Ouverte
SCCV TERREATERRE
Programme L'Echappée : construction de 85 logements, Ilot B, ZAC du Plateau des Capucins - secteur des Bretonnières à ANGERS (49000)
APPEL D'OFFRES OUVERT
Section : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SCCV TERREATERRE
Numéro national d'identification : 95147094700015.
Adresse : 1ter Mail Pablo Picasso - 44000 NANTES.
Adresse internet de l'acheteur :
https://www.iceo-habitat.fr/Code NUTS par zone : FRG02.
Contact : Vincent LE DORTZ - 0649274035 - vledortz@iceo-habitat.fr
Adresse internet du profil acheteur :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdtURL des documents :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdtURL des documents :
https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
IC&O, 35 rue Crucy, à l'attention de : M. Vincent LE DORTZ, F-44000 NANTES. Tél. (+33) 6 49 27 40 35. E-mail : vledortz@iceo-habitat.fr.
Code d'identification national : 90409932200011
Section : Activité de l'organisme
Activité(s) : Logement et équipements collectifs
Section : Description du marché
Intitulé du marché : Programme L'Echappée : construction de 85 logements, Ilot B, ZAC du Plateau des Capucins - secteur des Bretonnières à ANGERS (49000)
Code CPV principal : 45211000-9.
Type de marché : Travaux.
Description succinte du marché : Travaux de construction de 85 logements, Ilot B, ZAC du Plateau des Capucins, secteur Bretonnières à ANGERS (49000) qui se décompose comme suit :
Ilot B1 - construction de 20 logements intermédiaires en 3 batiments
Ilot B2 - construction de 31 logements dont 8 maisons individuelles groupées et 23 logements collectifs
Ilot B3 - construction de 34 logements dont 18 maisons individuelles groupées et 16 logements collectifs
Lieu d'exécution : Chemin de la Gatelière à Angers
Section : Conditions de marché
Forme juridique du soumissionnaire donnée : Oui
Description de la forme juridique du soumissionnaire : Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Commande en ligne : Non.
Facturation en ligne : Obligatoire
Paiement en ligne : Non.
Section : Informations sur la procédure
Type de procédure : Ouverte
Procédure accélérée : Non.
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 21.
Offre pour l'ensemble des lots : Non.
Nombre maximum de lots attribuables : 21.
Garantie requise : Non.
Section : Technique d'achat
Système d'acquisition dynamique : Aucun
Enchère électronique : Non.
Section : Lots
Marché alloti : Oui.
Possibilité de présenter une offre pour : tous les lots.
Lot n°1 : TERRASSEMENTS - VRD.
Description du lot : Travaux de TERRASSEMENTS - VRD
Code CPV principal : 45112500-0
Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix / Pondération : 70
Reconduction : Non .
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 26 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années.
o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Critères de sélection pour la seconde étape : Oui.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années
o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°2 : CLOS COUVERT MAISONS TERRE CRUE.
Description du lot : Travaux de CLOS COUVERT MAISONS TERRE CRUE
Code CPV principal : 45223220-4
Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix / Pondération : 70
Reconduction : Non .
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 26 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années.
o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années
o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°3 : FONDATIONS PROFONDES.
Description du lot : Travaux de FONDATIONS PROFONDES
Code CPV principal : 45262210-6
Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Coût
1. Prix des prestations / Pondération : 7%
Reconduction : Non .
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 26 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années.
o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années
o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°4 : GROS OEUVRE - MACONNERIE.
Description du lot : Travaux de GROS OEUVRE - MACONNERIE
Code CPV principal : 45223220-4
Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix / Pondération : 7%
Reconduction : Non .
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 26 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années.
o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années
o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°5 : RAVALEMENT.
Description du lot : Travaux de RAVALEMENT
Code CPV principal : 45261400-8
Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix / Pondération : 70
Reconduction : Non .
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 26 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années.
o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années
o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°6 : CHARPENTE ET STRUCTURE BOIS.
Description du lot : Travaux de CHARPENTE ET STRUCTURE BOIS
Code CPV principal : 45261100-5
Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix / Pondération : 70
Reconduction : Non .
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 26 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années.
o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années
o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°7 : ETANCHEITE.
Description du lot : Travaux d'ETANCHEITE
Code CPV principal : 45261420-4
Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix / Pondération : 70
Reconduction : Non .
