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A proximité de Argelès-sur-Mer 66700 Pyrenees Orientales
Acheteur : Cc Albères Côte Vermeille Illibéris
CÉLINE AURIACH
66704 Argelès sur Mer
Tel : +33 468816377
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 06/11/2023  
2 Lots
Lot 1
01 : Voirie Réseaux Divers. Vrd
Lot 2
02 : Reseaux Humides. Reseaux Humides
Secteurs d'activité
Travaux routiers.

Travaux d'aménagement du chemin de Palau à Argelès sur Mer

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 10/10/2023
BOAMP - 23-141409
Avis d’attribution : Référence : 23-176920

Département(s) de publication : 66
Annonce No 23-141409
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
CC ALBERES COTE VERMEILLE ILLIBERIS
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
20004360200016
Ville :
Argelès sur Mer
Code Postal :
66704
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 66

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1360519
Identifiant interne de la consultation :
2023t46txpal
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Céline Auriach
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :
+33 468816377

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalentsDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerRenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesListe des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratDescription de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entrepriseLe pouyvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compètence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
6 novembre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :
énoncé dans le Rc

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Travaux d'aménagement du chemin de Palau à Argelès sur Mer
Code CPV principal
Descripteur principal : 45233140
Type de marché :
Travaux
Description succincte du marché :
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Lieu principal d'exécution du marché :
Chemin de Palau à Argelès sur Mer 66700 - Argeles Sur Mer
Durée du marché (en mois) :
6
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Voirie, Voirie et réseaux divers

Section 5 : Lots

OBJET : Travaux d'aménagement du chemin de Palau à Argelès sur Mer
Description du lot : 01 : Voirie Réseaux Divers. Vrd
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233140
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Chemin de Palau à Argelès sur Mer66700Argeles Sur Mer

Description du lot : 02 : Reseaux Humides. Reseaux Humides
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45232130
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Chemin de Palau à Argelès sur Mer66700Argeles Sur Mer

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Oui
Détail sur la visite (si oui) :
Une visite obligatoire est fixée pour le lot 2. Les dates proposées sont les suivantes : le 26.10.2023 à 14h00 et le 02.11.2023 à 14h00 . le lieu de rendez vous sera l'avenue Hurth et chemin de Palau Del Vidre à Asm.Merci de vous inscrire sur la plateforme Aws
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis :
10 octobre 2023
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