les bâtiments.
Services d'architecture.
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification.

Consultation de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une caserne de gendarmerie à Saône

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 01/10/2025
JOUE - 640239-2025
BOAMP - 25-109295
640239-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'architecture – Consultation de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une caserne de gendarmerie à Saône
OJ S 188/2025 01/10/2025
Avis de concours
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTerritoire 25
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreConsultation de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une caserne de gendarmerie à Saône
DescriptionLa présente consultation a pour objet de désigner une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de prestations intellectuelles en vue de la construction d'une caserne de gendarmerie, pour le compte de la Ville de Saône
Identifiant de la procédured95a190b-740f-490c-8cce-901e3105677e
Identifiant interneMB-GS
Type de procédureRestreinte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71220000 Services de création architecturale, 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments, 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreConsultation de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une caserne de gendarmerie à Saône
DescriptionLa présente consultation a pour objet de désigner une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de prestations intellectuelles en vue de la construction d'une caserne de gendarmerie, pour le compte de la Ville de Saône
Identifiant interneS-PF-1714624
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71220000 Services de création architecturale, 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments, 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours
La décision du jury est contraignante pour l’acheteurnon
Prix
Lieu de réception de la prime1
Informations complémentairesRenvoi au R.C
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Date limite de réception des offres31/10/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementDD1F46A5-943E-AD1B-02FA8B772450C13B
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielTerritoire 25
Numéro d’enregistrement55498
Adresse postale6 rue Louis Garnier
VilleBesancon
Code postal25008
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Point de contactBLETTON Bernard
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0381414650
Télécopieur0381414651
Adresse internethttp://www.sedia-bfc.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrementDD1F46C3-EAEB-1CD3-DB6063205953DB6A
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrementDD1F46D1-D422-D792-EF635331674E889D
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisd21c9170-049b-4c0d-9410-c1083f463405  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de concours
Sous-type d’avis23
Date d’envoi de l’avis29/09/2025 17:34:49 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis640239-2025
Numéro de publication au JO S188/2025
Date de publication01/10/2025