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 26 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années.
o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années
o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°8 : COUVERTURES.
Description du lot : Travaux de COUVERTURES
Code CPV principal : 45261210-9
Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix / Pondération : 70
Reconduction : Non .
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 26 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années.
o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années
o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°9 : MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - FERMETURES.
Description du lot : Travaux de MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - FERMETURES
Code CPV principal : 45421000-4
Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix / Pondération : 70
Reconduction : Non .
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 26 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années.
o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années
o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°10 : SERRURERIE - METALLERIE.
Description du lot : Travaux de SERRURERIE - METALLERIE
Code CPV principal : 45223210-1
Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix / Pondération : 70
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 26 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années.
o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années
o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°11 : MENUISERIES INTERIEURES BOIS.
Description du lot : Travaux de MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Code CPV principal : 45421150-0
Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix / Pondération : 70
Reconduction : Non .
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 26 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années.
o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années
o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°12 : ESCALIERS BOIS.
Description du lot : Travaux d'ESCALIERS BOIS
Code CPV principal : 45422100-2
Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix / Pondération : 70
Reconduction : Non .
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 26 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années.
o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années
o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°13 : DOUBLAGE - CLOISON - ISOLATION.
Description du lot : Travaux de DOUBLAGE - CLOISON - ISOLATION
Code CPV principal : 45421141-4
Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix / Pondération : 70
Reconduction : Non .
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 26 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années.
o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années
o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°14 : CHAPE - CARRELAGE - FAIENCE.
Description du lot : Travaux de CHAPE - CARRELAGE - FAIENCE
Code CPV principal : 45431000-7
Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix / Pondération : 70
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 26 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années.
o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années
o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°15 : SOLS SOUPLES ET PARQUETS.
Description du lot : Travaux de SOLS SOUPLES ET PARQUETS
Code CPV principal : 45432111-5
Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix / Pondération : 70
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 26 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années.
o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années
o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°16 : PEINTURE.
Description du lot : Travaux de PEINTURE
Code CPV principal : 45442110-1
Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix / Pondération : 70
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 26 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années.
o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années
o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°17 : NETTOYAGE.
Description du lot : Travaux de NETTOYAGE
Code CPV principal : 45452000-0
Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix / Pondération : 70
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 26 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années.
o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années
o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°18 : ASCENSEUR.
Description du lot : Travaux d'ASCENSEUR
Code CPV principal : 45313100-5
Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix / Pondération : 7%
Reconduction : Non .
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 26 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années.
o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années
o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°19 : PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION.
Description du lot : Travaux de PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Code CPV principal : 45330000-9
Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix / Pondération : 70
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 26 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années.
o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années
o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°20 : ELECTRICITE.
Description du lot : Travaux d'ELECTRICITE
Code CPV principal : 45311000-0
Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix / Pondération : 70
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 26 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années.
o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années
o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Lot n°21 : AMENAGEMENTS PAYSAGERS.
Description du lot : Travaux d'AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Code CPV principal : 45112710-5
Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix / Pondération : 70
Des variantes seront prises en considération : Oui.
Options : Non .
Durée du marché : 26 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années.
o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années
o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Section : Conditions de délais
Date limite de remise des offres : 22/04/2024 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : Pendant 4 Mois
Date d'ouverture des plis : 25/04/2024 à 12:00, lieu : chez le pouvoir adjudicateur.
Section : Informations particulières
Habilitation sécurité requise : Non Précisé.
Documents à accès restreint : Non.
Présentation électronique : permise.
Langue de présentation : français.
Section : Procédure de recours
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111, à l'attention de : M. Greffe du TA de Nantes, F-44041 Nantes Cedex. Tél. (+33) 2 55 10 10 03. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr.
Code d'identification national : 92084215000012. Adresse internet :
http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111, à l'attention de : M. Greffe du TA de Nantes, F-44041 Nantes Cedex. Tél. (+33) 2 55 10 10 03. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr.
Code d'identification national : 92084215000012. Adresse internet :
http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d'un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause.
En cas d'échec de règlement du litige :
1 Par dérogation aux dispositions des articles 55.3.1 et 55.3.2 du CCAGTravaux, les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge judiciaire compétent.
Section : Autres informations
Accord sur les marchés publics : Oui.
Date d'envoi de l'avis au JOUE : 19 mars 2024.
