Avis de marché - Avis n° 25-28012 du 12/03/2025
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 25-28012
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Hopital Nord Franche-Comte
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 26900129300209
Ville : BELFORT
Code postal : 90015
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 90
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : GHT-2025-005
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : celluledesmarches@hnfc.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 384982664
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Concernant le lot Cvc, particulièrement si valorisation des Cee : "Helvetica Neue" ;" Qualipac Rge (qualibat 5232 ou équivalent). Concernant le lot Cvc, particulièrement si valorisation des Cee : "Helvetica Neue" ; "Qualigaz (qualibat 5213 ou équivalent)
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 04/04/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Les Travaux de modernisation de l'EHPAD "Les Magnolias" à Pont-de-Roide
Code CPV principal - Descripteur principal : 45112500
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : La présentation de l'opération et les éléments du programme sont décrits dans les documents de la consultation
Lieu principal d'exécution du marché : EHPAD "Les Magnolias" 96 route de Montbéliard 25150 - Pont-de-roide-vermondans
Durée du marché (en mois) : 20
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 01 : Terrassements - Voiries - Reseaux. Terrassements - Voiries - Reseaux
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112500
Lieu d'exécution du lot : EHPAD "Les Magnolias" 96 route de Montbéliard 25150 Pont-de-Roide-Vermondans
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Description du lot : 02 : Demolitions - Gros Oeuvre. Demolitions - Gros Oeuvre
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45223220
Lieu d'exécution du lot : EHPAD "Les Magnolias" 96 route de Montbéliard 25150 Pont-de-Roide-Vermondans
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Description du lot : 03 : Menuiseries Exterieures Pvc. Menuiseries Exterieures Pvc
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45421000
Lieu d'exécution du lot : EHPAD "Les Magnolias" 96 route de Montbéliard 25150 Pont-de-Roide-Vermondans
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Description du lot : 04 : Serrurerie. Serrurerie
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 44316500
Lieu d'exécution du lot : EHPAD "Les Magnolias" 96 route de Montbéliard 25150 Pont-de-Roide-Vermondans
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Description du lot : 05 : Menuiseries Interieures Bois. Menuiseries Interieures Bois
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45421000
Lieu d'exécution du lot : EHPAD "Les Magnolias" 96 route de Montbéliard 25150 Pont-de-Roide-Vermondans
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Description du lot : 06 : Platrerie - Isolation & Cloisons. Platrerie - Isolation & Cloisons
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45410000
Lieu d'exécution du lot : EHPAD "Les Magnolias" 96 route de Montbéliard 25150 Pont-de-Roide-Vermondans
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Description du lot : 07 : Peinture . Peinture
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45442100
Lieu d'exécution du lot : EHPAD "Les Magnolias" 96 route de Montbéliard 25150 Pont-de-Roide-Vermondans
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Description du lot : 08 : Sols Souples - Faience. Sols Souples - Faience
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45432111
Lieu d'exécution du lot : EHPAD "Les Magnolias" 96 route de Montbéliard 25150 Pont-de-Roide-Vermondans
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Description du lot : 09 : Faux Plafonds. Faux Plafonds
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45421141
Lieu d'exécution du lot : EHPAD "Les Magnolias" 96 route de Montbéliard 25150 Pont-de-Roide-Vermondans
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Description du lot : 10 : Chauffage Rafraichissement, Plomberie. Chauffage Rafraichissement, Plomberie
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45331000
Lieu d'exécution du lot : EHPAD "Les Magnolias" 96 route de Montbéliard 25150 Pont-de-Roide-Vermondans
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Description du lot : 11 : Electricite . Electricite
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45311200
Lieu d'exécution du lot : EHPAD "Les Magnolias" 96 route de Montbéliard 25150 Pont-de-Roide-Vermondans
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) : Visite sur site obligatoire. Inscription : Les candidats sont invités à s'inscrire par mail auprès de l'Hnfc, à : celluledesmarches@hnfc.fr, en précisant la date choisie, le nom et la qualité des participants. Dates et horaires : soit le 14/03/25 à 14 heures, soit le 18/03/25 à 14 heures
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/03/2025
