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A proximité de Amiens 80000 Somme
Acheteur : Amiens métropole
HTTP://AMIENS.FR/MARCHESPUBLICS
Place de l'Hôtel de Ville - BP 2720
80027 AMIENS
Tel : 0322492095
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 05/05/2023  
2 Lots
Lot 1
01 : Rédaction des procès-verbaux des instances délibératives (Cm, Cam, Ca-Ccas). Rédaction des procès-verbaux des instances délibératives (Cm, Cam, Ca-Ccas)
Lot 2
02 : Rédaction des procès-verbaux des instances consultatives (Cap, Ccp, Cst, Fs du Cst). Rédaction des procès-verbaux des instances consultatives (Cap, Ccp, Cst, Fs du Cst)
Secteurs d'activité
Services prestés par les rédacteurs techniques.

Centrale D'Achat D'Amiens Metropole (Amca) : Redaction Des Proces-Verbaux Des Instances Deliberatives Et Des Instances Consultatives (2 Lots)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 12/04/2023
BOAMP - 23-49349
Avis d’attribution : Référence : 23-139898

Département(s) de publication : 80
Annonce No 23-49349
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
AMIENS METROPOLE
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
24800053100173
Ville :
AMIENS
Code Postal :
80027
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 80

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
http://amiens.fr/marchespublics
Identifiant interne de la consultation :
23_016_pa
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
http://amiens.fr/marchespublics
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Chaque candidat doit remettre les pièces listées à l'article 5.1 du règlement de la consultation concernant la situation juridique de l'entreprise
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Chaque candidat doit remettre une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (2020 - 2021 - 2022). Chaque candidat doit remettre une liste de ses principales prestations similaires à l'objet du lot pour lequel il répond effectuées au cours des trois dernières années (2020 - 2021 - 2022) indiquant la date et le destinataire
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
5 mai 2023 - 17:30
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande par tout adhérent à la Centrale d'Achat d'Amiens Métropole (Amca)
Critères d'attribution :
Valeur technique de l'offre : 50%Prix : 50%

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Centrale D'Achat D'Amiens Metropole (Amca) : Redaction Des Proces-Verbaux Des Instances Deliberatives Et Des Instances Consultatives (2 Lots)
Code CPV principal
Descripteur principal : 92312213
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Montant maximum annuel contractuel : 24 000 euros H.T. pour le lot 1 et 8 500 euros H.T. pour le lot 2
Lieu principal d'exécution du marché :
Centrale d'Achat d'Amiens Métropole 80000 - Amiens
Durée du marché (en mois) :
12
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
130000|EUR
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Prestations de services

Section 5 : Lots

OBJET : Centrale D'Achat D'Amiens Metropole (Amca) : Redaction Des Proces-Verbaux Des Instances Deliberatives Et Des Instances Consultatives (2 Lots)
Description du lot : 01 : Rédaction des procès-verbaux des instances délibératives (Cm, Cam, Ca-Ccas). Rédaction des procès-verbaux des instances délibératives (Cm, Cam, Ca-Ccas)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92312213
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 96 000 euros
Lieu d'exécution du lot : Dans le respect des modalités prévues au cahier des clauses particulières, chaque livrable sera envoyé à l'adhérent à l'Amca qui a passé commande

Description du lot : 02 : Rédaction des procès-verbaux des instances consultatives (Cap, Ccp, Cst, Fs du Cst). Rédaction des procès-verbaux des instances consultatives (Cap, Ccp, Cst, Fs du Cst)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92312213
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 34 000 euros
Lieu d'exécution du lot : Dans le respect des modalités prévues au cahier des clauses particulières, chaque livrable sera envoyé à l'adhérent à l'Amca qui a passé commande

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Aucune variante libre n'est autorisée et aucune variante imposée n'est prévue pour cette consultation.Nota : le coût estimé hors tva indiqué pour chaque lot ne constitue pas une estimation des commandes mais l'addition des montants maximums contractuels annuels pour la durée totale de l'accord-cadre. La valeur estimée hors tva indiquée ne constitue pas une estimation des commandes tous lots confondus mais l'addition de tous les montants maximums contractuels annuels précités de tous les lots pour la durée totale de l'accord-cadre. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur à l'adresse URL suivante : http://amiens.fr/marchespublics. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies à l'article 6 du règlement de laconsultation. Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Les prestations seront réglées par des prix unitaires. Les prix de l'accord-cadre seront révisés annuellement. Financement sur ressources propres de chaque adhérent à la Centrale d'achat d'amiens Métropole (Amca). Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'amiens, 14, rue Lemerchier, 80011, Amiens, F, Téléphone : (+33) 3 22 33 61 70, Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr, Fax : (+33) 3 22 33 61 71
Date d'envoi du présent avis :
12 avril 2023
Source de l'annonce : http://amiens.fr/marchespublics