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A proximité de Marseille 02 13002 Bouches Du Rhone
Acheteur : Régie des transports Métropolitains
13002 Marseille
Tel : +33 491105225
Secteurs d'activité
Cartes à puce.

PRESTATIONS D'EXTERNALISATION DE LA CREATION DES CARTES DE TRANSPORT

Type d'avis : Avis rectificatif
Type de marché : National
Date de publication : 11/12/2023
BOAMP - 23-172132

Section 1 : Reference de l'avis initial

Annonce N° 23-162990La présente procédure a pour objet des prestations portant sur l'externalisation et l'expédition de cartes de transports personnalisées.Il s'agit d'une procédure adaptée en application des articles R2123-1 à R2123-5 du Code de la commande publique. Elle prend la forme d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code) conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code), sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents (articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code), pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre.Les prestations objet de la présente procédure sont rémunérées par des prix unitaires et forfaitaires (Bordereau de prix, en annexe 1 à l'acte d'engagement) et conformément aux quantités réellement mises en oeuvre. Les prix sont révisables.L'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 350 000 euros HT sur sa durée.
Mis en ligne sur le site www.boamp.fr du 22/11/2023 au 02/02/2024

Section 2 : Identificateur de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Régie des Transports Métropolitains
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
05980406200087
Ville :
Marseille
Code Postal :
13002
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 13

Section 3 : Identification du marché

Intitulé du marché :
PRESTATIONS D'EXTERNALISATION DE LA CREATION DES CARTES DE TRANSPORT
* Descripteur principal :
30162000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Il s'agit d'une procédure adaptée en application des articles R2123-1 à R2123-5 du Code de la commande publique.Elle prend la forme d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code), conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code), sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents (articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code), pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre.Les prestations objet de la présente procédure sont rémunérées par des prix unitaires et forfaitaires (Bordereau de prix, en annexe 1 à l'acte d'engagement) et conformément aux quantités réellement mises en oeuvre. Les prix sont révisables.L'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 350 000 euros HT sur sa durée.
Critères d'évaluation des projets :
Mots descripteurs :
Carte magnétique, carte à puce

Section 4 : Infos Rectifs

Renseignements relatifs aux rectifs du marché et/ou des lots :
La date limite de remise des offres est repoussée au 05/01/2024 à 16 heures