Fourniture et livraison de documents sonores et multimédias divers pour le réseau des médiathèques de la communauté de communes coeur de loire

Objet du marché : fourniture et livraison de documents sonores et multimédias divers pour le réseau des médiathèques de la Communauté de Communes Cœur de Loire.
Lieu d'exécution et de livraison: réseau des médiathèques de la Communauté de Communes, 58200 Cosne Cours-sur-Loire.

Caractéristiques principales : 
lot 1 - documents sonores - secteurs adultes et jeunesse --> Disques compacts, livres-cd, vinyles, de chanson francophone, musiques d'influence afro-américaines, musiques du monde, rock, musique classique, musique de cinéma, musiques fonctionnelles. Y compris l'import, les autoproduits, les labels indépendants et petits labels peu diffusés, fonds et nouveautés.
Lot 2 - dVD vidéos, disques Blu-Ray, secteur adultes --> dvd vidéos et disques Blu-Ray de cinéma de fiction et de cinéma documentaire pour adultes. Y compris cinéma d'animation, cinéma expérimental, cinéma d'auteur français ou étranger, cinéma documentaire de création, titres édités par de petits éditeurs, fonds et nouveautés, et avec droits de prêt et/ou consultation sur place attachés.
Lot 3 - dVD vidéos, disques Blu-Ray - secteur jeunesse --> dvd vidéos et disques Blu-Ray de cinéma jeune public. Y compris cinéma d'animation, fiction, documentaire, titres édités par de petits éditeurs, fonds et nouveautés, et avec droits de prêt et/ou consultation sur place attachés
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r janvier 2024.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif suivi d'un virement bancaire, dans le délai fixé par la réglementation en vigueur.
Application de prix unitaires du tarif public, diminués de la remise accordée par le titulaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants;
     - Autres renseignements demandés : un catalogue comportant les prix unitaires ou tout document, tarifs... faisant état des documents proposés ainsi que des prix pratiqués;
     - Autres renseignements demandés : le nombre de références disponibles dans le catalogue, barème...;
     - Autres renseignements demandés : un mémoire technique (format A4 de 6 à 8 pages recto/verso maximum) comportant notamment :
-les modalités de mise en œuvre des prestations supplémentaires,
les modalités de respect des clauses techniques, avec une attention toute particulière sur la mise à disposition des notices téléchargeables,
-le nom de l'interlocuteur,
-la recherche thématique,
-la signalisation des doublons lors de la commande,
-le suivi des commandes en temps réel sur le site.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant).
     - qualité, exhaustivité et éclectisme du catalogue (9 points);
     - prix (5 points);
     - informations et actions de promotion (4 points);
     - délai de livraison (2 points).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 octobre 2023, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPADOCSONORE0923.

Renseignements complémentaires : le marché débutera le 01/01/2024 pour une durée initiale de 12 mois,
Reconductible 3 fois, de façon tacite, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Ils sont remis gratuitement sur demande écrite adressée à la Communauté de Communes. Le dossier est également téléchargeable sur la plate-forme régionale de dématérialisation des marchés publics Territoires Numériques à l'adresse suivante : https://www.ternum-bfc.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.ternum-bfc.fr
Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 septembre 2023.