Avis de marché - Avis n° 24-127742 du 08/11/2024
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 24-127742
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Meudon
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 2192004800012
Ville : Meudon cedex
Code postal : 92195
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 92
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 24A035
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : COMMANDE PUBLIQUE
Adresse mail du contact : Marches@mairie-meudon.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 141148242
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 09/12/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Aménagement du jardin du Musée d'Art et d'Histoire
Code CPV principal - Descripteur principal : 45112710
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Aménagement du jardin du Musée d'Art et d'Histoire
Lieu principal d'exécution du marché : Musée d'art et d'histoire de Meudon: 11 rue des Pierres 92190 Meudon
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Lot 01 : Espaces verts : plantations, mobiliers, serrureries, revêtements jardin, arrosage et entretien
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112710
Lieu d'exécution du lot : Musée d'art et d'histoire de Meudon: 11 rue des Pierres 92190 Meudon
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Description du lot : Lot 02 : VRD : réseaux et revêtement cour d'entrée
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112500
Lieu d'exécution du lot : Musée d'art et d'histoire de Meudon: 11 rue des Pierres 92190 Meudon
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Description du lot : Lot 03 : Maçonneries
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45262522
Lieu d'exécution du lot : Musée d'art et d'histoire de Meudon: 11 rue des Pierres 92190 Meudon
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Description du lot : Lot 04 : Sculptures : manutentions, soclages et restaurations
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45262522
Lieu d'exécution du lot : Musée d'art et d'histoire de Meudon: 11 rue des Pierres 92190 Meudon
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Afin d'appréhender les contraintes d'exécution, la visite du site est fortement recommandée. . Cf. Article 5 du règlement de la consultation. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise . Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télé-recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (CJA) : Un référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Un recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence "Tarn Et-Garonne" (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et- Garonne, nº 358994).
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/11/2024