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A proximité de Évry 91029 Essonne
Acheteur : Siredom
MALEVILLE CHRISTELLE
63 rue du Bois Chaland
91029 EVRY
Tel : +33 169742364
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 25/10/2023  
Secteurs d'activité
Conteneurs et poubelles de déchets.

ACCORD CADRE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS DOMESTIQUES EN BOIS SUR LE TERRITOIRE DU SIREDOM ET SES PRESTATIONS ANNEXES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 22/09/2023
BOAMP - 23-132643
Avis d’attribution : Référence : 23-177329

Département(s) de publication : 91
Annonce No 23-132643
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Siredom
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
20007783200018
Ville :
EVRY
Code Postal :
91029
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 91

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
https://siredom.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_29640_966347.html
Identifiant interne de la consultation :
2023.05
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
MALEVILLE Christelle
Adresse mail du contact :
marchespublics@siredom.com
Numéro de téléphone du contact :
+33 169742364

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Le DUME en lieu et place des formulaires DC1 et DC2 ou les formulaires DC1 et DC2 ; - Une attestation d'assurance relative aux activités exercées en cours de validité pour l'année 2023 ; - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 ;- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;- Tout document Kbis ou autre, permettant de s'assurer que le signataire des pièces du marché est habilité à engager sa société (et délégation de pouvoir si nécessaire) ; - En cas de redressement judiciaire, une copie du jugement autorisant la société à poursuivre son activité ;
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Liste des marchés similaires réalisés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu de réalisation des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menée régulièrement à bonne fin.
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Les certificats de capacité professionnelle. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de fournitures attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
25 octobre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :
Prix : 50 pointsTechnique : 40 points Environnement et social : 10 points

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
ACCORD CADRE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS DOMESTIQUES EN BOIS SUR LE TERRITOIRE DU SIREDOM ET SES PRESTATIONS ANNEXES
Code CPV principal
Descripteur principal : 34928480
Type de marché :
Fournitures
Description succincte du marché :
Le présent accord-cadre fait suite à une précédente consultation mise en ligne le 31 mars 2023 d'un accord-cadre 2023.04 - Fourniture et livraison de composteurs domestiques et de lombricomposteurs sur le territoire du SIREDOM et ses prestations annexes. Ce dernier était alloti en 3 lots dont le lot 2 " Fourniture et livraison de composteurs en bois ".Le lot 2 susvisé a été notifié au titulaire le 26 juin 2023 mais ce dernier n'a pas souhaité donner suite à la consultation et a demandé la résiliation de celui-ci. En conséquence, le SIREDOM est dans l'obligation de relancer la présente consultation visant la fourniture et la livraison de composteur en bois pour répondre aux besoins du SIREDOM.
Lieu principal d'exécution du marché :
Territoire du SIREDOM
Durée du marché (en mois) :
30
Valeur estimée (H.T.) :
200 000
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Conteneur, poubelles

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant notamment un échantillon de composteur en bois conformément aux articles 7 et 9 du règlement de consultation
Date d'envoi du présent avis :
22 septembre 2023