Lot no2 : MaçonnerieConformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot no1 : VRD,-Lot no2 : Maçonnerie,-Lot no3 : Serrurerie.Cette consultation concerne uniquement les lot no2 et 3. Le lot no1 fera l’objet d’une consultation spécifique via l’accord-cadre à marché subséquent relatif aux travaux neufs sur la voirie de TCM (référencé M2022-069). En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots.Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique.Pour chaque lot, le présent marché est un marché ordinaire de travaux, traité à prix global et forfaitaire dont le montant est fixé à l’article D1 de l’acte d’engagement.Pour chaque lot, le marché court à compter de sa date de notification au titulaire jusqu’à la fin de la période de la garantie de parfait achèvement (un an après la réception des travaux).En application de l’article 18.1.1 du CCAG Travaux, la période de préparation est comprise dans le délai global d’exécution du marché.En application de l’article 18.1.4 du CCAG Travaux, le délai global d’exécution pour l’ensemble des travaux allotis tous corps d’état confondus est de 32 semaines maximum. Au sein de ce délai global d’exécution valant pour l’ensemble des travaux allotis tous corps d’état confondus, les délais d’exécution sont propres à chaque lot et détaillés ci-après.-Les délais propres au lot no2 sont les suivants :Le délai de la période de préparation est de 6 semaines à compter de la date prescrite dans l’ordre de service de démarrage de ladite période. Le délai d’exécution des travaux est de 26 semaines à compter de la date prescrite dans l’ordre de service de démarrage de ladite période.

Lot no3 : Serrurerie Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot no1 : VRD, -Lot no2 : Maçonnerie, -Lot no3 : Serrurerie. Cette consultation concerne uniquement les lot no2 et 3. Le lot no1 fera l’objet d’une consultation spécifique via l’accord-cadre à marché subséquent relatif aux travaux neufs sur la voirie de TCM (référencé M2022-069). En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots. Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Pour chaque lot, le présent marché est un marché ordinaire de travaux, traité à prix global et forfaitaire dont le montant est fixé à l’article D1 de l’acte d’engagement. Pour chaque lot, le marché court à compter de sa date de notification au titulaire jusqu’à la fin de la période de la garantie de parfait achèvement (un an après la réception des travaux). En application de l’article 18.1.1 du CCAG Travaux, la période de préparation est comprise dans le délai global d’exécution du marché. En application de l’article 18.1.4 du CCAG Travaux, le délai global d’exécution pour l’ensemble des travaux allotis tous corps d’état confondus est de 32 semaines maximum. Au sein de ce délai global d’exécution valant pour l’ensemble des travaux allotis tous corps d’état confondus, les délais d’exécution sont propres à chaque lot et détaillés ci-après. -Les délais propres au lot no3 sont les suivants :Le délai de la période de préparation est de 6 semaines à compter de la date prescrite dans l’ordre de service de démarrage de ladite période. Le délai d’exécution des travaux est de 26 semaines à compter de la date prescrite dans l’ordre de service de démarrage de ladite période.