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A proximité de Aigues-Mortes 30220 Gard
Acheteur : Communauté de Communes Terre de Camargue
SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
30220 AIGUES-MORTES
Tel : +33 611363031
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 17/10/2024  
3 Lots
Lot 1
01 : Vêtements technique. Vêtements technique
Lot 2
02 : Vêtements entretien. Vêtements entretien
Lot 3
03 : Vêtement sport. Vêtement sport
Secteurs d'activité
Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires.

Fourniture et livraison de vêtements de travail et équipements de protection individuelle pour les agents de la CCTC

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 16/09/2024
BOAMP - 24-104802
Avis d’attribution : Référence : 24-140726
Avis de marché - Avis n° 24-104802 du 16/09/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 24-104802
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes Terre de Camargue
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24300065000016
Ville : AIGUES-MORTES
Code postal : 30220
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 30
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 24ACMO02
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service de la commande publique
Numéro de téléphone du contact : +33 611363031
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 17/10/2024 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture et livraison de vêtements de travail et équipements de protection individuelle pour les agents de la CCTC
Code CPV principal - Descripteur principal : 18100000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant total des prestations est défini comme suit : seuil maximum annuel (les seuils sont identiques pour chaque période) : Lot 1 : 25 000 euro(s) HT Lot 2 : 8 000 euro(s) HT Lot 3 : 11 500 euro(s) HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Lieu principal d'exécution du marché : 13 Rue du port 30220 - AIGUES-MORTES
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : 01 : Vêtements technique. Vêtements technique
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 18100000
    Lieu d'exécution du lot : CC TERRE DE CAMARGUE 13 RUE DU PORT 30220 Aigues-mortes
  • Description du lot : 02 : Vêtements entretien. Vêtements entretien
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 18100000
    Lieu d'exécution du lot : CC TERRE DE CAMARGUE 13 RUE DU PORT 30220 Aigues-mortes
  • Description du lot : 03 : Vêtement sport. Vêtement sport
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 18100000
    Lieu d'exécution du lot : CC TERRE DE CAMARGUE 13 RUE DU PORT 30220 Aigues-mortes
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/09/2024
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