Centrale des marchés
rayonnage archives et stockage oeuvres d'art 91 rayonnage archives et stockage d'oeuvres d'art pour les besoins du Conseil général de l'Essonne à Evry ville : Evry Cedex lieu : hôtel du département boulevard de france boulevard de france...
Conseil général de l'Essonne 91012Évry demat@cg91.fr
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Rayonnage archives et stockage oeuvres d'art

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Marché public ou privé
Référence du marché : 541264

Date de clôture estimée : 17/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/03/13)
13-55555
JOUE (28/03/13)
103825-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de l'Essonne, hôtel du département boulevard de france boulevard de france, hôtel du département, à l'attention de M. le président Du conseil général, F-91012 Evry Cedex. E-mail : demat@cg91.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.essonne.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : conseil général de l'Essonne - Direction des moyens généraux, hôtel du département -Boulevard de France, contact : service des achats, F-91012 Evry Cedex. URL : http://www.marches.essonne.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : conseil général de l'Essonne, hôtel du Département - boulevard de France, F-91000 Evry Cedex

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : conseil général de l'Essonne - Direction des finances et de la commande publique, envoi postal : Hôtel du département - boulevard de France / Dépôt contre récépissé : Hôtel du département - boulevard de France 3ème étage Bureau W301 - du Lundi au Vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30, contact : service méthodes achats, commissions et jurys, F-91012 Evry Cedex. URL : http://www.marches.essonne.fr/
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
rayonnage archives et stockage oeuvres d'art.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdépartement de l'Essonne.
Code NUTS , FR104, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la consultation concerne l'acquisition et l'installation de stockage d'oeuvres d'art et l'acquisition et l'installation de rayonnages d'archives mobiles et fixes.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39152000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics : Lot 1 : Stockage d'oeuvre d'art : Montant maximum de 180.000 €o(s) (H.T.)
Lot 2 : Rayonnage d'archives : Montant maximum de 285.000 €o(s) H.
Chaque marché est conclu pour une durée de 4 ans fermes à compter de sa date de notification.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : ce marché pourra faire l'objet d'éventuels avenants.
pour le lot 2 : La consultation comporte l'option suivante : la version moteur électrique pour le déplacement des rayonnages mobiles.
la possibilité est laissée aux candidats de renseigner et chiffrer l'option de façon cohérente, en plus de la solution de base. L'option ne sera pas prise en compte pour le classement des offres. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non l'option. L'option dont le contenu technique ne sera pas conforme aux exigences du dossier de consultation ne sera pas retenue.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Stockage d'oeuvre d'art
1) Description succincte :
Acquisition et installation de stockage d'oeuvres d'art. Le marché porte sur les besoins suivants :
- Prestation n° 1 : acquisition, livraison et installation
- Prestation n° 2 : la maintenance préventive et curative
- Prestation n° 3 : les pièces détachées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39152000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Rayonnage d'archives
1) Description succincte :
Acquisition et Installation de rayonnages d'archives mobiles et fixes. Le marché porte sur les besoins suivants :
- Prestation n° 1 : acquisition, livraison et installation
- Prestation n° 2 : la maintenance préventive et curative
- Prestation n° 3 : les pièces détachées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39152000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du code des marchés publics
marché financé sur les fonds propres de la collectivité
délai global de paiement 30 jours
les prix sont unitaires et révisables
conditions du Ccag/Fcs.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Entreprise seule ou groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chaque candidat devra fournir une déclaration d'intention de soumissionner: formulaire Dc1 obligatoire daté et signé, la déclaration du candidat: Dc2 obligatoirement, et si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chaque candidat devra fournir : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chaque candidat devra fournir : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des principales prestations exécutées et livrées au cours des trois dernières années, en rapport avec l'objet du marché indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations pourront être prouvées notamment par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
Une présentation de la structure avec le descriptif des moyens humains et matériels dont les candidats disposent.
La preuve de la capacité peut être apportée par tout autre moyen.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1197_1_00.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 mai 2013, à 16:30
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.marches.essonne.fr/. Les plis peuvent être remis par envoi en recommandé ou déposés contre récépissé. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Le Lundi 1er avril, le Mercredi 1er mai et les Mercredi et jeudi 8 mai 2013 étant des jours fériés, aucun dépôt d'offre ne pourra avoir lieu ces jours là sur place.
Afin de permettre aux candidats de fournir une réponse la plus en adéquation possible avec les besoins et pour qu'ils puissent évaluer les contraintes techniques inhérentes à l'exécution du marché, une visite obligatoire des sites est prévue selon les modalités fixées dans le réglement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, F-78000 Versailles. Tél. : (+33) 01 39 20 54 00. URL : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax : (+33) 01 39 20 54 36
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, F-78000 Versailles. Tél. : (+33) 01 39 20 54 00. URL : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax : (+33) 01 39 20 54 36
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 mars 2013.

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