Centrale des marchés
fourniture d'ouvrages, de revues, de periodiques et de documents sonores et audiovisuels pour le departement de l'Essonne lot 8 : acquisitions de documentaires de diffusion courante et specialisee non assujettis au droit de pret 91 acquisitions de documentaires de diffusion courante et spécialisée non assujettis au droit de prêt pour le Conseil général de l'Essonne ville : Evry Cedex code_postal : 91012 lieu : hôtel...
Conseil général de l'Essonne 91012Évry
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Fourniture d'ouvrages, de revues, de periodiques et de documents sonores et audiovisuels pour le departement de l'Essonne lot 8 : acquisitions de documentaires de diffusion courante et specialisee non assujettis au droit de pret

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1096469

Date de clôture estimée : 02/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (23/05/14)
172652-2014
BOAMP (22/05/14)
14-77333

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de l'Essonne, hôtel du Département boulevard de france boulevard de france, hôtel du département, contact : direction des affaires juridiques et de la documentation, à l'attention de M. Président Le, F-91012 Evry Cedex. Tél. : (+33) 1 60 91 91 91.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.essonne.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : conseil général de l'Essonne, toutes les questions doivent être impérativement posées via notre plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches.essonne.fr, à l'attention de M. Président Le, F-91012 Evry Cedex. Tél. : (+33) 1 60 91 91 91. URL : https://www.marches.essonne.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : conseil général de l'Essonne, tous les documents sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: https://www.marches.essonne.fr, à l'attention de M. Président Le, F-91012 Evry Cedex. Tél. : (+33) 1 60 91 91 91. URL : https://www.marches.essonne.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : conseil général de l'Essonne, hôtel du Département boulevard de France, contact : direction des Finances et de la Commande Publique Service des commissions et jurys 3ème étage, bureau W301, aile jaune Du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30, à l'attention de M. Président Le, F-91012 Evry Cedex. Tél. : (+33) 1 60 91 91 58. URL : https://www.marches.essonne.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'ouvrages, de revues, de periodiques et de documents sonores et audiovisuels pour le departement de l'Essonne lot 8 : acquisitions de documentaires de diffusion courante et specialisee non assujettis au droit de pret.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdépartement de l'Essonne.
Code NUTS , FR104, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'ouvrages, de revues, de periodiques et de documents sonores et audiovisuels pour le departement de l'Essonne lot 8 : acquisitions de documentaires de diffusion courante et specialisee non assujettis au droit de pret.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22110000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : il s'agit d'un marché à bons de commande avec fixation d'un montant minimum annuel et sans montant maximum.
Montant minimum annuel : 10 000 EUR Ht
Sans montant maximum.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : possibilités d'avenants et de reconductions.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière ne sera exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du code des marchés publics
marché financé sur les fonds propres de la collectivité
délai global de paiement 30 jours
conditions du Ccag/Fcs.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pour la conformité du dossier, les candidats devront respecter les articles 43 à 45 du code des marchés publics repris par les prescriptions du règlement de la consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chaque candidat devra fournir:
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Une liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, en fournissant notamment les attestations du destinataire ou à défaut une déclaration de l'opérateur économique.
Ou tout document permettant d'attester de la capacité à réaliser les prestations.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1387_1_08.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 juillet 2014, à 16:30
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Chaque marché doit être considéré comme un accord-cadre au sens de la directive communautaire du 31/03/2004 conclu avec un opérateur économique.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Dématérialisation des procédures : https://www.marches.essonne.fr . Les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique. Ils peuvent être aussi remis par envoi en recommandé ou déposés contre récépissé. Sur l'enveloppe remise figure l'objet exact de la consultation et la mention " Ne pas ouvrir "
Les documents seront délivrés gratuitement.
Il est conseillé de s'inscrire au moment du retrait.
Le conseil général étant fermé le jeudi 29 mai 2014 et le lundi 9 juin 2014, aucune remise ne pourra avoir lieu ces jours là.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 mai 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78000 Versailles. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. URL : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax : (+33) 1 39 20 54 36
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78000 Versailles. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. URL : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax : (+33) 1 39 20 54 36
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 19 mai 2014.

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