A proximité de Villard-Reymond 38520 Isere
Acheteur : Communauté de communes de l'Oisans
WWW.MARCHES-PUBLICS.INFO
38520 Bourg d'Oisans
Tel : 0476110109
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 06/11/2023  
Secteurs d'activité
Services de transport routier public.

Exécution d'un service de transport public routier de personnes, de Vaujany à Venosc (navette Oisans) pour l'hiver 2023/2024

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 11/10/2023
BOAMP - 23-142044
Avis d’attribution : Référence : 23-176827

Département(s) de publication : 38
Annonce No 23-142044
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Communauté de communes de l'Oisans
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
24380074500164
Ville :
Bourg d'Oisans
Code Postal :
38520
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 38

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1357898
Identifiant interne de la consultation :
2023-navettehiver
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
www.marches-publics.info
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
6 novembre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :
énoncé dans le Rc

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Exécution d'un service de transport public routier de personnes, de Vaujany à Venosc (navette Oisans) pour l'hiver 2023/2024
Code CPV principal
Descripteur principal : 60112000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Voir Cctp
Lieu principal d'exécution du marché :
Territoire de l'Oisans 38520 - Le Bourg d'Oisans
Durée du marché (en mois) :
5
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Transport

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis :
11 octobre 2023