Avis de marché - Avis n° 24-117935 du 16/10/2024
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 24-117935
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Siel Territoire d'énergie Loire
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 25420054600052
Ville : Saint-Priest-en-Jarez
Code postal : 42271
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 42
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2024-TE-T-0048
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Juridique Siel-Te Loire
Numéro de téléphone du contact : +33 477438900
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Extrait K, extrait Kbis, extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrive compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion, Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 15/11/2024 à 10:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture et Installation chaudière bois MARLHES
Code CPV principal - Descripteur principal : 45331110
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Il s'agira de déposer l'ensemble du matériel de la chaufferie existante de MARLHES qui sera non réutilisable. Ensuite, il conviendra de mettre en place une chaudière plaquette de type RHK-AK 500 ou équivalent avec système d'extraction de combustible depuis le silo
Lieu principal d'exécution du marché : 42660 - MARLHES
Durée du marché (en mois) : 5
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 1 : Lot n°1 - Dépose chaudière existante. Dépose chaudière existante
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90513400
Lieu d'exécution du lot : Commune de MARLHES département de la Loire
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Description du lot : 2 : Lot n°2 - Fourniture et pose d'une chaudière bois. Fourniture et pose d'une chaudière bois
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45232141
Lieu d'exécution du lot : Commune de MARLHES département de la Loire
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/10/2024
